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/ Préfecture de la Vendée
Titre : | Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-347 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 30 juin 2016 | Type de document : | document électronique | Auteurs : | Préfecture de la Vendée, Auteur | Editeur : | Préfecture de la Vendée | Année de publication : | 2016 | Importance : | 5 pages | Format : | A4 (format portrait) | Langues : | Français (fre) | Catégories : | Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers
| Résumé : | La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 18 mars 2010, est arrivé à échéance en mars 2016.
La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (13 membres).
| nature du document : | arrêté |
Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-347 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 30 juin 2016 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2016 . - 5 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français ( fre) Catégories : | Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers
| Résumé : | La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 18 mars 2010, est arrivé à échéance en mars 2016.
La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (13 membres).
| nature du document : | arrêté |
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 Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-347 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 30 juin 2016Adobe Acrobat PDF | | |

/ Préfecture de la Vendée
Titre : | Arrêté préfectoral n° 18-DDTM85-476 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 7 juin 2018 | Type de document : | document électronique | Auteurs : | Préfecture de la Vendée, Auteur | Editeur : | Préfecture de la Vendée | Année de publication : | 2018 | Importance : | 6 pages | Format : | A4 (format portrait) | Langues : | Français (fre) | Catégories : | Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers
| Résumé : | La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait l’objet d'une modification de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (13 membres). | nature du document : | arrêté |
Arrêté préfectoral n° 18-DDTM85-476 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 7 juin 2018 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2018 . - 6 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français ( fre) |
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 Arrêté préfectoral n° 18-DDTM85-476 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 7 juin 2018Adobe Acrobat PDF | | |

/ Préfecture de la Vendée
Titre : | Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-28 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 1er février 2021 | Type de document : | document électronique | Auteurs : | Préfecture de la Vendée, Auteur | Editeur : | Préfecture de la Vendée | Année de publication : | 2021 | Importance : | 6 pages | Format : | A4 (format portrait) | Langues : | Français (fre) | Catégories : | Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers
| Résumé : | La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
La CLE du bassin de la Sèvre nantaise a fait l’objet d'une modification de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres). | nature du document : | arrêté |
Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-28 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 1er février 2021 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2021 . - 6 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français ( fre) |
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 Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-28 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 1er février 2021Adobe Acrobat PDF | | |

/ Préfecture de la Vendée
Titre : | Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-506 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 26 novembre 2021 | Type de document : | document électronique | Auteurs : | Préfecture de la Vendée, Auteur | Editeur : | Préfecture de la Vendée | Année de publication : | 2021 | Importance : | 6 pages | Format : | A4 (format portrait) | Langues : | Français (fre) | Catégories : | Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers
| Résumé : | La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
La CLE du bassin de la Sèvre nantaise a fait l’objet d'une modification de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres). | nature du document : | arrêté |
Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-506 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 26 novembre 2021 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2021 . - 6 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français ( fre) |
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 Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-506 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 26 novembre 2021Adobe Acrobat PDF | | |

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Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2022 . - 5 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français ( fre) |
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/ Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)
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/ Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))
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