Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2012 Importance : 15 pages Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : En application des articles L.5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est créé entre : - le conseil général de Loire-Atlantique - le conseil général de Maine-et-Loire - le conseil général des Deux-Sèvres - le conseil général de la Vendée - le syndicat mixte à la carte des sources de la Sèvre Nantaise - le syndicat à vocation multiple de Mauléon (pour l'Ouin) - le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine - le syndicat de la Sèvre aux Menhirs roulants et de ses affluents - le syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin versant de la Sanguèze - le syndicat mixte du bassin des Maines Vendéennes - le syndicat Sèvre aval, Maine et affluents (SEVRAVAL) en qualité de membres délibérants, un syndicat mixte dénommé "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise", conformément aux statuts annexés et repris dans l'arrêté préfectoral. Leur adhésion au sein d'une même entité facilite les partenariats afin d'être encore plus efficace dans la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). L'EPTB de la Sèvre Nantaise est un syndicat mixte remplaçant ainsi l'Institution Interdépartementale depuis le 1er janvier 2013. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2012 . - 15 pages ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : En application des articles L.5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est créé entre : - le conseil général de Loire-Atlantique - le conseil général de Maine-et-Loire - le conseil général des Deux-Sèvres - le conseil général de la Vendée - le syndicat mixte à la carte des sources de la Sèvre Nantaise - le syndicat à vocation multiple de Mauléon (pour l'Ouin) - le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine - le syndicat de la Sèvre aux Menhirs roulants et de ses affluents - le syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin versant de la Sanguèze - le syndicat mixte du bassin des Maines Vendéennes - le syndicat Sèvre aval, Maine et affluents (SEVRAVAL) en qualité de membres délibérants, un syndicat mixte dénommé "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise", conformément aux statuts annexés et repris dans l'arrêté préfectoral. Leur adhésion au sein d'une même entité facilite les partenariats afin d'être encore plus efficace dans la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). L'EPTB de la Sèvre Nantaise est un syndicat mixte remplaçant ainsi l'Institution Interdépartementale depuis le 1er janvier 2013. nature du document : arrêté

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Contrats de Restauration et d'Entretien "Sèvre nantaise rivières vivantes" 2001-2005 / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) 

Public ISBD Titre : Contrats de Restauration et d'Entretien "Sèvre nantaise rivières vivantes" 2001-2005 Titre original : Enseignements de cinq années de travaux Type de document : document électronique Auteurs : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur Editeur : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) Année de publication : 2011 Importance : 2 pages Présentation : Illustrations par une carte et des photos Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Technicien (eau potable, eaux usés, espaces verts, rivière…) Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager:Zone humide - Restauration de zone humide Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques:Station de plantes envahissantes - Intervention sur plantes envahissantes Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau Résumé : Le Contrat Restauration Entretien (CRE) Sèvre Nantaise rivières vivantes 2001-2005 lie les 7 syndicats de rivière du bassin versant, l’Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) et les principaux financeurs (Agence de l’Eau, Conseils généraux, Conseil régional des Pays-de-la-Loire) pour une programmation d’actions sur 5 années qui arrive aujourd’hui à son terme. Le programme des syndicats de rivière a intégré des actions visant la restauration et l’entretien du lit et des berges, la lutte contre les espèces envahissantes tels le ragondin ou la jussie, ou encore des opérations plus ponctuelles d’aménagements piscicoles et de gestion des ouvrages. Le contrat intégrait aussi des actions de communication et de sensibilisation et a permis le financement des postes de techniciens de rivière. Au terme de 5 années d’actions des syndicats de rivière et de l’Institution, il semblait indispensable d’avoir une vision d’ensemble des réussites et des échecs des programmations du CRE. nature du document : plaquette Contrats de Restauration et d'Entretien "Sèvre nantaise rivières vivantes" 2001-2005 = Enseignements de cinq années de travaux [document électronique] / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur . - [S.l.] : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), 2011 . - 2 pages : Illustrations par une carte et des photos ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Technicien (eau potable, eaux usés, espaces verts, rivière…) Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager:Zone humide - Restauration de zone humide Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques:Station de plantes envahissantes - Intervention sur plantes envahissantes Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau Résumé : Le Contrat Restauration Entretien (CRE) Sèvre Nantaise rivières vivantes 2001-2005 lie les 7 syndicats de rivière du bassin versant, l’Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) et les principaux financeurs (Agence de l’Eau, Conseils généraux, Conseil régional des Pays-de-la-Loire) pour une programmation d’actions sur 5 années qui arrive aujourd’hui à son terme. Le programme des syndicats de rivière a intégré des actions visant la restauration et l’entretien du lit et des berges, la lutte contre les espèces envahissantes tels le ragondin ou la jussie, ou encore des opérations plus ponctuelles d’aménagements piscicoles et de gestion des ouvrages. Le contrat intégrait aussi des actions de communication et de sensibilisation et a permis le financement des postes de techniciens de rivière. Au terme de 5 années d’actions des syndicats de rivière et de l’Institution, il semblait indispensable d’avoir une vision d’ensemble des réussites et des échecs des programmations du CRE. nature du document : plaquette

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Dictionnaire des données SEVR'AMONT / S.I.A.H. en Amont de Cerizay (MONCOUTANT)

Public ISBD Titre : Dictionnaire des données SEVR'AMONT Type de document : texte imprimé Auteurs : S.I.A.H. en Amont de Cerizay (MONCOUTANT), Auteur ; Université de La Rochelle (LUPSIG) (LA ROCHELLE), Auteur Editeur : MONCOUTANT : S.I.A.H. en Amont de Cerizay Année de publication : 2004/2005 Autre Editeur : LA ROCHELLE : Université de La Rochelle Importance : 89 pages Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre amont Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Technologie de l'information communication:Informatique Résumé : La base de données "SEVR'AMONT" s'articule autour de plusieurs thématiques destinées à renseigner et simplifier au quotidien la recherche, la saisie, la cartographie des données propre au Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique de la Sèvre Nantaise sur la partie amont. nature du document : rapport de stage Dictionnaire des données SEVR'AMONT [texte imprimé] / S.I.A.H. en Amont de Cerizay (MONCOUTANT), Auteur ; Université de La Rochelle (LUPSIG) (LA ROCHELLE), Auteur . - MONCOUTANT (Hôtel de Ville, 79320) : S.I.A.H. en Amont de Cerizay : LA ROCHELLE : Université de La Rochelle, 2004/2005 . - 89 pages ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre amont Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Technologie de l'information communication:Informatique Résumé : La base de données "SEVR'AMONT" s'articule autour de plusieurs thématiques destinées à renseigner et simplifier au quotidien la recherche, la saisie, la cartographie des données propre au Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique de la Sèvre Nantaise sur la partie amont. nature du document : rapport de stage

Effacement du clapet de la Naulière et réouverture du bras de la Vieille Sèvre / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Effacement du clapet de la Naulière et réouverture du bras de la Vieille Sèvre Type de document : document électronique Auteurs : E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Année de publication : 2012 Importance : 2 p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:SAINT-ANDRE-SUR-SEVRE Géographie:Cours d'eau:La Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Clapet Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la continuité écologique:Rupture de continuité - problèmes de franchissabilité Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques:Obstacles à l'écoulement - Effacement Résumé : Communiqué sur les travaux de 2012 sur la Sèvre Nantaise nature du document : plaquette Effacement du clapet de la Naulière et réouverture du bras de la Vieille Sèvre [document électronique] / E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2012 . - 2 p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:SAINT-ANDRE-SUR-SEVRE Géographie:Cours d'eau:La Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Clapet Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la continuité écologique:Rupture de continuité - problèmes de franchissabilité Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques:Obstacles à l'écoulement - Effacement Résumé : Communiqué sur les travaux de 2012 sur la Sèvre Nantaise nature du document : plaquette

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Effacement du clapet du Pont de l'Ecluse et diversification du lit mineur de l'Ouine / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Effacement du clapet du Pont de l'Ecluse et diversification du lit mineur de l'Ouine Type de document : document électronique Auteurs : E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Année de publication : 2012 Importance : 2 p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre amont Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:LARGEASSE Géographie:Cours d'eau:L'Ouine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Clapet Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la continuité écologique:Rupture de continuité - problèmes de franchissabilité Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques:Obstacles à l'écoulement - Effacement Résumé : Communiqué sur les travaux de 2012 sur l'Ouine nature du document : plaquette Effacement du clapet du Pont de l'Ecluse et diversification du lit mineur de l'Ouine [document électronique] / E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2012 . - 2 p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre amont Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:LARGEASSE Géographie:Cours d'eau:L'Ouine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Clapet Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la continuité écologique:Rupture de continuité - problèmes de franchissabilité Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques:Obstacles à l'écoulement - Effacement Résumé : Communiqué sur les travaux de 2012 sur l'Ouine nature du document : plaquette

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Etude préalable à la réalisation d'un programme d'actions sur les milieux aquatiques du bassin versant. / Hydroconcept

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Etude préalable à la réalisation d'un programme d'actions sur les milieux aquatiques du bassin versant. / Hydroconcept

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Rapport d'activités du S.M.C. des Sources de la Sèvre Nantaise. / Syndicat des Sources de la Sèvre Nantaise

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Restauration des zones humides en fond de vallée pour retrouver leurs fonctions naturelles / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

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