Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise / Préfecture de Loire-Atlantique 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : NANTES Cedex 1 [France] : Préfecture de Loire-Atlantique Année de publication : 2021 Importance : 14 pages Format : Format A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : Le Conseil départemental de la Vendée et la Communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie sont membres du syndicat mixte ouvert "de l'établissement public territorial du bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise" à compter du 1er novembre 2021. L'arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorise la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'EPTB de la Sèvre Nantaise. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise [document électronique] / Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 1 (6 quai Ceineray, BP 33515, 44035, France) : Préfecture de Loire-Atlantique, 2021 . - 14 pages ; Format A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : Le Conseil départemental de la Vendée et la Communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie sont membres du syndicat mixte ouvert "de l'établissement public territorial du bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise" à compter du 1er novembre 2021. L'arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorise la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'EPTB de la Sèvre Nantaise. nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise Adobe Acrobat PDF

Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2012 Importance : 15 pages Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : En application des articles L.5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est créé entre : - le conseil général de Loire-Atlantique - le conseil général de Maine-et-Loire - le conseil général des Deux-Sèvres - le conseil général de la Vendée - le syndicat mixte à la carte des sources de la Sèvre Nantaise - le syndicat à vocation multiple de Mauléon (pour l'Ouin) - le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine - le syndicat de la Sèvre aux Menhirs roulants et de ses affluents - le syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin versant de la Sanguèze - le syndicat mixte du bassin des Maines Vendéennes - le syndicat Sèvre aval, Maine et affluents (SEVRAVAL) en qualité de membres délibérants, un syndicat mixte dénommé "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise", conformément aux statuts annexés et repris dans l'arrêté préfectoral. Leur adhésion au sein d'une même entité facilite les partenariats afin d'être encore plus efficace dans la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). L'EPTB de la Sèvre Nantaise est un syndicat mixte remplaçant ainsi l'Institution Interdépartementale depuis le 1er janvier 2013. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2012 . - 15 pages ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : En application des articles L.5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est créé entre : - le conseil général de Loire-Atlantique - le conseil général de Maine-et-Loire - le conseil général des Deux-Sèvres - le conseil général de la Vendée - le syndicat mixte à la carte des sources de la Sèvre Nantaise - le syndicat à vocation multiple de Mauléon (pour l'Ouin) - le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine - le syndicat de la Sèvre aux Menhirs roulants et de ses affluents - le syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin versant de la Sanguèze - le syndicat mixte du bassin des Maines Vendéennes - le syndicat Sèvre aval, Maine et affluents (SEVRAVAL) en qualité de membres délibérants, un syndicat mixte dénommé "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise", conformément aux statuts annexés et repris dans l'arrêté préfectoral. Leur adhésion au sein d'une même entité facilite les partenariats afin d'être encore plus efficace dans la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). L'EPTB de la Sèvre Nantaise est un syndicat mixte remplaçant ainsi l'Institution Interdépartementale depuis le 1er janvier 2013. nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 / Préfecture de Loire-Atlantique 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : NANTES Cedex 1 [France] : Préfecture de Loire-Atlantique Année de publication : 2018 Importance : 6 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Résumé : L'arrêté préfectoral en date du 29 mars 2018 arrête la composition définitive de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise, syndicat à la carte, après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre, compétence par compétence. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 [document électronique] / Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 1 (6 quai Ceineray, BP 33515, 44035, France) : Préfecture de Loire-Atlantique, 2018 . - 6 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Résumé : L'arrêté préfectoral en date du 29 mars 2018 arrête la composition définitive de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise, syndicat à la carte, après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre, compétence par compétence. nature du document : arrêté

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2018 Arrête de composition de l'EPTB SN Adobe Acrobat PDF

Directive du Conseil n°91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines : bilan de sa mise en oeuvre en Loire-Atlantique au 31/12/2004 - Etat des systèmes d'assainissement / Pôle de l'eau de Loire-Atlantique (NANTES)

Public ISBD Titre : Directive du Conseil n°91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines : bilan de sa mise en oeuvre en Loire-Atlantique au 31/12/2004 - Etat des systèmes d'assainissement Type de document : texte imprimé Auteurs : Pôle de l'eau de Loire-Atlantique (NANTES), Auteur ; Conseil Général de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : NANTES Cedex 01 : Pôle de l'eau Loire-Atlantique Année de publication : 2004 Autre Editeur : Conseil Général de Loire-Atlantique Importance : 29 pages Présentation : ill. Format : Paysage Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Département:Loire-Atlantique Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Pollution:Pollution diffuse Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Améliorer l’assainissement collectif Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif: station d'épuration Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Boues activées Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques Résumé : La présente étude fait un point sur l'assainissement collectif dans le département de Loire-Atlantique, en particulier vis-à-vis de l'application du droit européen. La Directive du 21 mai 1991 fixe en effet les objectifs et les moyens à mettre en Å“uvre et son application en France fait l'objet d'un suivi attentif de la commission européenne. La réalisation des objectifs de la Directive est ainsi une priorité nationale et l'état présenté ici a pour objectif de mobiliser les acteurs locaux responsables de la mise en Å“uvre de cette politique. Ce bilan a été réalisé grâce à l'exploitation de la base de données "BD ERU" mise en Å“uvre sous l'égide du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable. Ce travail est le fruit d'une collaboration entre les services de l'Etat, du Conseil général de Loire-Atlantique et de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne. Le document présente la situation du département au 31 décembre 2004. nature du document : rapport d'étude Directive du Conseil n°91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux résiduaires urbaines : bilan de sa mise en oeuvre en Loire-Atlantique au 31/12/2004 - Etat des systèmes d'assainissement [texte imprimé] / Pôle de l'eau de Loire-Atlantique (NANTES), Auteur ; Conseil Général de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 01 (Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt, 12 rue Menou - BP 23523, 44035) : Pôle de l'eau Loire-Atlantique : [S.l.] : Conseil Général de Loire-Atlantique, 2004 . - 29 pages : ill. ; Paysage. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Département:Loire-Atlantique Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Pollution:Pollution diffuse Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Améliorer l’assainissement collectif Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif: station d'épuration Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Boues activées Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques Résumé : La présente étude fait un point sur l'assainissement collectif dans le département de Loire-Atlantique, en particulier vis-à-vis de l'application du droit européen. La Directive du 21 mai 1991 fixe en effet les objectifs et les moyens à mettre en Å“uvre et son application en France fait l'objet d'un suivi attentif de la commission européenne. La réalisation des objectifs de la Directive est ainsi une priorité nationale et l'état présenté ici a pour objectif de mobiliser les acteurs locaux responsables de la mise en Å“uvre de cette politique. Ce bilan a été réalisé grâce à l'exploitation de la base de données "BD ERU" mise en Å“uvre sous l'égide du Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable. Ce travail est le fruit d'une collaboration entre les services de l'Etat, du Conseil général de Loire-Atlantique et de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne. Le document présente la situation du département au 31 décembre 2004. nature du document : rapport d'étude

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100707	QUAL 200 POL	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Qualité de l'eau	empruntable Disponible

Plan de paysage de la vallée de la Sèvre Nantaise - Etat des lieux / Association de la Sèvre Nantaise et ses Affluents - ASNA 

Public ISBD Titre : Plan de paysage de la vallée de la Sèvre Nantaise - Etat des lieux Type de document : document électronique Auteurs : Association de la Sèvre Nantaise et ses Affluents - ASNA, Auteur ; Direction Régionale de l'Environnement des Pays de la Loire, Auteur Editeur : Association de la Sèvre Nantaise et ses Affluents - ASNA Année de publication : 1994 Autre Editeur : Direction Régionale de l'Environnement des Pays de la Loire Importance : 72 pages Présentation : ill. Format : A4 (format paysage) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional:Conseil Régional Pays de la Loire Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional:Conseil Régional Poitou-Charentes Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers:Associations:Association de la Sèvre nantaise Thèmes:Patrimoine:Patrimoine bâti Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre clissonnaise Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre des méandres et des étangs Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre navigable dans le vignoble Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre torrentielle Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre urbaine et navigable Thèmes:Paysage:Type de paysage et relief:Bocage Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Agriculture Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Industrie, artisanat  et commerce Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs Résumé : Cette étude a été réalisée à la demande de l'Association de la Sèvre Nantaise et de ses Affluents (ASNA), en collaboration avec : - les DIREN des Pays de la Loire et de Poitou-Charentes ; - le Conseil régional des Pays de la Loire ; - le Conseil régional de Poitou-Charentes ; - le Conservatoire des Rives de la Loire ; - les départements de Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Deux-Sèvres et Vendée ; - les CAUE des Départements concernés ; - et l'ensemble des communes riveraines de la Sèvre Nantaise de la source jusqu'à la confluence avec la Loire. L'étude du plan de paysage est divisée en trois fascicules intitulés : 1. État des lieux, constat et analyse de l'évolution du paysage ; 2. Cartes, plan de toute la vallée ; 3. Charte de paysage, recueil de recommandations et d'actions à mener. Note de contenu : nature du document : rapport d'étude Plan de paysage de la vallée de la Sèvre Nantaise - Etat des lieux [document électronique] / Association de la Sèvre Nantaise et ses Affluents - ASNA, Auteur ; Direction Régionale de l'Environnement des Pays de la Loire, Auteur . - [S.l.] : Association de la Sèvre Nantaise et ses Affluents - ASNA : [S.l.] : Direction Régionale de l'Environnement des Pays de la Loire, 1994 . - 72 pages : ill. ; A4 (format paysage). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional:Conseil Régional Pays de la Loire Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional:Conseil Régional Poitou-Charentes Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers:Associations:Association de la Sèvre nantaise Thèmes:Patrimoine:Patrimoine bâti Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre clissonnaise Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre des méandres et des étangs Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre navigable dans le vignoble Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre torrentielle Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre urbaine et navigable Thèmes:Paysage:Type de paysage et relief:Bocage Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Agriculture Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Industrie, artisanat  et commerce Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs Résumé : Cette étude a été réalisée à la demande de l'Association de la Sèvre Nantaise et de ses Affluents (ASNA), en collaboration avec : - les DIREN des Pays de la Loire et de Poitou-Charentes ; - le Conseil régional des Pays de la Loire ; - le Conseil régional de Poitou-Charentes ; - le Conservatoire des Rives de la Loire ; - les départements de Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Deux-Sèvres et Vendée ; - les CAUE des Départements concernés ; - et l'ensemble des communes riveraines de la Sèvre Nantaise de la source jusqu'à la confluence avec la Loire. L'étude du plan de paysage est divisée en trois fascicules intitulés : 1. État des lieux, constat et analyse de l'évolution du paysage ; 2. Cartes, plan de toute la vallée ; 3. Charte de paysage, recueil de recommandations et d'actions à mener. Note de contenu : nature du document : rapport d'étude

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100124	PAY 200 ASNA	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Paysage	empruntable Disponible

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