Titre :	Arrêté interpréfectoral n° 13-DDTM85-300 du 26 mars 2013 modifiant l'arrêté préfectoral n° 96/DRLP-66 fixant le périmètre d'élaboration du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre Nantaise
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Préfecture de la Vendée, Auteur
Editeur :	Préfecture de la Vendée
Année de publication :	2013
Importance :	5 pages dont annexe n°1 : Liste des communes concernées en tout ou partie par le SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise et annexe n°2 : Carte administrative du bassin versant de la Sèvre Nantaise
Présentation :	Annexe 1 : Liste des communes concernées en tout ou partie par le SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise et Annexe 2 : Carte administrative du bassin versant de la Sèvre Nantaise
Format :	A4 (portrait)
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Géographie:Département:Deux-Sèvres Géographie:Département:Loire-Atlantique Géographie:Département:Maine-et-Loire Géographie:Département:Vendée Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE
Résumé :	L'article 1 de l'arrêté préfectoral n°96/DRLP-66 du 24 janvier 1996 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est modifié. 143 communes de Vendée, de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire et des Deux-Sèvres ont été dénombrées, dont le territoire est concerné en totalité (63) ou en partie (80) par le périmètre, au total pour chaque département : - 55 communes de Vendée - 29 communes de Loire-Atlantique - 28 communes du Maine-et-Loire - 31 communes des Deux-Sèvres
nature du document :	arrêté

Arrêté interpréfectoral n° 13-DDTM85-300 du 26 mars 2013 modifiant l'arrêté préfectoral n° 96/DRLP-66 fixant le périmètre d'élaboration du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre Nantaise [texte imprimé] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2013 . - 5 pages dont annexe n°1 : Liste des communes concernées en tout ou partie par le SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise et annexe n°2 : Carte administrative du bassin versant de la Sèvre Nantaise : Annexe 1 : Liste des communes concernées en tout ou partie par le SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise et Annexe 2 : Carte administrative du bassin versant de la Sèvre Nantaise ; A4 (portrait).
Langues : Français (fre)

Catégories :	Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Géographie:Département:Deux-Sèvres Géographie:Département:Loire-Atlantique Géographie:Département:Maine-et-Loire Géographie:Département:Vendée Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE
Résumé :	L'article 1 de l'arrêté préfectoral n°96/DRLP-66 du 24 janvier 1996 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est modifié. 143 communes de Vendée, de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire et des Deux-Sèvres ont été dénombrées, dont le territoire est concerné en totalité (63) ou en partie (80) par le périmètre, au total pour chaque département : - 55 communes de Vendée - 29 communes de Loire-Atlantique - 28 communes du Maine-et-Loire - 31 communes des Deux-Sèvres
nature du document :	arrêté