Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 / Préfecture de Loire-Atlantique 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : NANTES Cedex 1 [France] : Préfecture de Loire-Atlantique Année de publication : 2018 Importance : 6 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Résumé : L'arrêté préfectoral en date du 29 mars 2018 arrête la composition définitive de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise, syndicat à la carte, après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre, compétence par compétence. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 [document électronique] / Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 1 (6 quai Ceineray, BP 33515, 44035, France) : Préfecture de Loire-Atlantique, 2018 . - 6 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Résumé : L'arrêté préfectoral en date du 29 mars 2018 arrête la composition définitive de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise, syndicat à la carte, après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre, compétence par compétence. nature du document : arrêté

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2018 Arrête de composition de l'EPTB SN Adobe Acrobat PDF

La lettre de la Sèvre Nantaise N° 21 (Janvier 2009) / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) 

Public ISBD Titre : La lettre de la Sèvre Nantaise N° 21 (Janvier 2009) Type de document : texte imprimé Auteurs : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur Editeur : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) Année de publication : 2009 Importance : 6 pages Présentation : Illustrations par des photos Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager:Réalisation de diagnostic environnemental communal Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Agir pour prévenir les risques d’inondations Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prendre en compte le risque inondation dans l'aménagement du territoire Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant:Valoriser le patrimoine bâti:Collecte de la mémoire sur le patrimoine bâti Résumé : Vous découvrirez dans la lettre d'information les actions qui ont été mises en Å“uvre dans les domaines des milieux aquatiques, des inondations, de la communication - valorisation sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise entre autres : - la signature de plusieurs contrats - Contrats Restauration Entretien (CRE) 2008-2012, Contrat Régional de Bassin Versant (CRBV) et Plan d'Actions pour la Prévention des Inondations (PAPI) - qui contribueront à l'amélioration de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques et à la prévention des inondations sur l'ensemble du bassin ; - la mise en mémoire des moulins de la Sèvre Nantaise et la valorisation de certains sites ; - etc. nature du document : plaquette La lettre de la Sèvre Nantaise N° 21 (Janvier 2009) [texte imprimé] / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur . - [S.l.] : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), 2009 . - 6 pages : Illustrations par des photos ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager:Réalisation de diagnostic environnemental communal Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Agir pour prévenir les risques d’inondations Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prendre en compte le risque inondation dans l'aménagement du territoire Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant:Valoriser le patrimoine bâti:Collecte de la mémoire sur le patrimoine bâti Résumé : Vous découvrirez dans la lettre d'information les actions qui ont été mises en Å“uvre dans les domaines des milieux aquatiques, des inondations, de la communication - valorisation sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise entre autres : - la signature de plusieurs contrats - Contrats Restauration Entretien (CRE) 2008-2012, Contrat Régional de Bassin Versant (CRBV) et Plan d'Actions pour la Prévention des Inondations (PAPI) - qui contribueront à l'amélioration de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques et à la prévention des inondations sur l'ensemble du bassin ; - la mise en mémoire des moulins de la Sèvre Nantaise et la valorisation de certains sites ; - etc. nature du document : plaquette

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La lettre de la Sèvre Nantaise N°21 (Janvier 2009) Adobe Acrobat PDF

La lettre de la Sèvre Nantaise N° 24 (Septembre 2010) / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) 

Public ISBD Titre : La lettre de la Sèvre Nantaise N° 24 (Septembre 2010) Type de document : texte imprimé Auteurs : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur Editeur : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) Année de publication : 2010 Importance : 6 pages Présentation : Illustrations par des photos Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant:Valoriser le patrimoine bâti:Collecte de la mémoire sur le patrimoine bâti Résumé : Vous découvrirez dans la lettre d'information les actions qui ont été mises en Å“uvre dans les domaines de l'eau et des milieux aquatiques, de la communication - valorisation sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise entre autres : - études et perspectives d'actions en vue de réduire l'impact des ouvrages hydrauliques du bassin versant de la Sèvre Nantaise ; - étude diagnostic du site Fleuriais à Mortagne-sur-Sèvre et définition d'un programme de réhabilitation ; - etc. nature du document : plaquette La lettre de la Sèvre Nantaise N° 24 (Septembre 2010) [texte imprimé] / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur . - [S.l.] : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), 2010 . - 6 pages : Illustrations par des photos ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant:Valoriser le patrimoine bâti:Collecte de la mémoire sur le patrimoine bâti Résumé : Vous découvrirez dans la lettre d'information les actions qui ont été mises en Å“uvre dans les domaines de l'eau et des milieux aquatiques, de la communication - valorisation sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise entre autres : - études et perspectives d'actions en vue de réduire l'impact des ouvrages hydrauliques du bassin versant de la Sèvre Nantaise ; - étude diagnostic du site Fleuriais à Mortagne-sur-Sèvre et définition d'un programme de réhabilitation ; - etc. nature du document : plaquette

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La lettre de la Sèvre Nantaise N°24 (Septembre 2010) Adobe Acrobat PDF

Rapport d'activité 2011 de l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) 

Public ISBD Titre : Rapport d'activité 2011 de l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise : La Sèvre Nantaise et ses affluents Ensemble, les gérer et les valoriser pour mieux les préserver Type de document : texte imprimé Auteurs : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur Editeur : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) Année de publication : 2011 Importance : 31 pages Présentation : Illustrations par des photos, cartes et graphiques Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise:Agents de l'EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise:élus de l'EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise:équipe de l'EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Technicien (eau potable, eaux usés, espaces verts, rivière…) Thèmes:Administration Thèmes:Administration :Budget et finances Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Résumé : Dans ce rapport d'activité, vous découvrirez les faits et évènements qui ont marqués l'année 2011 parmi lesquels la volonté des élus de l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) et des syndicats de rivière de faire évoluer nos structures et de créer un établissement dans lequel les syndicats de rivière et les conseils généraux seraient regroupés, la mobilisation de la Commission Locale de l'Eau (CLE) de poursuivre la révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des eaux (SAGE), l'obtention d'un Trophée de l'eau pour le plan de concertation portant sur la continuité écologique le 13 octobre à Orléans, etc. nature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2011 de l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise : La Sèvre Nantaise et ses affluents Ensemble, les gérer et les valoriser pour mieux les préserver [texte imprimé] / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur . - [S.l.] : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), 2011 . - 31 pages : Illustrations par des photos, cartes et graphiques ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise:Agents de l'EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise:élus de l'EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise:équipe de l'EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Technicien (eau potable, eaux usés, espaces verts, rivière…) Thèmes:Administration Thèmes:Administration :Budget et finances Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Résumé : Dans ce rapport d'activité, vous découvrirez les faits et évènements qui ont marqués l'année 2011 parmi lesquels la volonté des élus de l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) et des syndicats de rivière de faire évoluer nos structures et de créer un établissement dans lequel les syndicats de rivière et les conseils généraux seraient regroupés, la mobilisation de la Commission Locale de l'Eau (CLE) de poursuivre la révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des eaux (SAGE), l'obtention d'un Trophée de l'eau pour le plan de concertation portant sur la continuité écologique le 13 octobre à Orléans, etc. nature du document : rapport d'activité

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Rapport d'activité 2011 de l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise Adobe Acrobat PDF

Rapport d'activité 2012 / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Rapport d'activité 2012 : La Sèvre Nantaise et ses affluents Type de document : texte imprimé Auteurs : E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Année de publication : 2013 Importance : 31p Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Résumé : Ce rapport présente les faits marquants, les activités et les actions réalisées au cours de l'année 2012 par l'EPTB Sèvre Nantaise. nature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2012 : La Sèvre Nantaise et ses affluents [texte imprimé] / E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2013 . - 31p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Résumé : Ce rapport présente les faits marquants, les activités et les actions réalisées au cours de l'année 2012 par l'EPTB Sèvre Nantaise. nature du document : rapport d'activité

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Rapport d'activité 2012 Adobe Acrobat PDF

Rapport d'activité 2013 de l'EPTB Sèvre Nantaise / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

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Rapport d'activité 2014 de l'EPTB Sèvre Nantaise / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

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Rapport d'activité 2014 de l'Etablissement public Loire / Etablissement Public Loire

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Rapport d'activité 2014 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin de la Meuse / EPAMA - EPTB Meuse (CHARLEVILLE-MEZIERES, France)

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Rapport d'activité 2015 de l'EPTB Sèvre Nantaise / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

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Rapport d'activité 2015 de l'Etablissement public Loire / Etablissement Public Loire

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Rapport d'activité 2015 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Seine Grands Lacs / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Seine Grands Lacs (PARIS (75))

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Rapport d'activité 2015 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin de la Meuse / EPAMA - EPTB Meuse (CHARLEVILLE-MEZIERES, France)

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Rapport d'activité 2016 de l'EPTB Sèvre Nantaise : Ensemble, participons à la gestion de l'eau et à la valorisation du territoire / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

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Rapport d'activité 2016 de l'Etablissement public Loire / Etablissement Public Loire

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