Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2012 Importance : 15 pages Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : En application des articles L.5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est créé entre : - le conseil général de Loire-Atlantique - le conseil général de Maine-et-Loire - le conseil général des Deux-Sèvres - le conseil général de la Vendée - le syndicat mixte à la carte des sources de la Sèvre Nantaise - le syndicat à vocation multiple de Mauléon (pour l'Ouin) - le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine - le syndicat de la Sèvre aux Menhirs roulants et de ses affluents - le syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin versant de la Sanguèze - le syndicat mixte du bassin des Maines Vendéennes - le syndicat Sèvre aval, Maine et affluents (SEVRAVAL) en qualité de membres délibérants, un syndicat mixte dénommé "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise", conformément aux statuts annexés et repris dans l'arrêté préfectoral. Leur adhésion au sein d'une même entité facilite les partenariats afin d'être encore plus efficace dans la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). L'EPTB de la Sèvre Nantaise est un syndicat mixte remplaçant ainsi l'Institution Interdépartementale depuis le 1er janvier 2013. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2012 . - 15 pages ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : En application des articles L.5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est créé entre : - le conseil général de Loire-Atlantique - le conseil général de Maine-et-Loire - le conseil général des Deux-Sèvres - le conseil général de la Vendée - le syndicat mixte à la carte des sources de la Sèvre Nantaise - le syndicat à vocation multiple de Mauléon (pour l'Ouin) - le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine - le syndicat de la Sèvre aux Menhirs roulants et de ses affluents - le syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin versant de la Sanguèze - le syndicat mixte du bassin des Maines Vendéennes - le syndicat Sèvre aval, Maine et affluents (SEVRAVAL) en qualité de membres délibérants, un syndicat mixte dénommé "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise", conformément aux statuts annexés et repris dans l'arrêté préfectoral. Leur adhésion au sein d'une même entité facilite les partenariats afin d'être encore plus efficace dans la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). L'EPTB de la Sèvre Nantaise est un syndicat mixte remplaçant ainsi l'Institution Interdépartementale depuis le 1er janvier 2013. nature du document : arrêté

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Contrats de Restauration et d'Entretien "Sèvre nantaise rivières vivantes" 2001-2005 / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) 

Public ISBD Titre : Contrats de Restauration et d'Entretien "Sèvre nantaise rivières vivantes" 2001-2005 Titre original : Enseignements de cinq années de travaux Type de document : document électronique Auteurs : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur Editeur : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) Année de publication : 2011 Importance : 2 pages Présentation : Illustrations par une carte et des photos Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Technicien (eau potable, eaux usés, espaces verts, rivière…) Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager:Zone humide - Restauration de zone humide Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques:Station de plantes envahissantes - Intervention sur plantes envahissantes Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau Résumé : Le Contrat Restauration Entretien (CRE) Sèvre Nantaise rivières vivantes 2001-2005 lie les 7 syndicats de rivière du bassin versant, l’Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) et les principaux financeurs (Agence de l’Eau, Conseils généraux, Conseil régional des Pays-de-la-Loire) pour une programmation d’actions sur 5 années qui arrive aujourd’hui à son terme. Le programme des syndicats de rivière a intégré des actions visant la restauration et l’entretien du lit et des berges, la lutte contre les espèces envahissantes tels le ragondin ou la jussie, ou encore des opérations plus ponctuelles d’aménagements piscicoles et de gestion des ouvrages. Le contrat intégrait aussi des actions de communication et de sensibilisation et a permis le financement des postes de techniciens de rivière. Au terme de 5 années d’actions des syndicats de rivière et de l’Institution, il semblait indispensable d’avoir une vision d’ensemble des réussites et des échecs des programmations du CRE. nature du document : plaquette Contrats de Restauration et d'Entretien "Sèvre nantaise rivières vivantes" 2001-2005 = Enseignements de cinq années de travaux [document électronique] / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur . - [S.l.] : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), 2011 . - 2 pages : Illustrations par une carte et des photos ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Technicien (eau potable, eaux usés, espaces verts, rivière…) Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager:Zone humide - Restauration de zone humide Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques:Station de plantes envahissantes - Intervention sur plantes envahissantes Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau Résumé : Le Contrat Restauration Entretien (CRE) Sèvre Nantaise rivières vivantes 2001-2005 lie les 7 syndicats de rivière du bassin versant, l’Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) et les principaux financeurs (Agence de l’Eau, Conseils généraux, Conseil régional des Pays-de-la-Loire) pour une programmation d’actions sur 5 années qui arrive aujourd’hui à son terme. Le programme des syndicats de rivière a intégré des actions visant la restauration et l’entretien du lit et des berges, la lutte contre les espèces envahissantes tels le ragondin ou la jussie, ou encore des opérations plus ponctuelles d’aménagements piscicoles et de gestion des ouvrages. Le contrat intégrait aussi des actions de communication et de sensibilisation et a permis le financement des postes de techniciens de rivière. Au terme de 5 années d’actions des syndicats de rivière et de l’Institution, il semblait indispensable d’avoir une vision d’ensemble des réussites et des échecs des programmations du CRE. nature du document : plaquette

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Etude de faisabilité relative à la réduction des impacts des chaussées. Rapport de phase 1 / SOGREAH

Public ISBD Titre : Etude de faisabilité relative à la réduction des impacts des chaussées. Rapport de phase 1 Type de document : document électronique Auteurs : SOGREAH, Auteur Editeur : Syndicat Sèvre Aval Maines et Affluents Année de publication : 2010 Importance : 90 p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Maine aval Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre aval Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:AIGREFEUILLE-SUR-MAINE Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:LE PALLET Géographie:Cours d'eau:La Maine Géographie:Cours d'eau:La Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Rivière Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques Résumé : Etude de faisabilité de travaux sur la chaussée du Pé de Vignard, des Ronces, de la Trélitière, des Epinettes et des Tanneries nature du document : rapport d'étude Etude de faisabilité relative à la réduction des impacts des chaussées. Rapport de phase 1 [document électronique] / SOGREAH, Auteur . - [S.l.] : Syndicat Sèvre Aval Maines et Affluents, 2010 . - 90 p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Maine aval Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre aval Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:AIGREFEUILLE-SUR-MAINE Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:LE PALLET Géographie:Cours d'eau:La Maine Géographie:Cours d'eau:La Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Rivière Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques Résumé : Etude de faisabilité de travaux sur la chaussée du Pé de Vignard, des Ronces, de la Trélitière, des Epinettes et des Tanneries nature du document : rapport d'étude

Etude de faisabilité relative à la réduction des impacts des chaussées. Rapport de phase 2 / SOGREAH

Public ISBD Titre : Etude de faisabilité relative à la réduction des impacts des chaussées. Rapport de phase 2 Type de document : document électronique Auteurs : SOGREAH, Auteur Editeur : Syndicat Sèvre Aval Maines et Affluents Année de publication : 2010 Importance : 76 p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Maine aval Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre aval Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:AIGREFEUILLE-SUR-MAINE Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:LE PALLET Géographie:Cours d'eau:La Maine Géographie:Cours d'eau:La Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Rivière Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques Résumé : Scenarii de travaux sur les chaussées du Pé de Vignard, des Ronces, de la Trélitière, des Epinettes et des Tanneries sur la Sèvre Nantaise et la Maine. nature du document : rapport d'étude Etude de faisabilité relative à la réduction des impacts des chaussées. Rapport de phase 2 [document électronique] / SOGREAH, Auteur . - [S.l.] : Syndicat Sèvre Aval Maines et Affluents, 2010 . - 76 p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Maine aval Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre aval Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:AIGREFEUILLE-SUR-MAINE Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:LE PALLET Géographie:Cours d'eau:La Maine Géographie:Cours d'eau:La Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Rivière Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques Résumé : Scenarii de travaux sur les chaussées du Pé de Vignard, des Ronces, de la Trélitière, des Epinettes et des Tanneries sur la Sèvre Nantaise et la Maine. nature du document : rapport d'étude

Etude de faisabilité relative à la réduction des impacts des chaussées. Rapport de phase 3 / SOGREAH

Public ISBD Titre : Etude de faisabilité relative à la réduction des impacts des chaussées. Rapport de phase 3 Type de document : document électronique Auteurs : SOGREAH, Auteur Editeur : Syndicat Sèvre Aval Maines et Affluents Année de publication : 2011 Importance : 71 p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Maine aval Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre aval Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:AIGREFEUILLE-SUR-MAINE Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:LE PALLET Géographie:Cours d'eau:La Maine Géographie:Cours d'eau:La Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques Résumé : Bilan après la réalisation des travaux sur les chaussées du Pé de Vignard, des Ronces, de la Trélitière, des Epinettes et des Tanneries, sur la Sèvre Nantaise et la Maine. nature du document : rapport d'étude Etude de faisabilité relative à la réduction des impacts des chaussées. Rapport de phase 3 [document électronique] / SOGREAH, Auteur . - [S.l.] : Syndicat Sèvre Aval Maines et Affluents, 2011 . - 71 p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Maine aval Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre aval Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:AIGREFEUILLE-SUR-MAINE Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:LE PALLET Géographie:Cours d'eau:La Maine Géographie:Cours d'eau:La Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques Résumé : Bilan après la réalisation des travaux sur les chaussées du Pé de Vignard, des Ronces, de la Trélitière, des Epinettes et des Tanneries, sur la Sèvre Nantaise et la Maine. nature du document : rapport d'étude

Etude préalable à la réalisation d'un programme d'actions sur les milieux aquatiques du bassin versant. / Hydroconcept

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Etude préalable à la réalisation d'un programme d'actions sur les milieux aquatiques du bassin versant. / Hydroconcept

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Mise en place, réalisation et interprétation des indicateurs de suivi de l'expérimentation d'ouverture ou de suppression de vannes / SCE

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Rapport d'activité de SEVRAVAL 2009 / SEVRAVAL 

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Rapport d'activité de SEVRAVAL 2010 / SEVRAVAL 

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Rapport d'activité de SEVRAVAL 2011 / SEVRAVAL 

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