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Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise / Préfecture de Loire-Atlantique
Titre : Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : NANTES Cedex 1 [France] : Préfecture de Loire-Atlantique Année de publication : 2021 Importance : 14 pages Format : Format A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:StatutRésumé : Le Conseil départemental de la Vendée et la Communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie sont membres du syndicat mixte ouvert "de l'établissement public territorial du bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise" à compter du 1er novembre 2021.
L'arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorise la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'EPTB de la Sèvre Nantaise.nature du document : arrêté Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise [document électronique] / Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 1 (6 quai Ceineray, BP 33515, 44035, France) : Préfecture de Loire-Atlantique, 2021 . - 14 pages ; Format A4 (portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
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Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44
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Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:StatutRésumé : Le Conseil départemental de la Vendée et la Communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie sont membres du syndicat mixte ouvert "de l'établissement public territorial du bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise" à compter du 1er novembre 2021.
L'arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorise la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'EPTB de la Sèvre Nantaise.nature du document : arrêté Exemplaires
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Arrêté préfectoral du 15 novembre 2021 autorisant la modification des statuts du syndicat mixte ouvert de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaiseAdobe Acrobat PDF Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 / Préfecture de la Vendée
Titre : Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2012 Importance : 15 pages Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:StatutRésumé : En application des articles L.5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est créé entre :
- le conseil général de Loire-Atlantique
- le conseil général de Maine-et-Loire
- le conseil général des Deux-Sèvres
- le conseil général de la Vendée
- le syndicat mixte à la carte des sources de la Sèvre Nantaise
- le syndicat à vocation multiple de Mauléon (pour l'Ouin)
- le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine
- le syndicat de la Sèvre aux Menhirs roulants et de ses affluents
- le syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin versant de la Sanguèze
- le syndicat mixte du bassin des Maines Vendéennes
- le syndicat Sèvre aval, Maine et affluents (SEVRAVAL)
en qualité de membres délibérants, un syndicat mixte dénommé "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise", conformément aux statuts annexés et repris dans l'arrêté préfectoral.
Leur adhésion au sein d'une même entité facilite les partenariats afin d'être encore plus efficace dans la mise en œuvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE).
L'EPTB de la Sèvre Nantaise est un syndicat mixte remplaçant ainsi l'Institution Interdépartementale depuis le 1er janvier 2013.nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2012 . - 15 pages ; A4 (portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:StatutRésumé : En application des articles L.5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est créé entre :
- le conseil général de Loire-Atlantique
- le conseil général de Maine-et-Loire
- le conseil général des Deux-Sèvres
- le conseil général de la Vendée
- le syndicat mixte à la carte des sources de la Sèvre Nantaise
- le syndicat à vocation multiple de Mauléon (pour l'Ouin)
- le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine
- le syndicat de la Sèvre aux Menhirs roulants et de ses affluents
- le syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin versant de la Sanguèze
- le syndicat mixte du bassin des Maines Vendéennes
- le syndicat Sèvre aval, Maine et affluents (SEVRAVAL)
en qualité de membres délibérants, un syndicat mixte dénommé "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise", conformément aux statuts annexés et repris dans l'arrêté préfectoral.
Leur adhésion au sein d'une même entité facilite les partenariats afin d'être encore plus efficace dans la mise en œuvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE).
L'EPTB de la Sèvre Nantaise est un syndicat mixte remplaçant ainsi l'Institution Interdépartementale depuis le 1er janvier 2013.nature du document : arrêté Exemplaires
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2013-01-09_121515_2012_10_19_Arrete_et_statuts_1.pdfAdobe Acrobat PDF La lettre de la Sèvre Nantaise n° 19 (Juillet 2007) / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)
Titre : La lettre de la Sèvre Nantaise n° 19 (Juillet 2007) Type de document : texte imprimé Auteurs : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur Editeur : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) Année de publication : 2007 Importance : 6 pages Présentation : ill. Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en œuvre du SAGE
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eauRésumé : Vous découvrirez dans la lettre de la Sèvre Nantaise les actions qui ont été mises en œuvre par l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) et les syndicats de rivière dans les domaines de l'amélioration de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques, et notamment la préoccupation majeure des zones humides dans le bassin versant de la Sèvre Nantaise, etc. nature du document : plaquette La lettre de la Sèvre Nantaise n° 19 (Juillet 2007) [texte imprimé] / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur . - [S.l.] : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), 2007 . - 6 pages : ill. ; A4 (portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en œuvre du SAGE
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eauRésumé : Vous découvrirez dans la lettre de la Sèvre Nantaise les actions qui ont été mises en œuvre par l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) et les syndicats de rivière dans les domaines de l'amélioration de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques, et notamment la préoccupation majeure des zones humides dans le bassin versant de la Sèvre Nantaise, etc. nature du document : plaquette Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100467 ADM 400 INS Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Administration empruntable
DisponibleRapport d'activité 2015 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100496 ACT 300 ETA Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Acteur empruntable
DisponibleRapport d'activité 2016 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))
Titre : Rapport d'activité 2016 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne Type de document : texte imprimé Auteurs : Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87)), Auteur Editeur : EPTB Vienne Année de publication : 2016 Importance : 26 pages Présentation : ill. Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Cours d'eau:La Creuse
Géographie:Cours d'eau:La Gartempe
Géographie:Cours d'eau:La Vienne
Géographie:Cours d'eau:Le Clain
Géographie:Cours d'eau:Le Taurion
Géographie:Département:Charente
Géographie:Département:Corrèze
Géographie:Département:Creuse
Géographie:Département:Deux-Sèvres
Géographie:Département:Haute-Vienne
Géographie:Département:Indre
Géographie:Département:Indre-et-Loire
Géographie:Département:Vienne
Géographie:Région:Centre
Géographie:Région:Limousin
Géographie:Région:Poitou-Charentes
Thèmes:Acteurs:CLE
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Administration :Budget et finances
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la quantité de l’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances sur les milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prendre en compte le risque inondation dans l'aménagement du territoire:SCOTRésumé : Le rapport d'activité de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne dresse un bilan général des actions menées au cours de l'année 2016.
L'année 2016 a été notamment marquée par l'aboutissement de plusieurs démarches de fond telles que l'élaboration de la stratégie locale de gestion du risque d'inondation de Châtellerault approuvée en juillet, mais aussi par la révision du programme sources en action co-coordonnée avec le Parc Naturel Régional de Millevaches en Limousin, associant plus de 20 maîtres d'ouvrages, constituant une démarche d'ampleur en faveur de la préservation des têtes de bassin de la Vienne.
Pour plus d'informations, nous vous invitons à vous connecter sur le site internet de l'EPTB Vienne : www.eptb-vienne.frnature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2016 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne [texte imprimé] / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87)), Auteur . - [S.l.] : EPTB Vienne, 2016 . - 26 pages : ill. ; A4 (portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Cours d'eau:La Creuse
Géographie:Cours d'eau:La Gartempe
Géographie:Cours d'eau:La Vienne
Géographie:Cours d'eau:Le Clain
Géographie:Cours d'eau:Le Taurion
Géographie:Département:Charente
Géographie:Département:Corrèze
Géographie:Département:Creuse
Géographie:Département:Deux-Sèvres
Géographie:Département:Haute-Vienne
Géographie:Département:Indre
Géographie:Département:Indre-et-Loire
Géographie:Département:Vienne
Géographie:Région:Centre
Géographie:Région:Limousin
Géographie:Région:Poitou-Charentes
Thèmes:Acteurs:CLE
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Administration :Budget et finances
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la quantité de l’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances sur les milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prendre en compte le risque inondation dans l'aménagement du territoire:SCOTRésumé : Le rapport d'activité de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne dresse un bilan général des actions menées au cours de l'année 2016.
L'année 2016 a été notamment marquée par l'aboutissement de plusieurs démarches de fond telles que l'élaboration de la stratégie locale de gestion du risque d'inondation de Châtellerault approuvée en juillet, mais aussi par la révision du programme sources en action co-coordonnée avec le Parc Naturel Régional de Millevaches en Limousin, associant plus de 20 maîtres d'ouvrages, constituant une démarche d'ampleur en faveur de la préservation des têtes de bassin de la Vienne.
Pour plus d'informations, nous vous invitons à vous connecter sur le site internet de l'EPTB Vienne : www.eptb-vienne.frnature du document : rapport d'activité Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100649 ACT 300 ETA Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Acteur empruntable
DisponibleRapport d'activité 2018 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))
PermalinkRapport d'activité 2019 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))
PermalinkRapport d'activité 2020 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))
PermalinkRapport d'activité 2021 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))
PermalinkRapport d'activité 2022 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))
PermalinkRapport d'activités 2019 du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) / Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) (MALLEMORT (13), France)
PermalinkRapport d'activités 2021 du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) / Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) (MALLEMORT (13), France)
PermalinkRapport annuel d'activité 2020 du Syndicat Layon Aubance Louets et de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE Layon Aubance Louets / Commission Locale de l'Eau - SAGE Layon Aubance Louets - Syndicat Layon Aubance Louets (BELLEVIGNE-EN-LAYON (49), France)
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