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Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 / Préfecture de la Vendée
Titre : Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2022 Importance : 5 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:CLE
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers
Thèmes:Acteurs:Usagers:AssociationsRésumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 30 juin 2016, est arrivé à échéance en juin 2022.
La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres).
nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2022 . - 5 pages ; A4 (format portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:CLE
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers
Thèmes:Acteurs:Usagers:AssociationsRésumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 30 juin 2016, est arrivé à échéance en juin 2022.
La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres).
nature du document : arrêté Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023 / Préfecture de la Vendée
Titre : Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2023 Importance : 6 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:CLE
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers
Thèmes:Acteurs:Usagers:AssociationsRésumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
Suite au changement de représentants en juillet 2023, la CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres).
nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2023 . - 6 pages ; A4 (format portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:CLE
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers
Thèmes:Acteurs:Usagers:AssociationsRésumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
Suite au changement de représentants en juillet 2023, la CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres).
nature du document : arrêté Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
Rapport d'activité 2019 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Somme - AMEVA / Etablissement Public Territorial du Bassin de la Somme
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100892 ACT 300 EPTB Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Acteur empruntable
DisponibleRapport d'activité 2021 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Somme - AMEVA / Etablissement Public Territorial du Bassin de la Somme
Titre : Rapport d'activité 2021 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Somme - AMEVA Type de document : texte imprimé Auteurs : Etablissement Public Territorial du Bassin de la Somme, Auteur Editeur : EPTB Somme Année de publication : 2021 Importance : 23 pages Présentation : ill. Format : Format A4 (paysage) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant:Artois-Picardie
Géographie:Cours d'eau:Somme
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:Agents communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:Agents intercommunaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Administration :Budget et finances
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Partenariat
Thèmes:Administration :Ressources humaines
Thèmes:Indicateur de la quantité d'eau :Crue:Ruissellement
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux terrestres:érosion du sol (rigoles, ravines)
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver la biodiversité des milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en œuvre du SAGE:CLE
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en œuvre du SAGE:Documents CLE
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en œuvre du SAGE:Documents du SAGE
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Eau potable
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques:Assainissement non collectifRésumé : Le rapport général d'activités de l'Établissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Somme-AMEVA montre le dynamisme de l'établissement et la diversité des missions proposées aux collectivités du bassin versant de la Somme dans les différents domaines de l'eau.
Si l'événementiel consacré aux 20 ans des inondations de la Somme, couplé au congrès de l'Association Nationale des Élus de Bassin (ANEB) sur le thème "Climat, mettons les pieds dans l'Eau", a constitué un temps fort de l'année 2021, ce rapport annuel illustre la diversité des actions conduites par l'AMEVA sur le bassin de la Somme.
En vous souhaitant une agréable lecture.nature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2021 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Somme - AMEVA [texte imprimé] / Etablissement Public Territorial du Bassin de la Somme, Auteur . - [S.l.] : EPTB Somme, 2021 . - 23 pages : ill. ; Format A4 (paysage).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin versant:Artois-Picardie
Géographie:Cours d'eau:Somme
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:Agents communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:Agents intercommunaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Administration :Budget et finances
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Partenariat
Thèmes:Administration :Ressources humaines
Thèmes:Indicateur de la quantité d'eau :Crue:Ruissellement
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux terrestres:érosion du sol (rigoles, ravines)
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver la biodiversité des milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en œuvre du SAGE:CLE
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en œuvre du SAGE:Documents CLE
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en œuvre du SAGE:Documents du SAGE
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Eau potable
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques:Assainissement non collectifRésumé : Le rapport général d'activités de l'Établissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Somme-AMEVA montre le dynamisme de l'établissement et la diversité des missions proposées aux collectivités du bassin versant de la Somme dans les différents domaines de l'eau.
Si l'événementiel consacré aux 20 ans des inondations de la Somme, couplé au congrès de l'Association Nationale des Élus de Bassin (ANEB) sur le thème "Climat, mettons les pieds dans l'Eau", a constitué un temps fort de l'année 2021, ce rapport annuel illustre la diversité des actions conduites par l'AMEVA sur le bassin de la Somme.
En vous souhaitant une agréable lecture.nature du document : rapport d'activité Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100908 ACT 300 EPTB Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Acteur empruntable
DisponibleRapport d'activité 2022 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Somme - AMEVA / Etablissement Public Territorial du Bassin de la Somme
Titre : Rapport d'activité 2022 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Somme - AMEVA Type de document : texte imprimé Auteurs : Etablissement Public Territorial du Bassin de la Somme, Auteur Editeur : EPTB Somme Année de publication : 2022 Importance : 27 pages Présentation : ill. Format : Format A4 (paysage) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant:Artois-Picardie
Géographie:Cours d'eau:Somme
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:Agents communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:Agents intercommunaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Administration :Budget et finances
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Partenariat
Thèmes:Administration :Ressources humaines
Thèmes:Indicateur de la quantité d'eau :Crue:Ruissellement
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux terrestres:érosion du sol (rigoles, ravines)
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver la biodiversité des milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en œuvre du SAGE:CLE
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en œuvre du SAGE:Documents CLE
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en œuvre du SAGE:Documents du SAGE
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Eau potable
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques:Assainissement non collectifRésumé : Si l'année 2022 a vu le bassin de la Somme investi d'une responsabilité très forte suite à la validation du SDAGE Artois Picardie en mars, ce rapport annuel illustre la diversité des activités et des missions conduites par l'AMEVA sur l'ensemble du bassin versant, qu'il s'agisse de la prévention des risques inondation, de la gestion des milieux aquatiques ou encore de la préservation de la ressource en eau.
Il met aussi en évidence l'importance du travail de planification, notamment au travers des SAGE et de la nécessaire articulation entre les politiques de l'eau et d'aménagement du territoire.
Enfin, il retrace les chiffres et faits marquants de l'activité de la structure à l'occasion de ses 20 ans.
En vous souhaitant une agréable lecture.nature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2022 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Somme - AMEVA [texte imprimé] / Etablissement Public Territorial du Bassin de la Somme, Auteur . - [S.l.] : EPTB Somme, 2022 . - 27 pages : ill. ; Format A4 (paysage).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin versant:Artois-Picardie
Géographie:Cours d'eau:Somme
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:Agents communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:Agents intercommunaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Administration :Budget et finances
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Partenariat
Thèmes:Administration :Ressources humaines
Thèmes:Indicateur de la quantité d'eau :Crue:Ruissellement
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux terrestres:érosion du sol (rigoles, ravines)
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver la biodiversité des milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en œuvre du SAGE:CLE
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en œuvre du SAGE:Documents CLE
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en œuvre du SAGE:Documents du SAGE
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Eau potable
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif
Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques:Assainissement non collectifRésumé : Si l'année 2022 a vu le bassin de la Somme investi d'une responsabilité très forte suite à la validation du SDAGE Artois Picardie en mars, ce rapport annuel illustre la diversité des activités et des missions conduites par l'AMEVA sur l'ensemble du bassin versant, qu'il s'agisse de la prévention des risques inondation, de la gestion des milieux aquatiques ou encore de la préservation de la ressource en eau.
Il met aussi en évidence l'importance du travail de planification, notamment au travers des SAGE et de la nécessaire articulation entre les politiques de l'eau et d'aménagement du territoire.
Enfin, il retrace les chiffres et faits marquants de l'activité de la structure à l'occasion de ses 20 ans.
En vous souhaitant une agréable lecture.nature du document : rapport d'activité Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100933 ACT 300 EPTB Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Acteur empruntable
DisponibleRapport annuel d'activité 2020 du Syndicat Layon Aubance Louets et de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE Layon Aubance Louets / Commission Locale de l'Eau - SAGE Layon Aubance Louets - Syndicat Layon Aubance Louets (BELLEVIGNE-EN-LAYON (49), France)
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