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/ Bernard DROBENKO
Titre : | Code de l'eau : 1e édition | Type de document : | texte imprimé | Auteurs : | Bernard DROBENKO, Auteur ; Jacques SIRONNEAU, Auteur | Editeur : | Editions Johanet | Année de publication : | 2008 | Importance : | 1449p | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-900086-78-0 | Langues : | Français (fre) | Catégories : | Géographie:Pays:France Thèmes:Droit:Droit de l'eau
| Résumé : | Le droit de l'eau concerne l'ensemble des politiques publiques. Il n'existait jusqu'alors qu'une codification partielle de ce droit, disséminée dans plusieurs codes officiels. Ce premier "code de l'eau" vise à regrouper l'ensemble des textes dans un domaine devenu stratégique, intervenus tant en droit interne qu'en droits communautaire et international et enrichis de commentaires, de doctrines administratives et de jurisprudence.
Sur le site internet www.code-eau.com, le lecteur pourra retrouver la totalité des circulaires et jurisprudences reproduites in extenso, qui ne figureraient pas déjà dans l'ouvrage. | nature du document : | code |
Code de l'eau : 1e édition [texte imprimé] / Bernard DROBENKO, Auteur ; Jacques SIRONNEAU, Auteur . - [S.l.] : Editions Johanet, 2008 . - 1449p. ISBN : 978-2-900086-78-0 Langues : Français ( fre) Catégories : | Géographie:Pays:France Thèmes:Droit:Droit de l'eau
| Résumé : | Le droit de l'eau concerne l'ensemble des politiques publiques. Il n'existait jusqu'alors qu'une codification partielle de ce droit, disséminée dans plusieurs codes officiels. Ce premier "code de l'eau" vise à regrouper l'ensemble des textes dans un domaine devenu stratégique, intervenus tant en droit interne qu'en droits communautaire et international et enrichis de commentaires, de doctrines administratives et de jurisprudence.
Sur le site internet www.code-eau.com, le lecteur pourra retrouver la totalité des circulaires et jurisprudences reproduites in extenso, qui ne figureraient pas déjà dans l'ouvrage. | nature du document : | code |
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Exemplaires
Disponibilité |
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100688 | DRO 000 DRO | Livre | Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise | Droit | empruntable Disponible |