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Titre : Contrat territorial milieux aquatiques des Maines (2015-2019) Type de document : texte imprimé Auteurs : E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur ; Agence de l'eau Loire Bretagne, Auteur Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Année de publication : 2016 Autre Editeur : Agence de l'eau Loire-Bretagne Importance : 41p Présentation : ill. Format : A4 Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Grande Maine
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Maine aval
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Petite Maine
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiquesRésumé : Le contrat territorial milieux aquatiques du bassin des Maine lie l'EPTB Sèvre Nantaise, le syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes, SEVRAVAL, le département de la Vendée, la commune de Chavagne en Paillers et la Fédération de pêche de Loire Atlantique et l'Agence de l'eau Loire Bretagne à la mise en oeuvre d'une stratégie d'actions sur les grands cours d'eau, les affluents et afin d'améliorer la qualité de l'eau et des milieux aquatiques du bassin versant des Maines. Les enjeux et objectifs de résultats sur la qualité de l'eau et des milieux aquatiques à l'issue du contrat sont précisés. Le document précise la gouvernance pour mettre en oeuvre ce programme d'actions, avec moyens techniques, humains et financiers. nature du document : document de planification Contrat territorial milieux aquatiques des Maines (2015-2019) [texte imprimé] / E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur ; Agence de l'eau Loire Bretagne, Auteur . - [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise : [S.l.] : Agence de l'eau Loire-Bretagne, 2016 . - 41p : ill. ; A4.
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Grande Maine
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Maine aval
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Petite Maine
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiquesRésumé : Le contrat territorial milieux aquatiques du bassin des Maine lie l'EPTB Sèvre Nantaise, le syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes, SEVRAVAL, le département de la Vendée, la commune de Chavagne en Paillers et la Fédération de pêche de Loire Atlantique et l'Agence de l'eau Loire Bretagne à la mise en oeuvre d'une stratégie d'actions sur les grands cours d'eau, les affluents et afin d'améliorer la qualité de l'eau et des milieux aquatiques du bassin versant des Maines. Les enjeux et objectifs de résultats sur la qualité de l'eau et des milieux aquatiques à l'issue du contrat sont précisés. Le document précise la gouvernance pour mettre en oeuvre ce programme d'actions, avec moyens techniques, humains et financiers. nature du document : document de planification Exemplaires
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Contrat territorial milieux aquatique des MainesAdobe Acrobat PDF Cyanobactéries dans nos rivières : info ou intox ? / Syndicat mixte du bassin versant Tarn-amont (Gorges-du-Tarn-Causses)
Exemplaires
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Cyanobactéries dans nos rivières : info ou intox ?Adobe Acrobat PDF Décret n° 2019-1500 du 27 décembre 2019 relatif aux mesures de protection des personnes lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des zones d'habitation / Services de l'Etat
Titre : Décret n° 2019-1500 du 27 décembre 2019 relatif aux mesures de protection des personnes lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des zones d'habitation Type de document : document électronique Auteurs : Services de l'Etat, Auteur Editeur : Services de l'Etat Année de publication : 2019 Importance : 3 pages Format : Format A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers:Associations
Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Enfant/famille
Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Riverain
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques:Micropolluant:Organiques:Pesticides
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Charte/convention/label
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Agriculture:Technique agricole:Désherbage des cultures:Usage de produits phytosanitaires par les agriculteursRésumé : Le présent décret, en vigueur au 1er janvier 2020, dispose des mesures de protection des personnes lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des zones d'habitation.
L'utilisation des produits phytopharmaceutiques est réalisée dans le cadre de chartes d'engagements des utilisateurs, qui intègrent au moins les mesures de protection suivantes :
* des modalités d'information des résidents ou des personnes présentes au sens du règlement (UE) 284/2013 ;
* les distances de sécurité et les mesures apportant des garanties équivalentes définies en application de l'article L. 253-7 ;
* des modalités de dialogue et de conciliation entre les utilisateurs et les habitants concernés.
Les chartes peuvent également inclure :
* des modalités d'information préalable, y compris des délais de prévenance des résidents ;
* le recours à des techniques ou moyens de réduction de la dérive ou de l'exposition des résidents ou des personnes présentes au sens du règlement (UE) 284/2013 ;
* des bonnes pratiques pour l'application des produits phytopharmaceutiques ;
* des modalités relatives aux dates ou horaires de traitements les plus adaptés ;
* des modalités pratiques d'application des distances de sécurité ou de déploiement de mesures anti-dérives.nature du document : - Décret n° 2019-1500 du 27 décembre 2019 relatif aux mesures de protection des personnes lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des zones d'habitation [document électronique] / Services de l'Etat, Auteur . - [S.l.] : Services de l'Etat, 2019 . - 3 pages ; Format A4 (portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers:Associations
Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Enfant/famille
Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Riverain
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques:Micropolluant:Organiques:Pesticides
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Charte/convention/label
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Agriculture:Technique agricole:Désherbage des cultures:Usage de produits phytosanitaires par les agriculteursRésumé : Le présent décret, en vigueur au 1er janvier 2020, dispose des mesures de protection des personnes lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des zones d'habitation.
L'utilisation des produits phytopharmaceutiques est réalisée dans le cadre de chartes d'engagements des utilisateurs, qui intègrent au moins les mesures de protection suivantes :
* des modalités d'information des résidents ou des personnes présentes au sens du règlement (UE) 284/2013 ;
* les distances de sécurité et les mesures apportant des garanties équivalentes définies en application de l'article L. 253-7 ;
* des modalités de dialogue et de conciliation entre les utilisateurs et les habitants concernés.
Les chartes peuvent également inclure :
* des modalités d'information préalable, y compris des délais de prévenance des résidents ;
* le recours à des techniques ou moyens de réduction de la dérive ou de l'exposition des résidents ou des personnes présentes au sens du règlement (UE) 284/2013 ;
* des bonnes pratiques pour l'application des produits phytopharmaceutiques ;
* des modalités relatives aux dates ou horaires de traitements les plus adaptés ;
* des modalités pratiques d'application des distances de sécurité ou de déploiement de mesures anti-dérives.nature du document : - Exemplaires
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Décret n° 2019-1500 du 27 décembre 2019 relatif aux mesures de protection des personnes lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des zones d'habitationAdobe Acrobat PDF Derrière mon robinet coule une rivière / Agence de l'eau Loire Bretagne
Titre : Derrière mon robinet coule une rivière Type de document : texte imprimé Auteurs : Agence de l'eau Loire Bretagne, Auteur Editeur : Agence de l'eau Loire-Bretagne Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Biodiversité
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Pollution
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Exposition
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Signalisation:Panneau - Installation de panneau (action de communication/sensibilisation)
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Pédagogie
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Gestion quantitative de la ressource en eau:Economiser l’eau potable
Thèmes:Usages et activités liés à l'eauRésumé : Plaquette présentant une exposition sur l'enjeux de protection de la ressource en eau. nature du document : dépliant Derrière mon robinet coule une rivière [texte imprimé] / Agence de l'eau Loire Bretagne, Auteur . - [S.l.] : Agence de l'eau Loire-Bretagne, [s.d.].
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Biodiversité
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Pollution
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Exposition
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Signalisation:Panneau - Installation de panneau (action de communication/sensibilisation)
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Pédagogie
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Gestion quantitative de la ressource en eau:Economiser l’eau potable
Thèmes:Usages et activités liés à l'eauRésumé : Plaquette présentant une exposition sur l'enjeux de protection de la ressource en eau. nature du document : dépliant Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100196 COM 200 AGE Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Communication Pédagogie Formation empruntable
DisponibleDirective du Conseil n°91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines : bilan de sa mise en oeuvre en Loire-Atlantique au 31/12/2004 - Etat des systèmes d'assainissement / Pôle de l'eau de Loire-Atlantique (NANTES)
Titre : Directive du Conseil n°91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines : bilan de sa mise en oeuvre en Loire-Atlantique au 31/12/2004 - Etat des systèmes d'assainissement Type de document : texte imprimé Auteurs : Pôle de l'eau de Loire-Atlantique (NANTES), Auteur ; Conseil Général de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : NANTES Cedex 01 : Pôle de l'eau Loire-Atlantique Année de publication : 2004 Autre Editeur : Conseil Général de Loire-Atlantique Importance : 29 pages Présentation : ill. Format : Paysage Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Département:Loire-Atlantique
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Pollution:Pollution diffuse
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Améliorer l’assainissement collectif
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif: station d'épuration
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Boues activées
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiquesRésumé : La présente étude fait un point sur l'assainissement collectif dans le département de Loire-Atlantique, en particulier vis-à -vis de l'application du droit européen. La Directive du 21 mai 1991 fixe en effet les objectifs et les moyens à mettre en œuvre et son application en France fait l'objet d'un suivi attentif de la commission européenne. La réalisation des objectifs de la Directive est ainsi une priorité nationale et l'état présenté ici a pour objectif de mobiliser les acteurs locaux responsables de la mise en œuvre de cette politique.
Ce bilan a été réalisé grâce à l'exploitation de la base de données "BD ERU" mise en Å“uvre sous l'égide du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable. Ce travail est le fruit d'une collaboration entre les services de l'Etat, du Conseil général de Loire-Atlantique et de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne. Le document présente la situation du département au 31 décembre 2004.nature du document : rapport d'étude Directive du Conseil n°91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines : bilan de sa mise en oeuvre en Loire-Atlantique au 31/12/2004 - Etat des systèmes d'assainissement [texte imprimé] / Pôle de l'eau de Loire-Atlantique (NANTES), Auteur ; Conseil Général de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 01 (Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt, 12 rue Menou - BP 23523, 44035) : Pôle de l'eau Loire-Atlantique : [S.l.] : Conseil Général de Loire-Atlantique, 2004 . - 29 pages : ill. ; Paysage.
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Département:Loire-Atlantique
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Pollution:Pollution diffuse
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Améliorer l’assainissement collectif
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif: station d'épuration
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Boues activées
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiquesRésumé : La présente étude fait un point sur l'assainissement collectif dans le département de Loire-Atlantique, en particulier vis-à -vis de l'application du droit européen. La Directive du 21 mai 1991 fixe en effet les objectifs et les moyens à mettre en œuvre et son application en France fait l'objet d'un suivi attentif de la commission européenne. La réalisation des objectifs de la Directive est ainsi une priorité nationale et l'état présenté ici a pour objectif de mobiliser les acteurs locaux responsables de la mise en œuvre de cette politique.
Ce bilan a été réalisé grâce à l'exploitation de la base de données "BD ERU" mise en Å“uvre sous l'égide du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable. Ce travail est le fruit d'une collaboration entre les services de l'Etat, du Conseil général de Loire-Atlantique et de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne. Le document présente la situation du département au 31 décembre 2004.nature du document : rapport d'étude Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100707 QUAL 200 POL Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Qualité de l'eau empruntable
DisponibleDocument d'information questions-réponses : "Les cyanobactéries" (version avril 2020) / E.P.T.B Sèvre Nantaise
PermalinkPermalinkPermalinkL'eau potable en France 2002-2004 / Ministère de la Santé et des Solidarités - Direction générale de la Santé
PermalinkLes eaux usées domestiques : une voie de contamination dans les cours d'eau ? Exemple de l'AMPA / Bureau de recherches géologiques et minières (brgm)
PermalinkÉtude HMUC : Rapport Phase 1 - Analyse des données et définition des besoins complémentaires / E.P.T.B Sèvre Nantaise
PermalinkÉtude HMUC : Rapport Phase 2 - État des lieux / Diagnostic / Constitution de la modélisation / E.P.T.B Sèvre Nantaise
PermalinkLes évaluations économiques en appui à la gestion de l'eau et des milieux aquatiques n°8 / Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (Onema)
PermalinkFace au risque d'inondation, élaborez votre plan familial de mise en sécurité (PFMS) / Agence de l'eau Loire Bretagne
PermalinkFiche informations au public - "Surveillance sanitaire des plans d'eaux : contrôle des cyanobactéries" / Agence Régionale de Santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes
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