Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise / Préfecture de Loire-Atlantique 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : NANTES Cedex 1 [France] : Préfecture de Loire-Atlantique Année de publication : 2021 Importance : 14 pages Format : Format A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : Le Conseil départemental de la Vendée et la Communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie sont membres du syndicat mixte ouvert "de l'établissement public territorial du bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise" à compter du 1er novembre 2021. L'arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorise la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'EPTB de la Sèvre Nantaise. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise [document électronique] / Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 1 (6 quai Ceineray, BP 33515, 44035, France) : Préfecture de Loire-Atlantique, 2021 . - 14 pages ; Format A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : Le Conseil départemental de la Vendée et la Communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie sont membres du syndicat mixte ouvert "de l'établissement public territorial du bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise" à compter du 1er novembre 2021. L'arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorise la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'EPTB de la Sèvre Nantaise. nature du document : arrêté

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

Documents numériques

Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise Adobe Acrobat PDF

Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 / Préfecture de Loire-Atlantique 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : NANTES Cedex 1 [France] : Préfecture de Loire-Atlantique Année de publication : 2018 Importance : 6 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Résumé : L'arrêté préfectoral en date du 29 mars 2018 arrête la composition définitive de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise, syndicat à la carte, après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre, compétence par compétence. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 [document électronique] / Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 1 (6 quai Ceineray, BP 33515, 44035, France) : Préfecture de Loire-Atlantique, 2018 . - 6 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Résumé : L'arrêté préfectoral en date du 29 mars 2018 arrête la composition définitive de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise, syndicat à la carte, après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre, compétence par compétence. nature du document : arrêté

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

Documents numériques

2018 Arrête de composition de l'EPTB SN Adobe Acrobat PDF

Bilan d'activité 2015 de l'Assistance Technique à l'Assainissement (ATA) en Loire-Atlantique / Conseil Général de Loire-Atlantique

Public ISBD Titre : Bilan d'activité 2015 de l'Assistance Technique à l'Assainissement (ATA) en Loire-Atlantique Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil Général de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : Conseil Général de Loire-Atlantique Année de publication : 2015 Importance : 14 pages Présentation : ill. Format : A4 (paysage) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Département:Loire-Atlantique Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif: station d'épuration Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Réseau d'eaux usées Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Boues activées Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Filtre sur sable Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Lagune aérée Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Lagune naturelle Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques:Assainissement non collectif:Filtre planté de roseaux Résumé : Le présent document dresse le bilan des actions du Département de Loire-Atlantique, réalisées en 2015 dans le cadre de l'Assistance Technique à l'Assainissement qu'elle apporte à 87 maîtres d'ouvrages couvrant 92 communes exploitant 130 stations d'épuration sur le département. nature du document : plaquette Bilan d'activité 2015 de l'Assistance Technique à l'Assainissement (ATA) en Loire-Atlantique [texte imprimé] / Conseil Général de Loire-Atlantique, Auteur . - [S.l.] : Conseil Général de Loire-Atlantique, 2015 . - 14 pages : ill. ; A4 (paysage). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Département:Loire-Atlantique Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif: station d'épuration Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Réseau d'eaux usées Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Boues activées Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Filtre sur sable Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Lagune aérée Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Lagune naturelle Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques:Assainissement non collectif:Filtre planté de roseaux Résumé : Le présent document dresse le bilan des actions du Département de Loire-Atlantique, réalisées en 2015 dans le cadre de l'Assistance Technique à l'Assainissement qu'elle apporte à 87 maîtres d'ouvrages couvrant 92 communes exploitant 130 stations d'épuration sur le département. nature du document : plaquette

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
100526	QUAL 200 CD44	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Qualité de l'eau	empruntable Disponible

Bilan d'activité 2018 de l'Assistance Technique à l'Assainissement (ATA) en Loire-Atlantique / Conseil Général de Loire-Atlantique

Public ISBD Titre : Bilan d'activité 2018 de l'Assistance Technique à l'Assainissement (ATA) en Loire-Atlantique Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil Général de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : Conseil Général de Loire-Atlantique Année de publication : 2018 Importance : 13 pages Présentation : ill. Format : A4 (paysage) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Département:Loire-Atlantique Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif: station d'épuration Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Réseau d'eaux usées Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Boues activées Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Filtre sur sable Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Lagune aérée Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Lagune naturelle Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques:Assainissement non collectif:Filtre planté de roseaux Résumé : Le présent document, réalisé par le service environnement du Département de Loire-Atlantique, dresse le bilan des actions du Département de Loire-Atlantique, réalisées en 2018 dans le cadre de l'Assistance Technique à l'Assainissement qu'elle apporte à 73 maîtres d'ouvrages couvrant 75 communes exploitant 106 stations d'épuration sur le département. nature du document : plaquette Bilan d'activité 2018 de l'Assistance Technique à l'Assainissement (ATA) en Loire-Atlantique [texte imprimé] / Conseil Général de Loire-Atlantique, Auteur . - [S.l.] : Conseil Général de Loire-Atlantique, 2018 . - 13 pages : ill. ; A4 (paysage). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Département:Loire-Atlantique Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif: station d'épuration Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Réseau d'eaux usées Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Boues activées Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Filtre sur sable Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Lagune aérée Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Lagune naturelle Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques:Assainissement non collectif:Filtre planté de roseaux Résumé : Le présent document, réalisé par le service environnement du Département de Loire-Atlantique, dresse le bilan des actions du Département de Loire-Atlantique, réalisées en 2018 dans le cadre de l'Assistance Technique à l'Assainissement qu'elle apporte à 73 maîtres d'ouvrages couvrant 75 communes exploitant 106 stations d'épuration sur le département. nature du document : plaquette

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
100831	QUAL 200 CD44	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Qualité de l'eau	empruntable Disponible

Communes et agglomération face aux risques naturels et technologiques / Muriel TREMEUR

Public ISBD Titre : Communes et agglomération face aux risques naturels et technologiques : Prévenir, gérer, réparer Type de document : texte imprimé Auteurs : Muriel TREMEUR, Auteur ; Anne LENCZAR, Auteur Editeur : MONTREUIL cedex [FRANCE] : Editions du Papyrus Année de publication : 2006 Importance : 350p Format : A5 portrait ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87603-178-4 Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prendre en compte le risque inondation dans l'aménagement du territoire Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations:DDRM Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations:Gestion de l'alerte et de la crise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations:Plan communal de sauvegarde (PCS) Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations:Prévision Résumé : A travers cet ouvrage, les élus et fonctionnaires territoriaux disposent d'un guide pratique pour organiser une prévention des risques naturels et technologiques efficace, mais également des conseils juridiques et pratiques pour organiser la gestion de crise, et son suivi dans le temps. nature du document : monographie Communes et agglomération face aux risques naturels et technologiques : Prévenir, gérer, réparer [texte imprimé] / Muriel TREMEUR, Auteur ; Anne LENCZAR, Auteur . - MONTREUIL cedex (17 bd Rouget de Lisle, 93189, FRANCE) : Editions du Papyrus, 2006 . - 350p ; A5 portrait. ISBN : 978-2-87603-178-4 Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prendre en compte le risque inondation dans l'aménagement du territoire Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations:DDRM Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations:Gestion de l'alerte et de la crise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations:Plan communal de sauvegarde (PCS) Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations:Prévision Résumé : A travers cet ouvrage, les élus et fonctionnaires territoriaux disposent d'un guide pratique pour organiser une prévention des risques naturels et technologiques efficace, mais également des conseils juridiques et pratiques pour organiser la gestion de crise, et son suivi dans le temps. nature du document : monographie

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
100684	QUAN 300 TRE	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Quantité d'eau	empruntable Disponible

Éducation à l'environnement et développement durable / Groupe Régionale d'Animation et d'Initiation à la Nature et à l'Environnement (GRAINE)

Permalink

Éducation à l'environnement en vue d'un développement durable. Où en sommes-nous en Poitou-Charentes ? / Groupe Régionale d'Animation et d'Initiation à la Nature et à l'Environnement (GRAINE)

Permalink

Notice technique pour le traitement de l'information - Diagnostics environnementaux communaux pour les zones humides et les haies / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise 

Permalink

Plan de paysage de la vallée de la Sèvre Nantaise - Etat des lieux / Association de la Sèvre Nantaise et ses Affluents - ASNA 

Permalink

Quand la Terre gronde / David WILGENBUS

Permalink

Le schéma des voies navigables 2008-2012 - Département de Loire-Atlantique / Conseil Général de Loire-Atlantique

Permalink

Synthèse de la journée Alternative aux pesticides / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

Permalink

Les zones humides du bassin de la Sèvre Nantaise / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) 

Permalink