Titre :	Rapport d'activité 2012 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) : Soyons Sage pour que l'eau vive
Titre original :	Validé lors du bureau de CLE du 26 septembre 2013
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur ; Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur
Editeur :	E.P.T.B. Sèvre Nantaise
Année de publication :	2012
Autre Editeur :	LA ROCHE-SUR-YON Cedex [France] : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise
Importance :	27 pages
Présentation :	Illustrations par des photos
Format :	A4
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE
Résumé :	Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de la fréquence des réunions organisées et des différents volets de ses missions dans les domaines de la révision, de la mise en oeuvre et de la communication sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets sur le bassin et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc.
nature du document :	rapport d'activité

Rapport d'activité 2012 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) = Validé lors du bureau de CLE du 26 septembre 2013 : Soyons Sage pour que l'eau vive [texte imprimé] / E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur ; Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur . - [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise : LA ROCHE-SUR-YON Cedex (16 cours Bayard, 85036, France) : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, 2012 . - 27 pages : Illustrations par des photos ; A4.
Langues : Français (fre)

Catégories :	Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE
Résumé :	Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de la fréquence des réunions organisées et des différents volets de ses missions dans les domaines de la révision, de la mise en oeuvre et de la communication sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets sur le bassin et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc.
nature du document :	rapport d'activité