Titre :	Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du Service public de l'eau potable
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Vendée eau, Auteur
Editeur :	Vendée eau
Année de publication :	2018
Présentation :	ill.
Format :	A4 (portrait)
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Géographie:Département:Vendée Géographie:Région:Pays de la Loire Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers Thèmes:Administration :Budget et finances Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs biologiques:Bactéries Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques:Micropolluant:Organiques:Pesticides Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Eau souterraine Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Eau potable:Captage:Barrage pour l'alimentation en eau potable Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Eau potable:Captage:Prise d'eau Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Eau potable:Consommation:Robinet Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Eau potable:Distribution:Réseau de distribution
Résumé :	Ce rapport est établi en application du décret n° 95-635 du 6 mai 1995 qui prévoit que le Maire ou le Président de l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) présente à son assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable. Depuis le 1er janvier 2018, Vendée Eau exerce la compétence production et distribution de l'eau potable pour le compte des communautés de communes et d'agglomération qui ont pris la compétence eau potable par anticipation de la loi NOTRE ; il regroupe 264 des 267 communes de Vendée. C'est donc un rapport unique production et distribution d'eau potable, qui est établi par le Président de Vendée Eau. Il se compose de deux parties : - le rapport, - les annexes. Vous pouvez consulter le rapport annuel 2018 complet sur le site de Vendée Eau : www.vendee-eau.fr Rubrique : Découvrir Vendée Eau / Publications / Documentation
nature du document :	rapport d'étude

Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du Service public de l'eau potable [texte imprimé] / Vendée eau, Auteur . - [S.l.] : Vendée eau, 2018 . -  : ill. ; A4 (portrait).
Langues : Français (fre)

Catégories :	Géographie:Département:Vendée Géographie:Région:Pays de la Loire Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers Thèmes:Administration :Budget et finances Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs biologiques:Bactéries Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques:Micropolluant:Organiques:Pesticides Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Eau souterraine Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Eau potable:Captage:Barrage pour l'alimentation en eau potable Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Eau potable:Captage:Prise d'eau Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Eau potable:Consommation:Robinet Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Eau potable:Distribution:Réseau de distribution
Résumé :	Ce rapport est établi en application du décret n° 95-635 du 6 mai 1995 qui prévoit que le Maire ou le Président de l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) présente à son assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable. Depuis le 1er janvier 2018, Vendée Eau exerce la compétence production et distribution de l'eau potable pour le compte des communautés de communes et d'agglomération qui ont pris la compétence eau potable par anticipation de la loi NOTRE ; il regroupe 264 des 267 communes de Vendée. C'est donc un rapport unique production et distribution d'eau potable, qui est établi par le Président de Vendée Eau. Il se compose de deux parties : - le rapport, - les annexes. Vous pouvez consulter le rapport annuel 2018 complet sur le site de Vendée Eau : www.vendee-eau.fr Rubrique : Découvrir Vendée Eau / Publications / Documentation
nature du document :	rapport d'étude