Titre :	Guide d'identification de la situation juridique des plans d'eau - Document détaillé
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87)), Auteur
Editeur :	EPTB Vienne
Année de publication :	2017
Importance :	91 pages
Format :	A4 (paysage)
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Thèmes:Acteurs:Usagers Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Technicien (eau potable, eaux usés, espaces verts, rivière…) Thèmes:Droit:Droit de l'eau Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Droit:Droit de l'urbanisme Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Plan d'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:ICPE
Résumé :	Ce guide à destination des techniciens eau des collectivités et leurs groupements et dont la réalisation a été pilotée par l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne, a pour but d'apporter des repères essentiels sur le thème juridiquement dense de la situation juridique des plans d'eau. Ce document détaillé est disponible : * Au format physique sur demande auprès de l'EPTB Vienne; * Sur le web en version PDF à l'adresse suivante : http://www.eptb-vienne.fr/-Plaquettes-et-guides-.html
nature du document :	guide

Guide d'identification de la situation juridique des plans d'eau - Document détaillé [texte imprimé] / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87)), Auteur . - [S.l.] : EPTB Vienne, 2017 . - 91 pages ; A4 (paysage).
Langues : Français (fre)

Catégories :	Thèmes:Acteurs:Usagers Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Technicien (eau potable, eaux usés, espaces verts, rivière…) Thèmes:Droit:Droit de l'eau Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Droit:Droit de l'urbanisme Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Plan d'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:ICPE
Résumé :	Ce guide à destination des techniciens eau des collectivités et leurs groupements et dont la réalisation a été pilotée par l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne, a pour but d'apporter des repères essentiels sur le thème juridiquement dense de la situation juridique des plans d'eau. Ce document détaillé est disponible : * Au format physique sur demande auprès de l'EPTB Vienne; * Sur le web en version PDF à l'adresse suivante : http://www.eptb-vienne.fr/-Plaquettes-et-guides-.html
nature du document :	guide