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/ Préfecture de la Vendée 
Arrêté préfectoral n° 2013 - DRCTAJ/3 - 144 portant modification des statuts du syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2013 . - 6p ; A4 (portrait). Langues : Français ( fre) |
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Documents numériques
 Statuts du syndicat mixte des Maines vendéennesAdobe Acrobat PDF | | |