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Affiner la recherche Interroger des sources externesArrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 / Préfecture de la Vendée
Titre : Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2022 Importance : 5 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:CLE
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers
Thèmes:Acteurs:Usagers:AssociationsRésumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 30 juin 2016, est arrivé à échéance en juin 2022.
La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres).
nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2022 . - 5 pages ; A4 (format portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:CLE
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Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
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Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers
Thèmes:Acteurs:Usagers:AssociationsRésumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 30 juin 2016, est arrivé à échéance en juin 2022.
La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres).
nature du document : arrêté Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 / Préfecture de la Vendée
Titre : Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Importance : 5 pages Langues : Français (fre) nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, [s.d.] . - 5 pages.
Langues : Français (fre)
nature du document : arrêté Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023 / Préfecture de la Vendée
Titre : Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2023 Importance : 6 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:CLE
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers
Thèmes:Acteurs:Usagers:AssociationsRésumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
Suite au changement de représentants en juillet 2023, la CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres).
nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2023 . - 6 pages ; A4 (format portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:CLE
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers
Thèmes:Acteurs:Usagers:AssociationsRésumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
Suite au changement de représentants en juillet 2023, la CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres).
nature du document : arrêté Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
Arrêté préfectoral de Vendée n°10-DDTM-SER-022 interdisant l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques du 17 mars 2010 / Préfecture de la Vendée
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
Arrêté préfectoral de Vendée n°10-DDTM-SER-022 interdisant l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques du 17 mars 2010Adobe Acrobat PDF Les plans d'eau / Préfecture de la Vendée
Titre : Les plans d'eau : Règles et conseils Type de document : texte imprimé Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Importance : 7p Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Département:Vendée
Thèmes:Droit:Droit de l'environnement
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Plan d'eau
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Plan d'eau sur cours d'eauRésumé : 150 plans d'eau sont créés chaque année en Vendée. En raison des incidences de ces ouvrages sur les milieux aquatiques, il est important que chacun prenne conscience des obligations qui lui incombent pour limiter leurs nuisances dans leur conception et leur entretien. nature du document : plaquette Les plans d'eau : Règles et conseils [texte imprimé] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, [s.d.] . - 7p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Département:Vendée
Thèmes:Droit:Droit de l'environnement
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Plan d'eau
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Plan d'eau sur cours d'eauRésumé : 150 plans d'eau sont créés chaque année en Vendée. En raison des incidences de ces ouvrages sur les milieux aquatiques, il est important que chacun prenne conscience des obligations qui lui incombent pour limiter leurs nuisances dans leur conception et leur entretien. nature du document : plaquette Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100361 MIL102 PRE Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Milieu empruntable
DisponibleRapport de présentation du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Sèvre Nantaise en Vendée / Préfecture de la Vendée
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