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Guide juridique et pratique sur la gestion des milieux aquatiques et humides / Agence de l'eau Seine-Normandie
Titre : Guide juridique et pratique sur la gestion des milieux aquatiques et humides Type de document : document électronique Auteurs : Agence de l'eau Seine-Normandie, Auteur Editeur : Agence de l'eau Seine-Normandie Année de publication : 2010 Importance : 239 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs
Thèmes:Droit:Droit de l'eau
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Zone humideRésumé : le guide juridique et pratique sur la gestion des milieux aquatiques
et humides vise à aider les maîtres d’ouvrage dans le volet juridique de leur travail
de reconquête des milieux aquatiques.
Composé de 22 fiches réalisées par type de travaux, l’ouvrage aborde, sans prétendre
à l’exhaustivité, les nombreuses procédures concernant la gestion des milieux
aquatiques et humides en particulier les procédures au titre de la loi sur l’eau.
Les fiches présentent la réglementation en vigueur, illustrée, le cas échéant, de
références jurisprudentielles qui apparaissent le plus souvent comme autant
d’exemples pratiques.nature du document : guide Guide juridique et pratique sur la gestion des milieux aquatiques et humides [document électronique] / Agence de l'eau Seine-Normandie, Auteur . - [S.l.] : Agence de l'eau Seine-Normandie, 2010 . - 239 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Thèmes:Acteurs
Thèmes:Droit:Droit de l'eau
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Zone humideRésumé : le guide juridique et pratique sur la gestion des milieux aquatiques
et humides vise à aider les maîtres d’ouvrage dans le volet juridique de leur travail
de reconquête des milieux aquatiques.
Composé de 22 fiches réalisées par type de travaux, l’ouvrage aborde, sans prétendre
à l’exhaustivité, les nombreuses procédures concernant la gestion des milieux
aquatiques et humides en particulier les procédures au titre de la loi sur l’eau.
Les fiches présentent la réglementation en vigueur, illustrée, le cas échéant, de
références jurisprudentielles qui apparaissent le plus souvent comme autant
d’exemples pratiques.nature du document : guide Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
aesn-guide-jurdiqueAdobe Acrobat PDF Guide Sentinelles de l'environnement en Pays de la Loire / France Nature Environnement
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100629 DRO 000 FNE Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Droit empruntable
Disponible
Titre : L'inf'eau juridique mars avril 2012 Type de document : document électronique Auteurs : Mathilde BELLENGER, Auteur ; Nathalie CAU-GOURDON, Auteur Editeur : Agence de l'eau Seine-Normandie Année de publication : 2012 Importance : 17 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Droit:Droit de l'eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Préserver les captages d’alimentation en eau potable des pollutions diffuses et accidentelles
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques:Assainissement non collectifRésumé : Après la veille juridique des mois de mars et avril 2012, la DTMSAV propose un zoom sur un jugement en faveur de la protection des captages contre les pollutions. nature du document : article L'inf'eau juridique mars avril 2012 [document électronique] / Mathilde BELLENGER, Auteur ; Nathalie CAU-GOURDON, Auteur . - [S.l.] : Agence de l'eau Seine-Normandie, 2012 . - 17 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Thèmes:Droit:Droit de l'eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Préserver les captages d’alimentation en eau potable des pollutions diffuses et accidentelles
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques:Assainissement non collectifRésumé : Après la veille juridique des mois de mars et avril 2012, la DTMSAV propose un zoom sur un jugement en faveur de la protection des captages contre les pollutions. nature du document : article Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
bellenger_captageAdobe Acrobat PDF Mise en œuvre de la directive cadre sur l'eau. Quand les services écosystémiques entrent en jeu / Catherine WALLIS
Titre : Mise en Å“uvre de la directive cadre sur l'eau. Quand les services écosystémiques entrent en jeu Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine WALLIS, Auteur ; Nirmala SEON-MASSIN, Auteur ; Philippe BLANCHER, Auteur ; Frédérique MARTINI, Auteur ; Michel SCHOUPPE, Auteur Editeur : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (Onema) Année de publication : 2011 Collection : Les rencontres-synthèses Importance : 208 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 979-1-09-104711-1 Note générale : 2e séminaire "Quand les sciences de l'eau rencontrent les politiques publiques". Bruxelles 29 et 30 septembre 2011 Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Droit:Droit de l'eau
Thèmes:Droit:Droit de l'environnement
Thèmes:Indicateur de la quantité d'eau :Hydraulique
Thèmes:Indicateur de la quantité d'eau :Hydrologie
Thèmes:Indicateur des milieux:Hydromorphologie
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eauRésumé : Cet ouvrage restitue les notions vues en séminaire qui ont permis d’introduire le concept de services écosystémiques,de présenter les méthodologies d’application à la gestion intégrée de l’eau en Europe et de formuler des recommandations aux décideurs et d’identifier des besoins de recherche. nature du document : monographie Mise en œuvre de la directive cadre sur l'eau. Quand les services écosystémiques entrent en jeu [texte imprimé] / Catherine WALLIS, Auteur ; Nirmala SEON-MASSIN, Auteur ; Philippe BLANCHER, Auteur ; Frédérique MARTINI, Auteur ; Michel SCHOUPPE, Auteur . - [S.l.] : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (Onema), 2011 . - 208 p. ; 23 cm. - (Les rencontres-synthèses) .
ISBN : 979-1-09-104711-1
2e séminaire "Quand les sciences de l'eau rencontrent les politiques publiques". Bruxelles 29 et 30 septembre 2011
Langues : Français (fre)
Catégories : Thèmes:Droit:Droit de l'eau
Thèmes:Droit:Droit de l'environnement
Thèmes:Indicateur de la quantité d'eau :Hydraulique
Thèmes:Indicateur de la quantité d'eau :Hydrologie
Thèmes:Indicateur des milieux:Hydromorphologie
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eauRésumé : Cet ouvrage restitue les notions vues en séminaire qui ont permis d’introduire le concept de services écosystémiques,de présenter les méthodologies d’application à la gestion intégrée de l’eau en Europe et de formuler des recommandations aux décideurs et d’identifier des besoins de recherche. nature du document : monographie Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100030 AME 200 WAL Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Aménagement du territoire empruntable
Disponible100538 AME 200 WAL Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Aménagement du territoire empruntable
DisponibleDocuments numériques
onema_ services-ecosystemiquesAdobe Acrobat PDF Note de synthèse des changements apportés par la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA) dans le domaine de l’hydroélectricité. / Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Titre : Note de synthèse des changements apportés par la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA) dans le domaine de l’hydroélectricité. Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, Auteur Editeur : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer Année de publication : 2010 Importance : 5 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Droit:Droit de l'eau
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Production d'hydroélectricitéRésumé : Note du ministère sur la Loi sur l'eau relative à l'hydroélectricité. nature du document : article Note de synthèse des changements apportés par la Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA) dans le domaine de l’hydroélectricité. [document électronique] / Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, Auteur . - [S.l.] : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, 2010 . - 5 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Droit:Droit de l'eau
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Production d'hydroélectricitéRésumé : Note du ministère sur la Loi sur l'eau relative à l'hydroélectricité. nature du document : article Plan d'action pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau (Parce) / Philippe BELLEC
PermalinkPourquoi rétablir la continuité écologique des cours d'eau ? / Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (Onema)
PermalinkPermalinkLe statut juridique des ouvrages hydrauliques / Anthony NEAUX
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