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Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 / Préfecture de la Vendée
Titre : Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2012 Importance : 15 pages Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:StatutRésumé : En application des articles L.5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est créé entre :
- le conseil général de Loire-Atlantique
- le conseil général de Maine-et-Loire
- le conseil général des Deux-Sèvres
- le conseil général de la Vendée
- le syndicat mixte à la carte des sources de la Sèvre Nantaise
- le syndicat à vocation multiple de Mauléon (pour l'Ouin)
- le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine
- le syndicat de la Sèvre aux Menhirs roulants et de ses affluents
- le syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin versant de la Sanguèze
- le syndicat mixte du bassin des Maines Vendéennes
- le syndicat Sèvre aval, Maine et affluents (SEVRAVAL)
en qualité de membres délibérants, un syndicat mixte dénommé "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise", conformément aux statuts annexés et repris dans l'arrêté préfectoral.
Leur adhésion au sein d'une même entité facilite les partenariats afin d'être encore plus efficace dans la mise en œuvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE).
L'EPTB de la Sèvre Nantaise est un syndicat mixte remplaçant ainsi l'Institution Interdépartementale depuis le 1er janvier 2013.nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2012 . - 15 pages ; A4 (portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44
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Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:StatutRésumé : En application des articles L.5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est créé entre :
- le conseil général de Loire-Atlantique
- le conseil général de Maine-et-Loire
- le conseil général des Deux-Sèvres
- le conseil général de la Vendée
- le syndicat mixte à la carte des sources de la Sèvre Nantaise
- le syndicat à vocation multiple de Mauléon (pour l'Ouin)
- le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine
- le syndicat de la Sèvre aux Menhirs roulants et de ses affluents
- le syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin versant de la Sanguèze
- le syndicat mixte du bassin des Maines Vendéennes
- le syndicat Sèvre aval, Maine et affluents (SEVRAVAL)
en qualité de membres délibérants, un syndicat mixte dénommé "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise", conformément aux statuts annexés et repris dans l'arrêté préfectoral.
Leur adhésion au sein d'une même entité facilite les partenariats afin d'être encore plus efficace dans la mise en œuvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE).
L'EPTB de la Sèvre Nantaise est un syndicat mixte remplaçant ainsi l'Institution Interdépartementale depuis le 1er janvier 2013.nature du document : arrêté Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
2013-01-09_121515_2012_10_19_Arrete_et_statuts_1.pdfAdobe Acrobat PDF Contrats de Restauration et d'Entretien "Sèvre nantaise rivières vivantes" 2001-2005 / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
Contrats de Restauration et d'Entretien "Sèvre nantaise rivières vivantes" 2001-2005 : Enseignements de cinq années de travauxAdobe Acrobat PDF Etude préalable à la réalisation d'un programme d'actions sur les milieux aquatiques du bassin versant. / Hydroconcept
Titre : Etude préalable à la réalisation d'un programme d'actions sur les milieux aquatiques du bassin versant. : Annexes des phases 4 et 5 : Elaboration du schéma directeur, préparation du suivi et de l'évaluation du programme. Type de document : texte imprimé Auteurs : Hydroconcept, Auteur Editeur : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) Année de publication : 2007 Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:L'Ouin
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Grande Maine
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Maine aval
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Moine
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Petite Maine
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sanguèze
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre amont
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre aval
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre et l'Ouin
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre moyenne
Géographie:Bassin versant
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la continuité écologique
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances sur les milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Type d'action :étudeRésumé : Annexes des travaux sur systèmes hydrauliques prioritaires, sur les travaux par secteurs et sur les travaux par masse d'eau nature du document : rapport d'étude Etude préalable à la réalisation d'un programme d'actions sur les milieux aquatiques du bassin versant. : Annexes des phases 4 et 5 : Elaboration du schéma directeur, préparation du suivi et de l'évaluation du programme. [texte imprimé] / Hydroconcept, Auteur . - [S.l.] : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), 2007 . - ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:L'Ouin
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Grande Maine
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Maine aval
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Moine
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Petite Maine
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sanguèze
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre amont
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre aval
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre et l'Ouin
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre moyenne
Géographie:Bassin versant
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents
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Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze
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Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique
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Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la continuité écologique
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances sur les milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Type d'action :étudeRésumé : Annexes des travaux sur systèmes hydrauliques prioritaires, sur les travaux par secteurs et sur les travaux par masse d'eau nature du document : rapport d'étude Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100055 MIL 100.3 HYD Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Milieu empruntable
DisponibleEtude préalable à la réalisation d'un programme d'actions sur les milieux aquatiques du bassin versant. / Hydroconcept
Titre : Etude préalable à la réalisation d'un programme d'actions sur les milieux aquatiques du bassin versant. : Phases 1 et 2 : Etat des lieux et diagnostic. Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise Type de document : texte imprimé Auteurs : Hydroconcept, Auteur Editeur : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) Année de publication : 2007 Importance : 167 p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:L'Ouin
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Grande Maine
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Maine aval
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Moine
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Petite Maine
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sanguèze
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre amont
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre aval
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre et l'Ouin
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre moyenne
Géographie:Bassin versant
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la continuité écologique
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation du lit mineur
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances sur les milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Type d'action :étudeRésumé : Contexte et méthodologie de l'étude, compartiments du cours d'eau, qualité hydromorphologique et analyse des ouvrages hydrauliques du bassin versant de la Sèvre Nantaise. nature du document : rapport d'étude Etude préalable à la réalisation d'un programme d'actions sur les milieux aquatiques du bassin versant. : Phases 1 et 2 : Etat des lieux et diagnostic. Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise [texte imprimé] / Hydroconcept, Auteur . - [S.l.] : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), 2007 . - 167 p. ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:L'Ouin
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Grande Maine
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Maine aval
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Moine
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Petite Maine
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sanguèze
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre amont
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre aval
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre et l'Ouin
Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre moyenne
Géographie:Bassin versant
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la continuité écologique
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation du lit mineur
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances sur les milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Type d'action :étudeRésumé : Contexte et méthodologie de l'étude, compartiments du cours d'eau, qualité hydromorphologique et analyse des ouvrages hydrauliques du bassin versant de la Sèvre Nantaise. nature du document : rapport d'étude Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100052 MIL 100.3 HYD Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Milieu empruntable
DisponibleEtude préalable à la réalisation d'un programme d'actions sur les milieux aquatiques du bassin versant. / Hydroconcept
Titre : Etude préalable à la réalisation d'un programme d'actions sur les milieux aquatiques du bassin versant. : Phases 1 et 2 : Etat des lieux et diagnostic. Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes Type de document : texte imprimé Auteurs : Hydroconcept, Auteur Editeur : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) Année de publication : 2007 Importance : 113 p. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Cours d'eau:La Grande Maine
Géographie:Cours d'eau:La Petite Maine
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau
Thèmes:Indicateur de la quantité d'eau :Hydrologie
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la continuité écologique
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances sur les milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Type d'action :étudeRésumé : Contexte et méthodologie de l'étude, compartiments du cours d'eau, qualité hydromorphologique et analyse des ouvrages hydrauliques du bassin des Maines vendéennes. nature du document : rapport d'étude Etude préalable à la réalisation d'un programme d'actions sur les milieux aquatiques du bassin versant. : Phases 1 et 2 : Etat des lieux et diagnostic. Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes [texte imprimé] / Hydroconcept, Auteur . - [S.l.] : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), 2007 . - 113 p. ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Cours d'eau:La Grande Maine
Géographie:Cours d'eau:La Petite Maine
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau
Thèmes:Indicateur de la quantité d'eau :Hydrologie
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la continuité écologique
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances sur les milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Type d'action :étudeRésumé : Contexte et méthodologie de l'étude, compartiments du cours d'eau, qualité hydromorphologique et analyse des ouvrages hydrauliques du bassin des Maines vendéennes. nature du document : rapport d'étude Etude préalable à la réalisation d'un programme d'actions sur les milieux aquatiques du bassin versant. / Hydroconcept
PermalinkEtude préalable à la réalisation d'un programme d'actions sur les milieux aquatiques du bassin versant. / Hydroconcept
PermalinkEtude de restauration de la continuité écologique de la chaussée du Sacré Coeur sur la Petite Maine à Chavagnes-en-Paillers (85) / Syndicat mixte du Bassin des Maines Vendéennes (SAINT-FULGENT, France)
PermalinkEtude du suivi du projet d'abaissement du clapet de la Mine situé à l'aval du Vendrenneau / SERAMA
PermalinkLa Petite Maine a retrouvé la ligne suite à la suppression du clapet de la Daunière / E.P.T.B Sèvre Nantaise
PermalinkRapport d'activité du Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes 2010 / Syndicat mixte du Bassin des Maines Vendéennes (SAINT-FULGENT, France)
PermalinkRapport d'activité du Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes 2011 / Syndicat mixte du Bassin des Maines Vendéennes (SAINT-FULGENT, France)
PermalinkRapport d'activité du Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes 2012 / Syndicat mixte du Bassin des Maines Vendéennes (SAINT-FULGENT, France)
PermalinkRapport d'activité du Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes 2013 / Syndicat mixte du Bassin des Maines Vendéennes (SAINT-FULGENT, France)
PermalinkRapport d'activité du Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes 2014 / Syndicat mixte du Bassin des Maines Vendéennes (SAINT-FULGENT, France)
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