Titre :	Arrêté préfectoral n° 15-DDTM85-141 portant approbation du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 7 avril 2015
Type de document :	document électronique
Auteurs :	Préfecture de la Vendée, Auteur
Editeur :	Préfecture de la Vendée
Année de publication :	2015
Importance :	3 pages
Format :	A4 (format portrait)
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE
Résumé :	Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est approuvé par arrêté préfectoral du 7 avril 2015. Il est composé des documents suivants : - Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (PAGD) . - Règlement validés par la CLE du 5 novembre 2014.
nature du document :	arrêté

Arrêté préfectoral n° 15-DDTM85-141 portant approbation du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 7 avril 2015 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2015 . - 3 pages ; A4 (format portrait).
Langues : Français (fre)

Catégories :	Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE
Résumé :	Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est approuvé par arrêté préfectoral du 7 avril 2015. Il est composé des documents suivants : - Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (PAGD) . - Règlement validés par la CLE du 5 novembre 2014.
nature du document :	arrêté