Actes de la rencontre : "Les Assises du bassin versant du Lot" du 26 octobre 2015 à Cahors (46) / l’Association pour l’Aménagement de la Vallée du Lot

Public ISBD Titre : Actes de la rencontre : "Les Assises du bassin versant du Lot" du 26 octobre 2015 à Cahors (46) Type de document : texte imprimé Auteurs : l’Association pour l’Aménagement de la Vallée du Lot, Auteur ; Entente Interdépartementale du bassin du Lot, Auteur Editeur : l’Association pour l’Aménagement de la Vallée du Lot Année de publication : 2015 Autre Editeur : Entente Interdépartementale du bassin du Lot Importance : 78 pages Présentation : ill. Format : A4 Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant:Adour-Garonne Géographie:Département:Aveyron Géographie:Département:Cantal Géographie:Département:Lot-et-Garonne Géographie:Département:Lozère Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Agriculture Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs Résumé : Les Actes des Assises du bassin versant du Lot retracent l'intégralité des échanges et conclusions évoqués lors de cette assemblée qui s'est déroulée le 26 octobre 2015 à Cahors dans les domaines suivants : - Une nouvelle gouvernance à l'échelle du bassin versant du Lot ; - La Vallée du Lot, une destination touristique à fort potentiel économique ; - Le bassin versant du Lot, territoire d'attractivité économique ; - etc. nature du document : actes de colloque Actes de la rencontre : "Les Assises du bassin versant du Lot" du 26 octobre 2015 à Cahors (46) [texte imprimé] / l’Association pour l’Aménagement de la Vallée du Lot, Auteur ; Entente Interdépartementale du bassin du Lot, Auteur . - [S.l.] : l’Association pour l’Aménagement de la Vallée du Lot : [S.l.] : Entente Interdépartementale du bassin du Lot, 2015 . - 78 pages : ill. ; A4. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant:Adour-Garonne Géographie:Département:Aveyron Géographie:Département:Cantal Géographie:Département:Lot-et-Garonne Géographie:Département:Lozère Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Agriculture Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs Résumé : Les Actes des Assises du bassin versant du Lot retracent l'intégralité des échanges et conclusions évoqués lors de cette assemblée qui s'est déroulée le 26 octobre 2015 à Cahors dans les domaines suivants : - Une nouvelle gouvernance à l'échelle du bassin versant du Lot ; - La Vallée du Lot, une destination touristique à fort potentiel économique ; - Le bassin versant du Lot, territoire d'attractivité économique ; - etc. nature du document : actes de colloque

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100501	AME 200 LAS	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Aménagement du territoire	empruntable Disponible

Arrêté préfectoral n° 15-DDTM85-141 portant approbation du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 7 avril 2015 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 15-DDTM85-141 portant approbation du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 7 avril 2015 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2015 Importance : 3 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est approuvé par arrêté préfectoral du 7 avril 2015. Il est composé des documents suivants : - Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (PAGD) . - Règlement validés par la CLE du 5 novembre 2014. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 15-DDTM85-141 portant approbation du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 7 avril 2015 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2015 . - 3 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise est approuvé par arrêté préfectoral du 7 avril 2015. Il est composé des documents suivants : - Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (PAGD) . - Règlement validés par la CLE du 5 novembre 2014. nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral n° 15-DDTM85-141 portant approbation du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre Nantaise Adobe Acrobat PDF

Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-347 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 30 juin 2016 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-347 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 30 juin 2016 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2016 Importance : 5 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 18 mars 2010, est arrivé à échéance en mars 2016. La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (13 membres). nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-347 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 30 juin 2016 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2016 . - 5 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 18 mars 2010, est arrivé à échéance en mars 2016. La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (13 membres). nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-347 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 30 juin 2016 Adobe Acrobat PDF

Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2022 Importance : 5 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Thèmes:Acteurs:Usagers:Associations Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 30 juin 2016, est arrivé à échéance en juin 2022. La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (11 membres). nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2022 . - 5 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Thèmes:Acteurs:Usagers:Associations Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 30 juin 2016, est arrivé à échéance en juin 2022. La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (11 membres). nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise Adobe Acrobat PDF

Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2023 Importance : 6 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Thèmes:Acteurs:Usagers:Associations Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. Suite au changement de représentants en juillet 2023, la CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (11 membres). nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2023 . - 6 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Thèmes:Acteurs:Usagers:Associations Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. Suite au changement de représentants en juillet 2023, la CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (11 membres). nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023 Adobe Acrobat PDF

Etude de définition d'un Schéma Directeur et d'un Programme de Prévention des Inondations sur le bassin de la Sèvre Nantaise / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) 

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La lettre du SAGE Sèvre Nantaise, n°2, avril 2009 / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise

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La lettre de la Sèvre Nantaise n° 12 (Janvier 2004) / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)

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Rapport d'activité 2012 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

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Rapport d'activité 2022 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

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S'engager pour la qualité de l'eau pour préserver tous les usages de l'eau et les milieux naturels / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

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Les SAGE en Loire Bretagne / Agence de l'eau Loire Bretagne

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