Titre :	Arrêté n°05/DRCLE/1-114 portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise sur le territoire des départements de Vendée, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Deux-Sèvres du 25 février 2005
Type de document :	document électronique
Auteurs :	Préfecture de la Vendée, Auteur
Editeur :	Préfecture de la Vendée
Année de publication :	2005
Importance :	3 pages
Format :	A4 (format portrait)
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE
Résumé :	Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est approuvé par arrêté préfectoral n°05/DRCLE/1-114 sur le territoire des départements de Vendée, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Deux-Sèvres. Il est composé des documents suivants : - rapport de synthèse (décembre 2003) - document principal (décembre 2003) - programme d'application (décembre 2003) - atlas géographique (décembre 2003) - modificatif (janvier 2005)
nature du document :	arrêté

Arrêté n°05/DRCLE/1-114 portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise sur le territoire des départements de Vendée, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Deux-Sèvres du 25 février 2005 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2005 . - 3 pages ; A4 (format portrait).
Langues : Français (fre)

Catégories :	Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE
Résumé :	Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est approuvé par arrêté préfectoral n°05/DRCLE/1-114 sur le territoire des départements de Vendée, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Deux-Sèvres. Il est composé des documents suivants : - rapport de synthèse (décembre 2003) - document principal (décembre 2003) - programme d'application (décembre 2003) - atlas géographique (décembre 2003) - modificatif (janvier 2005)
nature du document :	arrêté