Arrêté interpréfectoral n° 13-DDTM85-300 du 26 mars 2013 modifiant l'arrêté préfectoral n° 96/DRLP-66 fixant le périmètre d'élaboration du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre Nantaise / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté interpréfectoral n° 13-DDTM85-300 du 26 mars 2013 modifiant l'arrêté préfectoral n° 96/DRLP-66 fixant le périmètre d'élaboration du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre Nantaise Type de document : texte imprimé Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2013 Importance : 5 pages dont annexe n°1 : Liste des communes concernées en tout ou partie par le SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise et annexe n°2 : Carte administrative du bassin versant de la Sèvre Nantaise Présentation : Annexe 1 : Liste des communes concernées en tout ou partie par le SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise et Annexe 2 : Carte administrative du bassin versant de la Sèvre Nantaise Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Géographie:Département:Deux-Sèvres Géographie:Département:Loire-Atlantique Géographie:Département:Maine-et-Loire Géographie:Département:Vendée Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : L'article 1 de l'arrêté préfectoral n°96/DRLP-66 du 24 janvier 1996 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est modifié. 143 communes de Vendée, de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire et des Deux-Sèvres ont été dénombrées, dont le territoire est concerné en totalité (63) ou en partie (80) par le périmètre, au total pour chaque département : - 55 communes de Vendée - 29 communes de Loire-Atlantique - 28 communes du Maine-et-Loire - 31 communes des Deux-Sèvres nature du document : arrêté Arrêté interpréfectoral n° 13-DDTM85-300 du 26 mars 2013 modifiant l'arrêté préfectoral n° 96/DRLP-66 fixant le périmètre d'élaboration du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre Nantaise [texte imprimé] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2013 . - 5 pages dont annexe n°1 : Liste des communes concernées en tout ou partie par le SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise et annexe n°2 : Carte administrative du bassin versant de la Sèvre Nantaise : Annexe 1 : Liste des communes concernées en tout ou partie par le SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise et Annexe 2 : Carte administrative du bassin versant de la Sèvre Nantaise ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Géographie:Département:Deux-Sèvres Géographie:Département:Loire-Atlantique Géographie:Département:Maine-et-Loire Géographie:Département:Vendée Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : L'article 1 de l'arrêté préfectoral n°96/DRLP-66 du 24 janvier 1996 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est modifié. 143 communes de Vendée, de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire et des Deux-Sèvres ont été dénombrées, dont le territoire est concerné en totalité (63) ou en partie (80) par le périmètre, au total pour chaque département : - 55 communes de Vendée - 29 communes de Loire-Atlantique - 28 communes du Maine-et-Loire - 31 communes des Deux-Sèvres nature du document : arrêté

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

Documents numériques

Arrêté interpréfectoral n° 13-DDTM85-300 du 26 mars 2013 modifiant l'arrêté préfectoral n° 96/DRLP-66 fixant le périmètre d'élaboration du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre Nantaise Adobe Acrobat PDF

Arrêté n°05/DRCLE/1-114 portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise sur le territoire des départements de Vendée, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Deux-Sèvres du 25 février 2005 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté n°05/DRCLE/1-114 portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise sur le territoire des départements de Vendée, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Deux-Sèvres du 25 février 2005 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2005 Importance : 3 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est approuvé par arrêté préfectoral n°05/DRCLE/1-114 sur le territoire des départements de Vendée, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Deux-Sèvres. Il est composé des documents suivants : - rapport de synthèse (décembre 2003) - document principal (décembre 2003) - programme d'application (décembre 2003) - atlas géographique (décembre 2003) - modificatif (janvier 2005) nature du document : arrêté Arrêté n°05/DRCLE/1-114 portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise sur le territoire des départements de Vendée, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Deux-Sèvres du 25 février 2005 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2005 . - 3 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est approuvé par arrêté préfectoral n°05/DRCLE/1-114 sur le territoire des départements de Vendée, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Deux-Sèvres. Il est composé des documents suivants : - rapport de synthèse (décembre 2003) - document principal (décembre 2003) - programme d'application (décembre 2003) - atlas géographique (décembre 2003) - modificatif (janvier 2005) nature du document : arrêté

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

Documents numériques

Arrêté n°05/DRCLE/1-114 portant approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise sur le territoire des départements de Vendée, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire et Deux-Sèvres, URL

Arrêté n°96/DRLP - 66 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 24 janvier 1996 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté n°96/DRLP - 66 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 24 janvier 1996 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 1996 Importance : 4 pages Présentation : Annexe à l'arrêté : carte administrative du bassin de la Sèvre Nantaise Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est fixé par arrêté préfectoral n°96/DRLP - 66 du 24 janvier 1996. 115 communes ont été dénombrées dont le territoire est concerné en tout ou partie par le périmètre, au total pour chaque département : - 47 communes de Vendée - 21 communes de Loire-Atlantique - 24 communes du Maine-et-Loire - 23 communes des Deux-Sèvres nature du document : arrêté Arrêté n°96/DRLP - 66 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 24 janvier 1996 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 1996 . - 4 pages : Annexe à l'arrêté : carte administrative du bassin de la Sèvre Nantaise ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est fixé par arrêté préfectoral n°96/DRLP - 66 du 24 janvier 1996. 115 communes ont été dénombrées dont le territoire est concerné en tout ou partie par le périmètre, au total pour chaque département : - 47 communes de Vendée - 21 communes de Loire-Atlantique - 24 communes du Maine-et-Loire - 23 communes des Deux-Sèvres nature du document : arrêté

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
aucun exemplaire

Documents numériques

Arrêté n°96/DRLP - 66 fixant le périmètre d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 24 janvier 1996 URL

L'assainissement des eaux usées en Loire-Atlantique : Bilan 2005 / Conseil Général de Loire-Atlantique

Public ISBD Titre : L'assainissement des eaux usées en Loire-Atlantique : Bilan 2005 Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil Général de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : Conseil Général de Loire-Atlantique Année de publication : 2005 Importance : 40 pages Présentation : ill. Format : A4 (paysage) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Département:Loire-Atlantique Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44:Agents du CG44 Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques:Macropolluant:Matières azotées Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques:Macropolluant:Matières organiques et oxydables Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques:Macropolluant:Matières phosphorées Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif: station d'épuration Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Rejet de station Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Réseau d'eaux usées Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Boues activées Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Filtre planté de roseaux Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Filtre sur sable Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Lagune aérée Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Lagune naturelle Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Lit bactérien Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Physicochimique Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques:Assainissement non collectif Résumé : Ce document représente la synthèse des informations collectées par le S.A.T.E.S.E. sur l'ensemble des stations d'épuration du département de Loire-Atlantique au cours de l'année 2005. nature du document : rapport d'étude L'assainissement des eaux usées en Loire-Atlantique : Bilan 2005 [texte imprimé] / Conseil Général de Loire-Atlantique, Auteur . - [S.l.] : Conseil Général de Loire-Atlantique, 2005 . - 40 pages : ill. ; A4 (paysage). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Département:Loire-Atlantique Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44:Agents du CG44 Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques:Macropolluant:Matières azotées Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques:Macropolluant:Matières organiques et oxydables Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques:Macropolluant:Matières phosphorées Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif: station d'épuration Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Rejet de station Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Réseau d'eaux usées Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Boues activées Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Filtre planté de roseaux Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Filtre sur sable Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Lagune aérée Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Lagune naturelle Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Lit bactérien Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Type de traitement:Physicochimique Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques:Assainissement non collectif Résumé : Ce document représente la synthèse des informations collectées par le S.A.T.E.S.E. sur l'ensemble des stations d'épuration du département de Loire-Atlantique au cours de l'année 2005. nature du document : rapport d'étude

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
100702	QUAL 200 CG44	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Qualité de l'eau	empruntable Disponible

Le bassin versant de la Sèvre Nantaise entre tourisme et S.A.G.E. Eléments de réflexion pour une conciliation / Hélène BLANCHARD

Public ISBD Titre : Le bassin versant de la Sèvre Nantaise entre tourisme et S.A.G.E. Eléments de réflexion pour une conciliation Type de document : texte imprimé Auteurs : Hélène BLANCHARD, Auteur Année de publication : 2003 Importance : 126 - LXX p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant Géographie:Bassin versant:Loire-Bretagne Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant:Valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs Résumé : Mémoire sur le développement touristique pouvant constituer une stratégie de valorisation et de pérennisation des richesses patrimoniales du bassin. nature du document : mémoire Le bassin versant de la Sèvre Nantaise entre tourisme et S.A.G.E. Eléments de réflexion pour une conciliation [texte imprimé] / Hélène BLANCHARD, Auteur . - 2003 . - 126 - LXX p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant Géographie:Bassin versant:Loire-Bretagne Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant:Valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs Résumé : Mémoire sur le développement touristique pouvant constituer une stratégie de valorisation et de pérennisation des richesses patrimoniales du bassin. nature du document : mémoire

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
100304	LOI 900 BLA	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Loisirs Tourisme Sport	empruntable Disponible

Bulletin technique et juridique "Faune Sauvage, spécial Bocages" N° 308 (jullet - septembre 2015) / Office Nationale de la Chasse et de la Faune Sauvage - ONCFS

Permalink

Compte-rendu de l'Assemblée générale ordinaire de l'Association de la Sèvre Nantaise et de ses affluents (ASNA) du 28 octobre 2013 à Mortagne-sur-Sèvre (85) / Association de la Sèvre Nantaise et ses Affluents - ASNA 

Permalink

Contrat Régional du Bassin Versant de la Sèvre Nantaise 2012-2014 / Schéma d'Aménagement et de Gestion de l'Eau (SAGE) du Bassin de la Sèvre Nantaise (France) 

Permalink

Document de présentation du programme pédagogique sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)

Permalink

Document de présentation du programme pédagogique sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise (édition 2016) / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

Permalink

Document de présentation du programme pédagogique sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise (nouvelle édition) / E.P.T.B Sèvre Nantaise

Permalink

L'eau dans les documents d'urbanisme / Agence de l'eau Adour Garonne

Permalink

Etude préalable à la réalisation d'un programme d'actions sur les milieux aquatiques du bassin versant. / Hydroconcept

Permalink

Etude préalable du SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise - Phase II : Scénarios - Réunion par sous-bassin La Sèvre amont à La Forêt-sur-Sèvre du 27 novembre 2000 / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)

Permalink

Les évaluations économiques en appui à la gestion de l'eau et des milieux aquatiques n°8 / Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (Onema)

Permalink