Arrêté interpréfectoral DRCL/BSFL 2016 n°172 du 14 décembre 2016 modifiant les statuts du Syndicat des vallées de la Moine et de la Sanguèze / Préfet de la Région Pays de la Loire 

Public ISBD Titre : Arrêté interpréfectoral DRCL/BSFL 2016 n°172 du 14 décembre 2016 modifiant les statuts du Syndicat des vallées de la Moine et de la Sanguèze Type de document : document électronique Auteurs : Préfet de la Région Pays de la Loire, Auteur Editeur : Préfet de la Région des Pays de la Loire Année de publication : 2016 Importance : 8p Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Moine Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat des vallées de la Moine et de la Sanguèze, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté Arrêté interpréfectoral DRCL/BSFL 2016 n°172 du 14 décembre 2016 modifiant les statuts du Syndicat des vallées de la Moine et de la Sanguèze [document électronique] / Préfet de la Région Pays de la Loire, Auteur . - [S.l.] : Préfet de la Région des Pays de la Loire, 2016 . - 8p ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Moine Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat des vallées de la Moine et de la Sanguèze, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté

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Arrêté interpréfectoral n° 10 - DRCTAJ/3 - 783 portant modification des statuts du syndicat hydraulique de la Sèvre au Menhirs Roulants / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté interpréfectoral n° 10 - DRCTAJ/3 - 783 portant modification des statuts du syndicat hydraulique de la Sèvre au Menhirs Roulants Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2011 Importance : 6p Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre moyenne Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat hydraulique aux Menhirs Roulants, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté Arrêté interpréfectoral n° 10 - DRCTAJ/3 - 783 portant modification des statuts du syndicat hydraulique de la Sèvre au Menhirs Roulants [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2011 . - 6p ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre moyenne Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat hydraulique aux Menhirs Roulants, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral autorisant la modification des statuts SEVRAVAL / Préfecture de Loire-Atlantique 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral autorisant la modification des statuts SEVRAVAL Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : NANTES Cedex 1 [France] : Préfecture de Loire-Atlantique Année de publication : 2007 Importance : 8p Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Maine aval Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre aval Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat Sèvre aval,Maine et affluents, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral autorisant la modification des statuts SEVRAVAL [document électronique] / Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 1 (6 quai Ceineray, BP 33515, 44035, France) : Préfecture de Loire-Atlantique, 2007 . - 8p ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Maine aval Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre aval Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat Sèvre aval,Maine et affluents, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral n° 2013 - DRCTAJ/3 - 144 portant modification des statuts du syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 2013 - DRCTAJ/3 - 144 portant modification des statuts du syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2013 Importance : 6p Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Grande Maine Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Petite Maine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 2013 - DRCTAJ/3 - 144 portant modification des statuts du syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2013 . - 6p ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Grande Maine Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Petite Maine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral portant transformation du Syndicat d'études et de travaux d'aménagement hydraulique de la Sèvre Nantaise en syndicat mixte à la carte des Sources de la Sèvre Nantaise / Préfecture des Deux-Sèvres 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral portant transformation du Syndicat d'études et de travaux d'aménagement hydraulique de la Sèvre Nantaise en syndicat mixte à la carte des Sources de la Sèvre Nantaise Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture des Deux-Sèvres, Auteur Editeur : Préfecture des Deux-Sèvres Année de publication : 2005 Importance : 10p Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre amont Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat mixte à la carte des Sources de la Sèvre Nantaise, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral portant transformation du Syndicat d'études et de travaux d'aménagement hydraulique de la Sèvre Nantaise en syndicat mixte à la carte des Sources de la Sèvre Nantaise [document électronique] / Préfecture des Deux-Sèvres, Auteur . - [S.l.] : Préfecture des Deux-Sèvres, 2005 . - 10p ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre amont Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat mixte à la carte des Sources de la Sèvre Nantaise, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté

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La gestion des cours d’eau : une organisation existante à adapter aux enjeux actuels / Réseau régional des gestionnaires de millieux aquatiques (RRGMA) 

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Journée des Elus "Montre-moi ta rivière et je te dirai qui tu es" du 20 juin 2014 à La Haye-Fouassière (44) / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

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La lettre de la Sèvre Nantaise "Au fil de l'eau" n° 1 (Mars 1998) / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)

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La lettre de la Sèvre Nantaise "Au fil de l'eau" n° 10 (Janvier 2003) / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)

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La lettre de la Sèvre Nantaise "Au fil de l'eau" n° 11 (Juillet 2003) / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)

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La lettre de la Sèvre Nantaise "Au fil de l'eau" n° 2 (Novembre 1998) / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)

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La lettre de la Sèvre Nantaise "Au fil de l'eau" n° 4 (Janvier 2000) / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)

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La lettre de la Sèvre Nantaise "Au fil de l'eau" n° 5 (Juillet 2000) / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)

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La lettre de la Sèvre Nantaise "Au fil de l'eau" n° 6 (Janvier 2001) / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)

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La lettre de la Sèvre Nantaise "Au fil de l'eau" n° 7 (Juillet 2001) / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)

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