Titre :	Directive du Conseil n°91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines : bilan de sa mise en oeuvre en Loire-Atlantique au 31/12/2004 - Etat des systèmes d'assainissement
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Pôle de l'eau de Loire-Atlantique (NANTES), Auteur ; Conseil Général de Loire-Atlantique, Auteur
Editeur :	NANTES Cedex 01 : Pôle de l'eau Loire-Atlantique
Année de publication :	2004
Autre Editeur :	Conseil Général de Loire-Atlantique
Importance :	29 pages
Présentation :	ill.
Format :	Paysage
Langues :	Français (fre)
Catégories :	Géographie:Département:Loire-Atlantique Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Pollution:Pollution diffuse Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Améliorer l’assainissement collectif Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif: station d'épuration Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Boues activées Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques
Résumé :	La présente étude fait un point sur l'assainissement collectif dans le département de Loire-Atlantique, en particulier vis-à-vis de l'application du droit européen. La Directive du 21 mai 1991 fixe en effet les objectifs et les moyens à mettre en œuvre et son application en France fait l'objet d'un suivi attentif de la commission européenne. La réalisation des objectifs de la Directive est ainsi une priorité nationale et l'état présenté ici a pour objectif de mobiliser les acteurs locaux responsables de la mise en œuvre de cette politique. Ce bilan a été réalisé grâce à l'exploitation de la base de données "BD ERU" mise en œuvre sous l'égide du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable. Ce travail est le fruit d'une collaboration entre les services de l'Etat, du Conseil général de Loire-Atlantique et de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne. Le document présente la situation du département au 31 décembre 2004.
nature du document :	rapport d'étude

Directive du Conseil n°91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines : bilan de sa mise en oeuvre en Loire-Atlantique au 31/12/2004 - Etat des systèmes d'assainissement [texte imprimé] / Pôle de l'eau de Loire-Atlantique (NANTES), Auteur ; Conseil Général de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 01 (Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt, 12 rue Menou - BP 23523, 44035) : Pôle de l'eau Loire-Atlantique : [S.l.] : Conseil Général de Loire-Atlantique, 2004 . - 29 pages : ill. ; Paysage.
Langues : Français (fre)

Catégories :	Géographie:Département:Loire-Atlantique Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Pollution:Pollution diffuse Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Améliorer l’assainissement collectif Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif: station d'épuration Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Boues activées Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques
Résumé :	La présente étude fait un point sur l'assainissement collectif dans le département de Loire-Atlantique, en particulier vis-à-vis de l'application du droit européen. La Directive du 21 mai 1991 fixe en effet les objectifs et les moyens à mettre en œuvre et son application en France fait l'objet d'un suivi attentif de la commission européenne. La réalisation des objectifs de la Directive est ainsi une priorité nationale et l'état présenté ici a pour objectif de mobiliser les acteurs locaux responsables de la mise en œuvre de cette politique. Ce bilan a été réalisé grâce à l'exploitation de la base de données "BD ERU" mise en œuvre sous l'égide du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable. Ce travail est le fruit d'une collaboration entre les services de l'Etat, du Conseil général de Loire-Atlantique et de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne. Le document présente la situation du département au 31 décembre 2004.
nature du document :	rapport d'étude