Arrêté n°96/DRLP - 66 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 24 janvier 1996 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté n°96/DRLP - 66 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 24 janvier 1996 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 1996 Importance : 4 pages Présentation : Annexe à l'arrêté : carte administrative du bassin de la Sèvre Nantaise Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est fixé par arrêté préfectoral n°96/DRLP - 66 du 24 janvier 1996. 115 communes ont été dénombrées dont le territoire est concerné en tout ou partie par le périmètre, au total pour chaque département : - 47 communes de Vendée - 21 communes de Loire-Atlantique - 24 communes du Maine-et-Loire - 23 communes des Deux-Sèvres nature du document : arrêté Arrêté n°96/DRLP - 66 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 24 janvier 1996 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 1996 . - 4 pages : Annexe à l'arrêté : carte administrative du bassin de la Sèvre Nantaise ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est fixé par arrêté préfectoral n°96/DRLP - 66 du 24 janvier 1996. 115 communes ont été dénombrées dont le territoire est concerné en tout ou partie par le périmètre, au total pour chaque département : - 47 communes de Vendée - 21 communes de Loire-Atlantique - 24 communes du Maine-et-Loire - 23 communes des Deux-Sèvres nature du document : arrêté

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Arrêté n°96/DRLP - 66 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 24 janvier 1996 URL

Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise / Préfecture de Loire-Atlantique 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : NANTES Cedex 1 [France] : Préfecture de Loire-Atlantique Année de publication : 2021 Importance : 14 pages Format : Format A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : Le Conseil départemental de la Vendée et la Communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie sont membres du syndicat mixte ouvert "de l'établissement public territorial du bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise" à compter du 1er novembre 2021. L'arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorise la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'EPTB de la Sèvre Nantaise. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise [document électronique] / Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 1 (6 quai Ceineray, BP 33515, 44035, France) : Préfecture de Loire-Atlantique, 2021 . - 14 pages ; Format A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : Le Conseil départemental de la Vendée et la Communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie sont membres du syndicat mixte ouvert "de l'établissement public territorial du bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise" à compter du 1er novembre 2021. L'arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorise la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'EPTB de la Sèvre Nantaise. nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise Adobe Acrobat PDF

Arrêté préfectoral n° 15-DDTM85-141 portant approbation du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 7 avril 2015 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 15-DDTM85-141 portant approbation du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 7 avril 2015 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2015 Importance : 3 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est approuvé par arrêté préfectoral du 7 avril 2015. Il est composé des documents suivants : - Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (PAGD) . - Règlement validés par la CLE du 5 novembre 2014. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 15-DDTM85-141 portant approbation du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 7 avril 2015 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2015 . - 3 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est approuvé par arrêté préfectoral du 7 avril 2015. Il est composé des documents suivants : - Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (PAGD) . - Règlement validés par la CLE du 5 novembre 2014. nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-347 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 30 juin 2016 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-347 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 30 juin 2016 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2016 Importance : 5 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 18 mars 2010, est arrivé à échéance en mars 2016. La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (13 membres). nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-347 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 30 juin 2016 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2016 . - 5 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 18 mars 2010, est arrivé à échéance en mars 2016. La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (13 membres). nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-347 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 30 juin 2016 Adobe Acrobat PDF

Arrêté préfectoral n° 18-DDTM85-476 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 7 juin 2018 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 18-DDTM85-476 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 7 juin 2018 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2018 Importance : 6 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait l’objet d'une modification de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (13 membres). nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 18-DDTM85-476 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 7 juin 2018 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2018 . - 6 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait l’objet d'une modification de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (13 membres). nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral n° 18-DDTM85-476 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 7 juin 2018 Adobe Acrobat PDF

Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 / Préfecture de la Vendée 

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Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-28 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 1er février 2021 / Préfecture de la Vendée 

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Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-506 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 26 novembre 2021 / Préfecture de la Vendée 

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Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 / Préfecture de la Vendée 

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Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023 / Préfecture de la Vendée 

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Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 / Préfecture de Loire-Atlantique 

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Association de la Sèvre Nantaise et de ses Affluents et l'Institution Interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise / Association de la Sèvre Nantaise et ses Affluents - ASNA

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Association de la Sèvre Nantaise et de ses Affluents et l'Institution Interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise / Association de la Sèvre Nantaise et ses Affluents - ASNA

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Assurer la continuité écologique pour retrouver des rivières vivantes et améliorer la qualité de l'eau / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

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Atlas de l'Environnement en Vendée - Edition 2016 / Conseil Général de Vendée

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