Arrêté interpréfectoral DRCL/BSFL 2016 n°172 du 14 décembre 2016 modifiant les statuts du Syndicat des vallées de la Moine et de la Sanguèze / Préfet de la Région Pays de la Loire 

Public ISBD Titre : Arrêté interpréfectoral DRCL/BSFL 2016 n°172 du 14 décembre 2016 modifiant les statuts du Syndicat des vallées de la Moine et de la Sanguèze Type de document : document électronique Auteurs : Préfet de la Région Pays de la Loire, Auteur Editeur : Préfet de la Région des Pays de la Loire Année de publication : 2016 Importance : 8p Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Moine Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat des vallées de la Moine et de la Sanguèze, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté Arrêté interpréfectoral DRCL/BSFL 2016 n°172 du 14 décembre 2016 modifiant les statuts du Syndicat des vallées de la Moine et de la Sanguèze [document électronique] / Préfet de la Région Pays de la Loire, Auteur . - [S.l.] : Préfet de la Région des Pays de la Loire, 2016 . - 8p ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Moine Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat des vallées de la Moine et de la Sanguèze, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté

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Arrêté interpréfectoral n° 10 - DRCTAJ/3 - 783 portant modification des statuts du syndicat hydraulique de la Sèvre au Menhirs Roulants / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté interpréfectoral n° 10 - DRCTAJ/3 - 783 portant modification des statuts du syndicat hydraulique de la Sèvre au Menhirs Roulants Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2011 Importance : 6p Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre moyenne Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat hydraulique aux Menhirs Roulants, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté Arrêté interpréfectoral n° 10 - DRCTAJ/3 - 783 portant modification des statuts du syndicat hydraulique de la Sèvre au Menhirs Roulants [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2011 . - 6p ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre moyenne Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat hydraulique aux Menhirs Roulants, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise / Préfecture de Loire-Atlantique 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : NANTES Cedex 1 [France] : Préfecture de Loire-Atlantique Année de publication : 2021 Importance : 14 pages Format : Format A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : Le Conseil départemental de la Vendée et la Communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie sont membres du syndicat mixte ouvert "de l'établissement public territorial du bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise" à compter du 1er novembre 2021. L'arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorise la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'EPTB de la Sèvre Nantaise. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise [document électronique] / Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 1 (6 quai Ceineray, BP 33515, 44035, France) : Préfecture de Loire-Atlantique, 2021 . - 14 pages ; Format A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : Le Conseil départemental de la Vendée et la Communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie sont membres du syndicat mixte ouvert "de l'établissement public territorial du bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise" à compter du 1er novembre 2021. L'arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorise la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'EPTB de la Sèvre Nantaise. nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral autorisant la modification des statuts SEVRAVAL / Préfecture de Loire-Atlantique 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral autorisant la modification des statuts SEVRAVAL Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : NANTES Cedex 1 [France] : Préfecture de Loire-Atlantique Année de publication : 2007 Importance : 8p Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Maine aval Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre aval Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat Sèvre aval,Maine et affluents, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral autorisant la modification des statuts SEVRAVAL [document électronique] / Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 1 (6 quai Ceineray, BP 33515, 44035, France) : Préfecture de Loire-Atlantique, 2007 . - 8p ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Maine aval Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre aval Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat Sèvre aval,Maine et affluents, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral n° 2013 - DRCTAJ/3 - 144 portant modification des statuts du syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 2013 - DRCTAJ/3 - 144 portant modification des statuts du syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2013 Importance : 6p Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Grande Maine Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Petite Maine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 2013 - DRCTAJ/3 - 144 portant modification des statuts du syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2013 . - 6p ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Grande Maine Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Petite Maine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Résumé : Cet arrêté préfectoral définit le périmètre du syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes, sa composition et ses statuts. nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 / Préfecture de Loire-Atlantique 

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Arrêté préfectoral portant transformation du Syndicat d'études et de travaux d'aménagement hydraulique de la Sèvre Nantaise en syndicat mixte à la carte des Sources de la Sèvre Nantaise / Préfecture des Deux-Sèvres 

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Communes et agglomération face aux risques naturels et technologiques / Muriel TREMEUR

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Le schéma des voies navigables 2008-2012 - Département de Loire-Atlantique / Conseil Général de Loire-Atlantique

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Synthèse de la journée Alternative aux pesticides / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

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