Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise / Préfecture de Loire-Atlantique 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : NANTES Cedex 1 [France] : Préfecture de Loire-Atlantique Année de publication : 2021 Importance : 14 pages Format : Format A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : Le Conseil départemental de la Vendée et la Communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie sont membres du syndicat mixte ouvert "de l'établissement public territorial du bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise" à compter du 1er novembre 2021. L'arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorise la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'EPTB de la Sèvre Nantaise. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise [document électronique] / Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 1 (6 quai Ceineray, BP 33515, 44035, France) : Préfecture de Loire-Atlantique, 2021 . - 14 pages ; Format A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : Le Conseil départemental de la Vendée et la Communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie sont membres du syndicat mixte ouvert "de l'établissement public territorial du bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise" à compter du 1er novembre 2021. L'arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorise la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'EPTB de la Sèvre Nantaise. nature du document : arrêté

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

Documents numériques

Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise Adobe Acrobat PDF

Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2012 Importance : 15 pages Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : En application des articles L.5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est créé entre : - le conseil général de Loire-Atlantique - le conseil général de Maine-et-Loire - le conseil général des Deux-Sèvres - le conseil général de la Vendée - le syndicat mixte à la carte des sources de la Sèvre Nantaise - le syndicat à vocation multiple de Mauléon (pour l'Ouin) - le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine - le syndicat de la Sèvre aux Menhirs roulants et de ses affluents - le syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin versant de la Sanguèze - le syndicat mixte du bassin des Maines Vendéennes - le syndicat Sèvre aval, Maine et affluents (SEVRAVAL) en qualité de membres délibérants, un syndicat mixte dénommé "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise", conformément aux statuts annexés et repris dans l'arrêté préfectoral. Leur adhésion au sein d'une même entité facilite les partenariats afin d'être encore plus efficace dans la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). L'EPTB de la Sèvre Nantaise est un syndicat mixte remplaçant ainsi l'Institution Interdépartementale depuis le 1er janvier 2013. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2012 . - 15 pages ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : En application des articles L.5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est créé entre : - le conseil général de Loire-Atlantique - le conseil général de Maine-et-Loire - le conseil général des Deux-Sèvres - le conseil général de la Vendée - le syndicat mixte à la carte des sources de la Sèvre Nantaise - le syndicat à vocation multiple de Mauléon (pour l'Ouin) - le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine - le syndicat de la Sèvre aux Menhirs roulants et de ses affluents - le syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin versant de la Sanguèze - le syndicat mixte du bassin des Maines Vendéennes - le syndicat Sèvre aval, Maine et affluents (SEVRAVAL) en qualité de membres délibérants, un syndicat mixte dénommé "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise", conformément aux statuts annexés et repris dans l'arrêté préfectoral. Leur adhésion au sein d'une même entité facilite les partenariats afin d'être encore plus efficace dans la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). L'EPTB de la Sèvre Nantaise est un syndicat mixte remplaçant ainsi l'Institution Interdépartementale depuis le 1er janvier 2013. nature du document : arrêté

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

Documents numériques

2013-01-09_121515_2012_10_19_Arrete_et_statuts_1.pdf Adobe Acrobat PDF

Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 / Préfecture de Loire-Atlantique 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : NANTES Cedex 1 [France] : Préfecture de Loire-Atlantique Année de publication : 2018 Importance : 6 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Résumé : L'arrêté préfectoral en date du 29 mars 2018 arrête la composition définitive de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise, syndicat à la carte, après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre, compétence par compétence. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 [document électronique] / Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 1 (6 quai Ceineray, BP 33515, 44035, France) : Préfecture de Loire-Atlantique, 2018 . - 6 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Résumé : L'arrêté préfectoral en date du 29 mars 2018 arrête la composition définitive de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise, syndicat à la carte, après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre, compétence par compétence. nature du document : arrêté

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

Documents numériques

2018 Arrête de composition de l'EPTB SN Adobe Acrobat PDF

Guide du promeneur "Le Bois du Défend et l'Etang de la Tricherie" 2 sites "découvertes" / Conseil Général de Vendée

Public ISBD Titre : Guide du promeneur "Le Bois du Défend et l'Etang de la Tricherie" 2 sites "découvertes" Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil Général de Vendée, Auteur Editeur : Conseil Général de Vendée Année de publication : Mars 1997 Importance : 19 pages Présentation : ill. Format : Livret Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:MESNARD-LA-BAROTIERE Géographie:Cours d'eau:L'Etang de la Tricherie Géographie:Département:Vendée Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Enfant/famille Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Pêcheur Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Randonneur Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Professionnel du tourisme (OTSI, hébergeur, club canoë kayak) Thèmes:Milieu:Milieu terrestre:Forêts, végétation arbustive, herbacées:Forêt Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Aménagement et protection du milieu naturel:ENS Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Pêche Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Randonnée:Cyclable Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Randonnée:Pédestre Résumé : Propriété du Conseil général de la Vendée, le Bois du Défend est l'un de ces sites privilégiés. Ce vaste espace vert a été pourvu d'allées permettant les randonnées à vélo et de sentiers pédestres propices aux promenades solitaires ou en famille. En bordure de ce bois, les rives de l'Etang de la Tricherie ont été aménagées pour la marche et l'observation du gibier d'eau, très nombreux en cet endroit. Sportifs, campeurs et baigneurs y disposent également d'une base de loisirs bien équipée. Ce guide, abondamment illustré, permet de se diriger à travers bois pour découvrir la richesse de la faune et de la flore de cette partie du département, à proximité de Mesnard-la-Barotière et de ses merveilleuses fresques murales du XIIIème siècle. nature du document : guide Guide du promeneur "Le Bois du Défend et l'Etang de la Tricherie" 2 sites "découvertes" [texte imprimé] / Conseil Général de Vendée, Auteur . - [S.l.] : Conseil Général de Vendée, Mars 1997 . - 19 pages : ill. ; Livret. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:MESNARD-LA-BAROTIERE Géographie:Cours d'eau:L'Etang de la Tricherie Géographie:Département:Vendée Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Enfant/famille Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Pêcheur Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Randonneur Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Professionnel du tourisme (OTSI, hébergeur, club canoë kayak) Thèmes:Milieu:Milieu terrestre:Forêts, végétation arbustive, herbacées:Forêt Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Aménagement et protection du milieu naturel:ENS Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Pêche Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Randonnée:Cyclable Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Randonnée:Pédestre Résumé : Propriété du Conseil général de la Vendée, le Bois du Défend est l'un de ces sites privilégiés. Ce vaste espace vert a été pourvu d'allées permettant les randonnées à vélo et de sentiers pédestres propices aux promenades solitaires ou en famille. En bordure de ce bois, les rives de l'Etang de la Tricherie ont été aménagées pour la marche et l'observation du gibier d'eau, très nombreux en cet endroit. Sportifs, campeurs et baigneurs y disposent également d'une base de loisirs bien équipée. Ce guide, abondamment illustré, permet de se diriger à travers bois pour découvrir la richesse de la faune et de la flore de cette partie du département, à proximité de Mesnard-la-Barotière et de ses merveilleuses fresques murales du XIIIème siècle. nature du document : guide

Guide du promeneur "Le Mont des Alouettes" / Conseil Général de Vendée

Public ISBD Titre : Guide du promeneur "Le Mont des Alouettes" : 1 site et 2 sentiers découverte Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil Général de Vendée, Auteur Editeur : Conseil Général de Vendée Année de publication : 1999 Importance : 19 pages Présentation : ill. Format : Livret Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Département:Vendée Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Enfant/famille Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Randonneur Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Professionnel du tourisme (OTSI, hébergeur, club canoë kayak) Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Aménagement et protection du milieu naturel:ENS Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant:Valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant:Valoriser le patrimoine bâti:Collecte de la mémoire sur le patrimoine bâti Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Randonnée:Pédestre Résumé : Le Mont des Alouettes est l'un de ces hauts lieux de l'Histoire dont la Vendée a le secret. Nouveau site départemental, au cÅ“ur d'un réseau de sentiers de randonnées sillonnant landes et genêts, le Mont des Alouettes est l'endroit idéal pour les randonneurs, pour les amoureux de la flore et de la faune, dans les senteurs de mousse, d'iris et d'ajoncs. C'est aussi un site propice aux amateurs d'Histoire ou de légendes, chargé qu'il est d'émotion, de drames et de hauts faits. Ce guide, abondamment illustré, riche d'informations et de descriptions, fournit toutes les indications nécessaires à la découverte du Mont des Alouettes et de ses alentours. nature du document : guide Guide du promeneur "Le Mont des Alouettes" : 1 site et 2 sentiers découverte [texte imprimé] / Conseil Général de Vendée, Auteur . - [S.l.] : Conseil Général de Vendée, 1999 . - 19 pages : ill. ; Livret. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Département:Vendée Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Enfant/famille Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Randonneur Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Professionnel du tourisme (OTSI, hébergeur, club canoë kayak) Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Aménagement et protection du milieu naturel:ENS Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant:Valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant:Valoriser le patrimoine bâti:Collecte de la mémoire sur le patrimoine bâti Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Randonnée:Pédestre Résumé : Le Mont des Alouettes est l'un de ces hauts lieux de l'Histoire dont la Vendée a le secret. Nouveau site départemental, au cÅ“ur d'un réseau de sentiers de randonnées sillonnant landes et genêts, le Mont des Alouettes est l'endroit idéal pour les randonneurs, pour les amoureux de la flore et de la faune, dans les senteurs de mousse, d'iris et d'ajoncs. C'est aussi un site propice aux amateurs d'Histoire ou de légendes, chargé qu'il est d'émotion, de drames et de hauts faits. Ce guide, abondamment illustré, riche d'informations et de descriptions, fournit toutes les indications nécessaires à la découverte du Mont des Alouettes et de ses alentours. nature du document : guide

Guide du promeneur "La Sèvre Nantaise" / Conseil Général de Vendée

Permalink

Outil d'aide à la rédaction d'un CCTP à destination des maîtres d'ouvrage. / Conseil Général de Vendée

Permalink

Plan de paysage de la vallée de la Sèvre Nantaise - Etat des lieux / Association de la Sèvre Nantaise et ses Affluents - ASNA 

Permalink