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Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 / Préfecture de la Vendée
Titre : Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2012 Importance : 15 pages Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:StatutRésumé : En application des articles L.5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est créé entre :
- le conseil général de Loire-Atlantique
- le conseil général de Maine-et-Loire
- le conseil général des Deux-Sèvres
- le conseil général de la Vendée
- le syndicat mixte à la carte des sources de la Sèvre Nantaise
- le syndicat à vocation multiple de Mauléon (pour l'Ouin)
- le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine
- le syndicat de la Sèvre aux Menhirs roulants et de ses affluents
- le syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin versant de la Sanguèze
- le syndicat mixte du bassin des Maines Vendéennes
- le syndicat Sèvre aval, Maine et affluents (SEVRAVAL)
en qualité de membres délibérants, un syndicat mixte dénommé "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise", conformément aux statuts annexés et repris dans l'arrêté préfectoral.
Leur adhésion au sein d'une même entité facilite les partenariats afin d'être encore plus efficace dans la mise en œuvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE).
L'EPTB de la Sèvre Nantaise est un syndicat mixte remplaçant ainsi l'Institution Interdépartementale depuis le 1er janvier 2013.nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2012 . - 15 pages ; A4 (portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:StatutRésumé : En application des articles L.5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est créé entre :
- le conseil général de Loire-Atlantique
- le conseil général de Maine-et-Loire
- le conseil général des Deux-Sèvres
- le conseil général de la Vendée
- le syndicat mixte à la carte des sources de la Sèvre Nantaise
- le syndicat à vocation multiple de Mauléon (pour l'Ouin)
- le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine
- le syndicat de la Sèvre aux Menhirs roulants et de ses affluents
- le syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin versant de la Sanguèze
- le syndicat mixte du bassin des Maines Vendéennes
- le syndicat Sèvre aval, Maine et affluents (SEVRAVAL)
en qualité de membres délibérants, un syndicat mixte dénommé "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise", conformément aux statuts annexés et repris dans l'arrêté préfectoral.
Leur adhésion au sein d'une même entité facilite les partenariats afin d'être encore plus efficace dans la mise en œuvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE).
L'EPTB de la Sèvre Nantaise est un syndicat mixte remplaçant ainsi l'Institution Interdépartementale depuis le 1er janvier 2013.nature du document : arrêté Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
2013-01-09_121515_2012_10_19_Arrete_et_statuts_1.pdfAdobe Acrobat PDF Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 / Préfecture de Loire-Atlantique
Titre : Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : NANTES Cedex 1 [France] : Préfecture de Loire-Atlantique Année de publication : 2018 Importance : 6 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTBRésumé : L'arrêté préfectoral en date du 29 mars 2018 arrête la composition définitive de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise, syndicat à la carte, après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre, compétence par compétence. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 [document électronique] / Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 1 (6 quai Ceineray, BP 33515, 44035, France) : Préfecture de Loire-Atlantique, 2018 . - 6 pages ; A4 (format portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTBRésumé : L'arrêté préfectoral en date du 29 mars 2018 arrête la composition définitive de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise, syndicat à la carte, après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre, compétence par compétence. nature du document : arrêté Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
2018 Arrête de composition de l'EPTB SNAdobe Acrobat PDF Plan de paysage de la vallée de la Sèvre Nantaise - Etat des lieux / Association de la Sèvre Nantaise et ses Affluents - ASNA
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100124 PAY 200 ASNA Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Paysage empruntable
DisponibleDocuments numériques
Plan de paysage de la vallée de la Sèvre Nantaise - Etat des lieuxAdobe Acrobat PDF Qualité des rivières du département de Maine-et-Loire / Conseil Général du Maine et Loire
Titre : Qualité des rivières du département de Maine-et-Loire : Bilan complet de l'année 2020 Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil Général du Maine et Loire, Auteur ; Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) de Maine-et-Loire, Auteur Editeur : Conseil Général de Maine et Loire Année de publication : 2020 Autre Editeur : Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) de Maine-et-Loire Importance : 118 pages Présentation : ill. Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Cours d'eau:La Mayenne
Géographie:Cours d'eau:La Sarthe
Géographie:Cours d'eau:Le Loir
Géographie:Département:Maine-et-Loire
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire d'ouvrage hydraulique (barrage, clapet, seuil…)
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs biologiques
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs biologiques intégrateurs (physicochimie et hydromorphologie):IBD (diatomées)
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs biologiques intégrateurs (physicochimie et hydromorphologie):IPR (poissons)
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs biologiques:Phytoplancton:Cyanobactéries
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Barrage
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau:Suivi de cyanobactéries
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:PublicationRésumé : Cette édition dresse le bilan complet de l'année 2020 en établissant l'état écologique des principaux cours d'eau. Elle revient sur des actions phares entreprises sur le territoire par le Département de Maine-et-Loire et les acteurs locaux.
Document consultable sur le site : www.eau.maine-et-loire.frnature du document : rapport d'étude Qualité des rivières du département de Maine-et-Loire : Bilan complet de l'année 2020 [texte imprimé] / Conseil Général du Maine et Loire, Auteur ; Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) de Maine-et-Loire, Auteur . - [S.l.] : Conseil Général de Maine et Loire : [S.l.] : Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) de Maine-et-Loire, 2020 . - 118 pages : ill. ; A4 (portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Cours d'eau:La Mayenne
Géographie:Cours d'eau:La Sarthe
Géographie:Cours d'eau:Le Loir
Géographie:Département:Maine-et-Loire
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire d'ouvrage hydraulique (barrage, clapet, seuil…)
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs biologiques
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs biologiques intégrateurs (physicochimie et hydromorphologie):IBD (diatomées)
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs biologiques intégrateurs (physicochimie et hydromorphologie):IPR (poissons)
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs biologiques:Phytoplancton:Cyanobactéries
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Barrage
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau:Suivi de cyanobactéries
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:PublicationRésumé : Cette édition dresse le bilan complet de l'année 2020 en établissant l'état écologique des principaux cours d'eau. Elle revient sur des actions phares entreprises sur le territoire par le Département de Maine-et-Loire et les acteurs locaux.
Document consultable sur le site : www.eau.maine-et-loire.frnature du document : rapport d'étude Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100889 QUAL 600 DEP Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Qualité de l'eau empruntable
DisponibleQualité des rivières du département de Maine-et-Loire / Conseil Général du Maine et Loire
Titre : Qualité des rivières du département de Maine-et-Loire : Bilan pluriannuel de 2009 à 2018 - Focus sur l'année 2018 Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil Général du Maine et Loire, Auteur ; Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) de Maine-et-Loire, Auteur Editeur : Conseil Général de Maine et Loire Année de publication : de 2009 à 2018 Autre Editeur : Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) de Maine-et-Loire Importance : 11 pages Présentation : ill. Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Cours d'eau:La Moine
Géographie:Département:Maine-et-Loire
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs biologiques
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:PublicationRésumé : Ce document présente une synthèse des résultats de la période 2018. Afin de compléter la vision annuelle et apprécier l'évolution des résultats dans le temps, un bilan pluriannuel sur la période 2009-2018 est également proposé, détaillant la qualité biologique et la qualité physico-chimique des cours d'eau de Maine-et-Loire, réalisée par le Département et les services de l’État, avec le soutien de l'Agence de l'eau.
Le bilan complet avec le détail par bassin versant peut être consulté sur le site de l'observatoire de l'eau : www.eau-anjou.frnature du document : plaquette Qualité des rivières du département de Maine-et-Loire : Bilan pluriannuel de 2009 à 2018 - Focus sur l'année 2018 [texte imprimé] / Conseil Général du Maine et Loire, Auteur ; Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) de Maine-et-Loire, Auteur . - [S.l.] : Conseil Général de Maine et Loire : [S.l.] : Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) de Maine-et-Loire, de 2009 à 2018 . - 11 pages : ill. ; A4 (portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Cours d'eau:La Moine
Géographie:Département:Maine-et-Loire
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs biologiques
Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:PublicationRésumé : Ce document présente une synthèse des résultats de la période 2018. Afin de compléter la vision annuelle et apprécier l'évolution des résultats dans le temps, un bilan pluriannuel sur la période 2009-2018 est également proposé, détaillant la qualité biologique et la qualité physico-chimique des cours d'eau de Maine-et-Loire, réalisée par le Département et les services de l’État, avec le soutien de l'Agence de l'eau.
Le bilan complet avec le détail par bassin versant peut être consulté sur le site de l'observatoire de l'eau : www.eau-anjou.frnature du document : plaquette Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100832 QUAL 600 DEP Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Qualité de l'eau empruntable
DisponibleQualité des rivières du département de Maine-et-Loire / Conseil Général du Maine et Loire
PermalinkRivières du département de Maine-et-Loire Qualité 2016 - Constats et perspectives / Conseil Général du Maine et Loire
PermalinkRivières du département de Maine-et-Loire Qualité 2017 - Constats et perspectives / Conseil Général du Maine et Loire
PermalinkRivières du département Qualité 2015 / Conseil Général du Maine et Loire
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