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Affiner la recherche Interroger des sources externesArrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 / Préfecture de la Vendée
Titre : Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2022 Importance : 5 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:CLE
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers
Thèmes:Acteurs:Usagers:AssociationsRésumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 30 juin 2016, est arrivé à échéance en juin 2022.
La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres).
nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2022 . - 5 pages ; A4 (format portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
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Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers
Thèmes:Acteurs:Usagers:AssociationsRésumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 30 juin 2016, est arrivé à échéance en juin 2022.
La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres).
nature du document : arrêté Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre NantaiseAdobe Acrobat PDF
Titre : Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2023 Importance : 6 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:CLE
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers
Thèmes:Acteurs:Usagers:AssociationsRésumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
Suite au changement de représentants en juillet 2023, la CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres).
nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2023 . - 6 pages ; A4 (format portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:CLE
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers
Thèmes:Acteurs:Usagers:AssociationsRésumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
Suite au changement de représentants en juillet 2023, la CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres).
nature du document : arrêté Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023Adobe Acrobat PDF
Exemplaires
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Document d'information questions-réponses : "Les cyanobactéries" (version avril 2020)Adobe Acrobat PDFEnsemble, maîtrisons le risque d'inondation de votre commune / E.P.T.B Sèvre Nantaise
Titre : Ensemble, maîtrisons le risque d'inondation de votre commune Type de document : texte imprimé Auteurs : E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Année de publication : 2014 Importance : 19 pages Présentation : Illustrations par des photos et cartes Format : A4 Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:Agents communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Agir pour prévenir les risques d’inondations
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prendre en compte le risque inondation dans l'aménagement du territoire
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondationsRésumé : La Sèvre Nantaise et ses affluents sont sujets à des crues rapides et importantes. Sur les 144 communes que compte le bassin versant une soixantaine sont inondables.
L'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise a souhaité rédiger un guide à l'attention des élus du bassin versant afin de les accompagner et les informer au mieux sur la prévention du risque d'inondation (outils réglementaires, réduction de la vulnérabilité, prévision, gestion de crise...).nature du document : guide Ensemble, maîtrisons le risque d'inondation de votre commune [texte imprimé] / E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2014 . - 19 pages : Illustrations par des photos et cartes ; A4.
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:Agents communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Agir pour prévenir les risques d’inondations
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prendre en compte le risque inondation dans l'aménagement du territoire
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondationsRésumé : La Sèvre Nantaise et ses affluents sont sujets à des crues rapides et importantes. Sur les 144 communes que compte le bassin versant une soixantaine sont inondables.
L'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise a souhaité rédiger un guide à l'attention des élus du bassin versant afin de les accompagner et les informer au mieux sur la prévention du risque d'inondation (outils réglementaires, réduction de la vulnérabilité, prévision, gestion de crise...).nature du document : guide Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100373 QUAN 300 EPTB Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Quantité d'eau empruntable
DisponibleDocuments numériques
Ensemble, maîtrisons le risque d'inondation de votre communeAdobe Acrobat PDF
Titre : Gestion du risque d'inondation sur le bassin de la Sèvre Nantaise : guide pratique à l'attention des élus locaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur Editeur : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) Année de publication : 2010 Importance : 12 pages Présentation : Illustrations par des photos et cartes Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:Agents communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Agir pour prévenir les risques d’inondations
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prendre en compte le risque inondation dans l'aménagement du territoire
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondationsRésumé : La Sèvre Nantaise et ses affluents sont sujets à des crues rapides et importantes. Sur les 143 communes que compte le bassin versant une soixantaine sont inondables.
L'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) a souhaité publier un guide à l'attention des élus du bassin versant afin de les accompagner et les informer au mieux sur la prévention du risque d'inondation (outils réglementaires, réduction de la vulnérabilité existante, prévision, gestion de crise...).nature du document : guide Gestion du risque d'inondation sur le bassin de la Sèvre Nantaise : guide pratique à l'attention des élus locaux [texte imprimé] / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur . - [S.l.] : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), 2010 . - 12 pages : Illustrations par des photos et cartes ; A4 (format portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:Agents communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Agir pour prévenir les risques d’inondations
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prendre en compte le risque inondation dans l'aménagement du territoire
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondationsRésumé : La Sèvre Nantaise et ses affluents sont sujets à des crues rapides et importantes. Sur les 143 communes que compte le bassin versant une soixantaine sont inondables.
L'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) a souhaité publier un guide à l'attention des élus du bassin versant afin de les accompagner et les informer au mieux sur la prévention du risque d'inondation (outils réglementaires, réduction de la vulnérabilité existante, prévision, gestion de crise...).nature du document : guide
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