Arrêté interpréfectoral n° 13-DDTM85-300 du 26 mars 2013 modifiant l'arrêté préfectoral n° 96/DRLP-66 fixant le périmètre d'élaboration du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre Nantaise / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté interpréfectoral n° 13-DDTM85-300 du 26 mars 2013 modifiant l'arrêté préfectoral n° 96/DRLP-66 fixant le périmètre d'élaboration du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre Nantaise Type de document : texte imprimé Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2013 Importance : 5 pages dont annexe n°1 : Liste des communes concernées en tout ou partie par le SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise et annexe n°2 : Carte administrative du bassin versant de la Sèvre Nantaise Présentation : Annexe 1 : Liste des communes concernées en tout ou partie par le SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise et Annexe 2 : Carte administrative du bassin versant de la Sèvre Nantaise Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Géographie:Département:Deux-Sèvres Géographie:Département:Loire-Atlantique Géographie:Département:Maine-et-Loire Géographie:Département:Vendée Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : L'article 1 de l'arrêté préfectoral n°96/DRLP-66 du 24 janvier 1996 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est modifié. 143 communes de Vendée, de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire et des Deux-Sèvres ont été dénombrées, dont le territoire est concerné en totalité (63) ou en partie (80) par le périmètre, au total pour chaque département : - 55 communes de Vendée - 29 communes de Loire-Atlantique - 28 communes du Maine-et-Loire - 31 communes des Deux-Sèvres nature du document : arrêté Arrêté interpréfectoral n° 13-DDTM85-300 du 26 mars 2013 modifiant l'arrêté préfectoral n° 96/DRLP-66 fixant le périmètre d'élaboration du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre Nantaise [texte imprimé] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2013 . - 5 pages dont annexe n°1 : Liste des communes concernées en tout ou partie par le SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise et annexe n°2 : Carte administrative du bassin versant de la Sèvre Nantaise : Annexe 1 : Liste des communes concernées en tout ou partie par le SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise et Annexe 2 : Carte administrative du bassin versant de la Sèvre Nantaise ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Géographie:Département:Deux-Sèvres Géographie:Département:Loire-Atlantique Géographie:Département:Maine-et-Loire Géographie:Département:Vendée Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : L'article 1 de l'arrêté préfectoral n°96/DRLP-66 du 24 janvier 1996 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est modifié. 143 communes de Vendée, de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire et des Deux-Sèvres ont été dénombrées, dont le territoire est concerné en totalité (63) ou en partie (80) par le périmètre, au total pour chaque département : - 55 communes de Vendée - 29 communes de Loire-Atlantique - 28 communes du Maine-et-Loire - 31 communes des Deux-Sèvres nature du document : arrêté

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Arrêté interpréfectoral n° 13-DDTM85-300 du 26 mars 2013 modifiant l'arrêté préfectoral n° 96/DRLP-66 fixant le périmètre d'élaboration du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre Nantaise Adobe Acrobat PDF

Arrêté n°05/DRCLE/1-114 portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise sur le territoire des départements de Vendée, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Deux-Sèvres du 25 février 2005 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté n°05/DRCLE/1-114 portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise sur le territoire des départements de Vendée, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Deux-Sèvres du 25 février 2005 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2005 Importance : 3 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est approuvé par arrêté préfectoral n°05/DRCLE/1-114 sur le territoire des départements de Vendée, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Deux-Sèvres. Il est composé des documents suivants : - rapport de synthèse (décembre 2003) - document principal (décembre 2003) - programme d'application (décembre 2003) - atlas géographique (décembre 2003) - modificatif (janvier 2005) nature du document : arrêté Arrêté n°05/DRCLE/1-114 portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise sur le territoire des départements de Vendée, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Deux-Sèvres du 25 février 2005 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2005 . - 3 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est approuvé par arrêté préfectoral n°05/DRCLE/1-114 sur le territoire des départements de Vendée, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Deux-Sèvres. Il est composé des documents suivants : - rapport de synthèse (décembre 2003) - document principal (décembre 2003) - programme d'application (décembre 2003) - atlas géographique (décembre 2003) - modificatif (janvier 2005) nature du document : arrêté

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Arrêté n°05/DRCLE/1-114 portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise sur le territoire des départements de Vendée, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Deux-Sèvres, URL

Arrêté n°96/DRLP - 66 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 24 janvier 1996 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté n°96/DRLP - 66 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 24 janvier 1996 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 1996 Importance : 4 pages Présentation : Annexe à l'arrêté : carte administrative du bassin de la Sèvre Nantaise Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est fixé par arrêté préfectoral n°96/DRLP - 66 du 24 janvier 1996. 115 communes ont été dénombrées dont le territoire est concerné en tout ou partie par le périmètre, au total pour chaque département : - 47 communes de Vendée - 21 communes de Loire-Atlantique - 24 communes du Maine-et-Loire - 23 communes des Deux-Sèvres nature du document : arrêté Arrêté n°96/DRLP - 66 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 24 janvier 1996 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 1996 . - 4 pages : Annexe à l'arrêté : carte administrative du bassin de la Sèvre Nantaise ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est fixé par arrêté préfectoral n°96/DRLP - 66 du 24 janvier 1996. 115 communes ont été dénombrées dont le territoire est concerné en tout ou partie par le périmètre, au total pour chaque département : - 47 communes de Vendée - 21 communes de Loire-Atlantique - 24 communes du Maine-et-Loire - 23 communes des Deux-Sèvres nature du document : arrêté

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Arrêté n°96/DRLP - 66 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 24 janvier 1996 URL

Etude de définition d'un Schéma Directeur et d'un Programme de Prévention des Inondations sur le bassin de la Sèvre Nantaise / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) 

Public ISBD Titre : Etude de définition d'un Schéma Directeur et d'un Programme de Prévention des Inondations sur le bassin de la Sèvre Nantaise Type de document : document électronique Auteurs : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur Editeur : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) Année de publication : Octobre 2006 Importance : 2 pages Présentation : Illustrations par des photos et cartes Format : Livret (format A4 plié) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Agir pour prévenir les risques d’inondations:Réduction de la vulnérabilité Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations:Prévision Résumé : La Sèvre Nantaise et ses affluents sont sujets à des crues rapides et importantes. Sur les 144 communes que compte le bassin versant une soixantaine sont inondables. Le tiers d'entre elles peut être gravement touché avec de nombreuses habitations et entreprises sous les eaux comme lors des inondations de 1983, 1995, 1999 ou l'hiver 2000-2001. Cette étude vise dans un premier temps à améliorer la connaissance hydrologique du bassin versant ainsi que caractériser les enjeux en présence puis dans un deuxième temps à proposer des actions de lutte contre les inondations. Elle s'intègre également dans le cadre de la convention relative au programme d'études et d'information pour la prévention des inondations sur le bassin de la Sèvre Nantaise et fait suite à l'appel à projet lancé par la circulaire Bachelot du 1er octobre 2002. nature du document : plaquette Etude de définition d'un Schéma Directeur et d'un Programme de Prévention des Inondations sur le bassin de la Sèvre Nantaise [document électronique] / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur . - [S.l.] : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Octobre 2006 . - 2 pages : Illustrations par des photos et cartes ; Livret (format A4 plié). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Agir pour prévenir les risques d’inondations:Réduction de la vulnérabilité Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations:Prévision Résumé : La Sèvre Nantaise et ses affluents sont sujets à des crues rapides et importantes. Sur les 144 communes que compte le bassin versant une soixantaine sont inondables. Le tiers d'entre elles peut être gravement touché avec de nombreuses habitations et entreprises sous les eaux comme lors des inondations de 1983, 1995, 1999 ou l'hiver 2000-2001. Cette étude vise dans un premier temps à améliorer la connaissance hydrologique du bassin versant ainsi que caractériser les enjeux en présence puis dans un deuxième temps à proposer des actions de lutte contre les inondations. Elle s'intègre également dans le cadre de la convention relative au programme d'études et d'information pour la prévention des inondations sur le bassin de la Sèvre Nantaise et fait suite à l'appel à projet lancé par la circulaire Bachelot du 1er octobre 2002. nature du document : plaquette

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Méthode pour la réalisation d'un diagnostic environnemental communal pour les zones humides et les haies - SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Méthode pour la réalisation d'un diagnostic environnemental communal pour les zones humides et les haies - SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise : ERRATUM validé par la Commission Locale de l'Eau le 14 décembre 2010 Titre original : Document adopté par la Commission Locale de l'Eau le 8 février 2008 Type de document : document électronique Auteurs : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur Editeur : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) Année de publication : 2008 Importance : 52 pages Présentation : Illustrations par des photos et cartes Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Milieu:Milieu terrestre:Bocage (maillage de haies) Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager:Réalisation de diagnostic environnemental communal Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Résumé : L'objectif est de réaliser, sur l'ensemble du territoire de la commune, un inventaire exhaustif et une caractérisation typologique et fonctionnelle des zones humides et des haies. Le travail doit être réalisé en totale concertation avec les acteurs du territoire considéré. L'enjeu majeur du SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise est la reconquête de la qualité de l'eau brute. Les zones humides et les haies ayant une influence positive sur la qualité de l'eau, il est nécessaire de les connaître. nature du document : manuel Méthode pour la réalisation d'un diagnostic environnemental communal pour les zones humides et les haies - SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise = Document adopté par la Commission Locale de l'Eau le 8 février 2008 : ERRATUM validé par la Commission Locale de l'Eau le 14 décembre 2010 [document électronique] / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur . - [S.l.] : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), 2008 . - 52 pages : Illustrations par des photos et cartes ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Milieu:Milieu terrestre:Bocage (maillage de haies) Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager:Réalisation de diagnostic environnemental communal Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Résumé : L'objectif est de réaliser, sur l'ensemble du territoire de la commune, un inventaire exhaustif et une caractérisation typologique et fonctionnelle des zones humides et des haies. Le travail doit être réalisé en totale concertation avec les acteurs du territoire considéré. L'enjeu majeur du SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise est la reconquête de la qualité de l'eau brute. Les zones humides et les haies ayant une influence positive sur la qualité de l'eau, il est nécessaire de les connaître. nature du document : manuel

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100670	MIL 103.2 CLE	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Milieu	empruntable Disponible

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Méthode pour la réalisation d'un diagnostic environnemental communal pour les zones humides et les haies - SAGE su bassin de la Sèvre Nantaise Adobe Acrobat PDF

Mon entreprise est située en zone inondable, connaître le risque et s'en protéger : guide pratique à l'attention des entreprises riveraines des cours d'eau du bassin de la Sèvre Nantaise / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)

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Rapport de présentation du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Sèvre Nantaise en Loire-Atlantique / Préfecture de Loire-Atlantique 

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Vivre en zone inondable, connaître le risque et s'en protéger : guide pratique à l'attention des riverains des cours d'eau du bassin de la Sèvre Nantaise / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)

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