9ème programme 2007-2012 : "L'Agence de l'eau Loire-Bretagne engage 2 milliards d'euros pour aider les acteurs de l'eau à relever le défi du bon état des eaux" / Agence de l'eau Loire Bretagne

Public ISBD Titre : 9ème programme 2007-2012 : "L'Agence de l'eau Loire-Bretagne engage 2 milliards d'euros pour aider les acteurs de l'eau à relever le défi du bon état des eaux" Type de document : texte imprimé Auteurs : Agence de l'eau Loire Bretagne, Auteur Editeur : Agence de l'eau Loire-Bretagne Année de publication : Janvier 2007 Importance : 6 pages Présentation : ill. Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Budget et finances Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques:Micropolluant:Organiques:Pesticides Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la quantité:Rejets (volume d'eau rejeté) Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Pollution:Pollution diffuse Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Gestion quantitative de la ressource en eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Réduire et améliorer les rejets liés aux activités industrielles et artisanales Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Réduire l’utilisation des pesticides d’origine agricole et non agricole Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant:Valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Eau potable Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif: station d'épuration Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Réseau d'eaux usées Résumé : Le Comité de bassin Loire-Bretagne a adopté le 1er décembre 2006 le programme de l'Agence de l'eau pour la période 2007-2012 construit dans un souci de développement durable. Ce programme repose sur trois piliers : 1- le respect de la directive eaux résiduaires urbaines fixant des objectifs de performance du traitement des eaux usées pour toutes les communes ; 2- la directive cadre sur l'eau inscrivant l'action dans une démarche globale avec un objectif de qualité des eaux et des milieux aquatiques à l'horizon 2015 ; 3- la loi sur l'eau et les milieux aquatiques, donnant le cadre financier de l'action des agences de l'eau et crée de nouveaux "redevables". Le 9ème programme, équilibré à 2 milliards d'euros pour les 6 prochaines années, donne la priorité aux aides à l'investissement pour toutes les communes urbaines et rurales et pour les milieux naturels. nature du document : plaquette 9ème programme 2007-2012 : "L'Agence de l'eau Loire-Bretagne engage 2 milliards d'euros pour aider les acteurs de l'eau à relever le défi du bon état des eaux" [texte imprimé] / Agence de l'eau Loire Bretagne, Auteur . - [S.l.] : Agence de l'eau Loire-Bretagne, Janvier 2007 . - 6 pages : ill. ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Budget et finances Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques:Micropolluant:Organiques:Pesticides Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la quantité:Rejets (volume d'eau rejeté) Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Pollution:Pollution diffuse Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Gestion quantitative de la ressource en eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Réduire et améliorer les rejets liés aux activités industrielles et artisanales Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Réduire l’utilisation des pesticides d’origine agricole et non agricole Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant:Valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Eau potable Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif: station d'épuration Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif:Réseau d'eaux usées Résumé : Le Comité de bassin Loire-Bretagne a adopté le 1er décembre 2006 le programme de l'Agence de l'eau pour la période 2007-2012 construit dans un souci de développement durable. Ce programme repose sur trois piliers : 1- le respect de la directive eaux résiduaires urbaines fixant des objectifs de performance du traitement des eaux usées pour toutes les communes ; 2- la directive cadre sur l'eau inscrivant l'action dans une démarche globale avec un objectif de qualité des eaux et des milieux aquatiques à l'horizon 2015 ; 3- la loi sur l'eau et les milieux aquatiques, donnant le cadre financier de l'action des agences de l'eau et crée de nouveaux "redevables". Le 9ème programme, équilibré à 2 milliards d'euros pour les 6 prochaines années, donne la priorité aux aides à l'investissement pour toutes les communes urbaines et rurales et pour les milieux naturels. nature du document : plaquette

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100701	AME 200 AELB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Aménagement du territoire	empruntable Disponible

Agir sur les cours d'eau et les zones humides : Pourquoi ? Comment ? / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Agir sur les cours d'eau et les zones humides : Pourquoi ? Comment ? : Le petit guide des grands enjeux Type de document : texte imprimé Auteurs : E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Année de publication : 2019 Présentation : ill. Format : Dépliant 3 volets Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Biodiversité:Faune Thèmes:Biodiversité:Flore Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation des berges:Piétinement de la berge Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver la biodiversité des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Faire évoluer les pratiques agricoles pour limiter les intrants Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Réduire l’utilisation des pesticides d’origine agricole et non agricole Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Agriculture Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Agriculture:Technique agricole:Bande enherbée Résumé : L’Établissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise a réalisé une plaquette présentant les enjeux sur les cours d'eau et les zones humides et les moyens d'actions de reconquête de la qualité de l'eau. Pourquoi, et quels sont les enjeux ? Comment, et par quels moyens ? Qualité de l'eau, qualité des milieux aquatiques, biodiversité, où en est-on ? Fruit d'un travail conduit sur plusieurs années, des secteurs à fort potentiels écologiques ont été identifiés pour conduire des opérations de reconquête de la qualité des eaux et de la biodiversité. Le bassin versant des Sorlières en fait partie. Pour en savoir plus sur les actions de reconquête de la qualité de l'eau, rendez-vous sur notre site internet : www.sevre-nantaise.com nature du document : plaquette Agir sur les cours d'eau et les zones humides : Pourquoi ? Comment ? : Le petit guide des grands enjeux [texte imprimé] / E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2019 . -  : ill. ; Dépliant 3 volets. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Biodiversité:Faune Thèmes:Biodiversité:Flore Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation des berges:Piétinement de la berge Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver la biodiversité des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Faire évoluer les pratiques agricoles pour limiter les intrants Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Réduire l’utilisation des pesticides d’origine agricole et non agricole Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Agriculture Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Agriculture:Technique agricole:Bande enherbée Résumé : L’Établissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise a réalisé une plaquette présentant les enjeux sur les cours d'eau et les zones humides et les moyens d'actions de reconquête de la qualité de l'eau. Pourquoi, et quels sont les enjeux ? Comment, et par quels moyens ? Qualité de l'eau, qualité des milieux aquatiques, biodiversité, où en est-on ? Fruit d'un travail conduit sur plusieurs années, des secteurs à fort potentiels écologiques ont été identifiés pour conduire des opérations de reconquête de la qualité des eaux et de la biodiversité. Le bassin versant des Sorlières en fait partie. Pour en savoir plus sur les actions de reconquête de la qualité de l'eau, rendez-vous sur notre site internet : www.sevre-nantaise.com nature du document : plaquette

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100803	QUAL 000 EPTB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Qualité de l'eau	empruntable Disponible

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Agriculteurs, vous souhaitez faire évoluer vos pratiques : On vous accompagne ! / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Agriculteurs, vous souhaitez faire évoluer vos pratiques : On vous accompagne ! Type de document : texte imprimé Auteurs : E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Année de publication : Octobre 2021 Importance : 3 volets Présentation : ill. Format : Plaquette triptyque (3 volets) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional:Conseil Régional Pays de la Loire Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional:Conseil Régional Poitou-Charentes Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise:élus de l'EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise:équipe de l'EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers:Associations Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Riverain Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Agriculteur Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Industriel Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver la biodiversité des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Formation Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Préserver les captages d’alimentation en eau potable des pollutions diffuses et accidentelles:Captage Longeron Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Réduire l’utilisation des pesticides d’origine agricole et non agricole Résumé : L'Établissement public de la Sèvre nantaise agit au quotidien pour atteindre le bon état des eaux sur son territoire. Les 42 élus de la Sèvre nantaise et toute l'équipe salariée, composée de 25 agents, s'engagent pour répondre aux enjeux liés à la préservation des milieux aquatiques, à la gestion concertée de la ressource en eau et à la prévention des inondations. Nos actions agricoles sont soutenues par des partenaires financiers (l'Agence de l'eau Loire-Bretagne, les régions Pays de la Loire et Nouvelle-Aquitaine). Elles sont menées en concertation avec les collectivités, les agriculteurs, les entreprises, les associations et les riverains. C'est tous ensemble que nous réussirons à améliorer et préserver la qualité de l'eau sur tout le bassin versant de la Sèvre nantaise. A cet effet, l'Établissement public de la Sèvre nantaise a réalisé une plaquette à destination des agriculteurs afin de les accompagner dans l'évolution de leurs pratiques. Un programme d'actions sur mesure : * Des ateliers techniques agricoles ; * Des temps individuels ; * Des partenaires techniques et financiers ; * Sur le territoire de l'amont du bassin versant de la Sèvre nantaise et, plus particulièrement, les sous-bassins de l'Ouin et du Blanc. Pour suivre l'actualité agricole sur le bassin, faire une demande de diagnostic ou toute autre demande d'information : un site dédié : https://agri.sevre-nantaise.com nature du document : plaquette Agriculteurs, vous souhaitez faire évoluer vos pratiques : On vous accompagne ! [texte imprimé] / E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, Octobre 2021 . - 3 volets : ill. ; Plaquette triptyque (3 volets). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional:Conseil Régional Pays de la Loire Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional:Conseil Régional Poitou-Charentes Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise:élus de l'EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise:équipe de l'EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers:Associations Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Riverain Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Agriculteur Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Industriel Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver la biodiversité des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Formation Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Préserver les captages d’alimentation en eau potable des pollutions diffuses et accidentelles:Captage Longeron Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Réduire l’utilisation des pesticides d’origine agricole et non agricole Résumé : L'Établissement public de la Sèvre nantaise agit au quotidien pour atteindre le bon état des eaux sur son territoire. Les 42 élus de la Sèvre nantaise et toute l'équipe salariée, composée de 25 agents, s'engagent pour répondre aux enjeux liés à la préservation des milieux aquatiques, à la gestion concertée de la ressource en eau et à la prévention des inondations. Nos actions agricoles sont soutenues par des partenaires financiers (l'Agence de l'eau Loire-Bretagne, les régions Pays de la Loire et Nouvelle-Aquitaine). Elles sont menées en concertation avec les collectivités, les agriculteurs, les entreprises, les associations et les riverains. C'est tous ensemble que nous réussirons à améliorer et préserver la qualité de l'eau sur tout le bassin versant de la Sèvre nantaise. A cet effet, l'Établissement public de la Sèvre nantaise a réalisé une plaquette à destination des agriculteurs afin de les accompagner dans l'évolution de leurs pratiques. Un programme d'actions sur mesure : * Des ateliers techniques agricoles ; * Des temps individuels ; * Des partenaires techniques et financiers ; * Sur le territoire de l'amont du bassin versant de la Sèvre nantaise et, plus particulièrement, les sous-bassins de l'Ouin et du Blanc. Pour suivre l'actualité agricole sur le bassin, faire une demande de diagnostic ou toute autre demande d'information : un site dédié : https://agri.sevre-nantaise.com nature du document : plaquette

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100861	QUAL 400 EPTB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Qualité de l'eau	empruntable Disponible

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Agriculture Environnement 2009 / Union nationale des CPIE

Public ISBD Titre : Agriculture Environnement 2009 : la gestion intégrée et responsable de l'eau en agriculture : de l'adaptation des exploitations à l'adoption de nouvelles pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Union nationale des CPIE, Auteur Editeur : Union nationale des CPIE Année de publication : 2009 Importance : 18p Présentation : ill. Format : A4 Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Département:Vienne Thèmes:Acteurs:Usagers:Associations Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Agriculteur Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Gestion quantitative de la ressource en eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Faire évoluer les pratiques agricoles pour limiter les intrants Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Limiter l’impact du drainage sur les milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Réduire et améliorer les rejets liés aux activités industrielles et artisanales Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Réduire l’utilisation des pesticides d’origine agricole et non agricole Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Agriculture Résumé : Les premières rencontres Agriculture et Environnement des 9 et 10 décembre 2009 ont été organisées dans la Vienne afin de mieux comprendre et appréhender la gestion quantitative de l'eau, la gestion des pollutions diffuses et ponctuelles dans les exploitations agricoles. nature du document : actes de colloque Agriculture Environnement 2009 : la gestion intégrée et responsable de l'eau en agriculture : de l'adaptation des exploitations à l'adoption de nouvelles pratiques [texte imprimé] / Union nationale des CPIE, Auteur . - [S.l.] : Union nationale des CPIE, 2009 . - 18p : ill. ; A4. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Département:Vienne Thèmes:Acteurs:Usagers:Associations Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Agriculteur Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Gestion quantitative de la ressource en eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Faire évoluer les pratiques agricoles pour limiter les intrants Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Limiter l’impact du drainage sur les milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Réduire et améliorer les rejets liés aux activités industrielles et artisanales Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Réduire l’utilisation des pesticides d’origine agricole et non agricole Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Agriculture Résumé : Les premières rencontres Agriculture et Environnement des 9 et 10 décembre 2009 ont été organisées dans la Vienne afin de mieux comprendre et appréhender la gestion quantitative de l'eau, la gestion des pollutions diffuses et ponctuelles dans les exploitations agricoles. nature du document : actes de colloque

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100568	QUAL 400 UNI	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Qualité de l'eau	empruntable Disponible

Arrêté N°2021/SEE/0022 du 16/02/2021 relatif à l'interdiction de l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques / Préfecture de Loire-Atlantique 

Public ISBD Titre : Arrêté N°2021/SEE/0022 du 16/02/2021 relatif à l'interdiction de l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : NANTES Cedex 1 [France] : Préfecture de Loire-Atlantique Année de publication : 2021 Importance : 3 pages Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Département:Loire-Atlantique Géographie:Région:Pays de la Loire Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques:Micropolluant:Organiques:Pesticides Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la qualité Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver la biodiversité des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau:SDAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Réduire l’utilisation des pesticides d’origine agricole et non agricole Résumé : L'arrêté préfectoral porte sur l'interdiction de l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques. nature du document : arrêté Arrêté N°2021/SEE/0022 du 16/02/2021 relatif à l'interdiction de l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques [document électronique] / Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 1 (6 quai Ceineray, BP 33515, 44035, France) : Préfecture de Loire-Atlantique, 2021 . - 3 pages ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Département:Loire-Atlantique Géographie:Région:Pays de la Loire Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques:Micropolluant:Organiques:Pesticides Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la qualité Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver la biodiversité des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau:SDAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau:Réduire l’utilisation des pesticides d’origine agricole et non agricole Résumé : L'arrêté préfectoral porte sur l'interdiction de l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques. nature du document : arrêté

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Arrêté N°2021/SEE/0022 du 16/02/2021 relatif à l'interdiction de l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques Adobe Acrobat PDF

Arrêté N°21-DDTM85-51 du 16/02/2021 portant interdiction de l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques / Préfecture de la Vendée 

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Arrêté N°DDT49-SEEB-MTE n° 2021-01 23/02/2021 relatif à l'interdiction de l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques / Préfecture de Maine-et-Loire 

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Arrêté préfectoral du 20/11/2017 relatif à l'interdiction d'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques / Préfecture des Deux-Sèvres 

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Arrêté préfectoral DDT49-SEEF-MMT n° 2017-01 du 06/07/2017 relatif à l'interdiction de l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques / Préfecture de Maine-et-Loire 

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Arrêté préfectoral interdisant l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques / Préfecture de Loire-Atlantique 

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Arrêté préfectoral interdisant l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques / Préfecture de Maine-et-Loire 

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Arrêté préfectoral interdisant l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques / Préfecture de la Vendée 

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Arrêté préfectoral interdisant l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques / Préfecture des Deux-Sèvres 

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Arrêté préfectoral n° 17-DDTM85-518 du 28/08/2017 relatif à l'interdiction de l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques / Préfecture de la Vendée 

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Arrêté préfectoral n° 2017/SEE/1181 du 18/07/2017 relatif à l'interdiction de l'application de produits phytopharmaceutiques à proximité des milieux aquatiques / Préfecture de Loire-Atlantique 

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