Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2012 Importance : 15 pages Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : En application des articles L.5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est créé entre : - le conseil général de Loire-Atlantique - le conseil général de Maine-et-Loire - le conseil général des Deux-Sèvres - le conseil général de la Vendée - le syndicat mixte à la carte des sources de la Sèvre Nantaise - le syndicat à vocation multiple de Mauléon (pour l'Ouin) - le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine - le syndicat de la Sèvre aux Menhirs roulants et de ses affluents - le syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin versant de la Sanguèze - le syndicat mixte du bassin des Maines Vendéennes - le syndicat Sèvre aval, Maine et affluents (SEVRAVAL) en qualité de membres délibérants, un syndicat mixte dénommé "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise", conformément aux statuts annexés et repris dans l'arrêté préfectoral. Leur adhésion au sein d'une même entité facilite les partenariats afin d'être encore plus efficace dans la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). L'EPTB de la Sèvre Nantaise est un syndicat mixte remplaçant ainsi l'Institution Interdépartementale depuis le 1er janvier 2013. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 2012 - DRCTAJ/3 - 986 autorisant la création du syndicat mixte "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise" du 16/10/2012 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2012 . - 15 pages ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SEVRAVAL Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:SIVOM de Mauléon Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat de la Sèvre aux menhirs roulants et de ses affluents Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Sanguèze Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat mixte du bassin des Maines vendéennes Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut Résumé : En application des articles L.5721-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), il est créé entre : - le conseil général de Loire-Atlantique - le conseil général de Maine-et-Loire - le conseil général des Deux-Sèvres - le conseil général de la Vendée - le syndicat mixte à la carte des sources de la Sèvre Nantaise - le syndicat à vocation multiple de Mauléon (pour l'Ouin) - le syndicat intercommunal pour l'aménagement de la Moine - le syndicat de la Sèvre aux Menhirs roulants et de ses affluents - le syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin versant de la Sanguèze - le syndicat mixte du bassin des Maines Vendéennes - le syndicat Sèvre aval, Maine et affluents (SEVRAVAL) en qualité de membres délibérants, un syndicat mixte dénommé "Etablissement Public Territorial du Bassin de la Sèvre Nantaise", conformément aux statuts annexés et repris dans l'arrêté préfectoral. Leur adhésion au sein d'une même entité facilite les partenariats afin d'être encore plus efficace dans la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). L'EPTB de la Sèvre Nantaise est un syndicat mixte remplaçant ainsi l'Institution Interdépartementale depuis le 1er janvier 2013. nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 / Préfecture de Loire-Atlantique 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur Editeur : NANTES Cedex 1 [France] : Préfecture de Loire-Atlantique Année de publication : 2018 Importance : 6 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Résumé : L'arrêté préfectoral en date du 29 mars 2018 arrête la composition définitive de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise, syndicat à la carte, après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre, compétence par compétence. nature du document : arrêté Arrêté préfectoral portant composition définitive de l'EPTB Sèvre Nantaise après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre du 29 mars 2018 [document électronique] / Préfecture de Loire-Atlantique, Auteur . - NANTES Cedex 1 (6 quai Ceineray, BP 33515, 44035, France) : Préfecture de Loire-Atlantique, 2018 . - 6 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB Résumé : L'arrêté préfectoral en date du 29 mars 2018 arrête la composition définitive de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise, syndicat à la carte, après prise de compétence des EPCI à fiscalité propre, compétence par compétence. nature du document : arrêté

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Plan de paysage de la vallée de la Sèvre Nantaise - Etat des lieux / Association de la Sèvre Nantaise et ses Affluents - ASNA 

Public ISBD Titre : Plan de paysage de la vallée de la Sèvre Nantaise - Etat des lieux Type de document : document électronique Auteurs : Association de la Sèvre Nantaise et ses Affluents - ASNA, Auteur ; Direction Régionale de l'Environnement des Pays de la Loire, Auteur Editeur : Association de la Sèvre Nantaise et ses Affluents - ASNA Année de publication : 1994 Autre Editeur : Direction Régionale de l'Environnement des Pays de la Loire Importance : 72 pages Présentation : ill. Format : A4 (format paysage) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional:Conseil Régional Pays de la Loire Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional:Conseil Régional Poitou-Charentes Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers:Associations:Association de la Sèvre nantaise Thèmes:Patrimoine:Patrimoine bâti Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre clissonnaise Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre des méandres et des étangs Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre navigable dans le vignoble Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre torrentielle Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre urbaine et navigable Thèmes:Paysage:Type de paysage et relief:Bocage Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Agriculture Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Industrie, artisanat  et commerce Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs Résumé : Cette étude a été réalisée à la demande de l'Association de la Sèvre Nantaise et de ses Affluents (ASNA), en collaboration avec : - les DIREN des Pays de la Loire et de Poitou-Charentes ; - le Conseil régional des Pays de la Loire ; - le Conseil régional de Poitou-Charentes ; - le Conservatoire des Rives de la Loire ; - les départements de Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Deux-Sèvres et Vendée ; - les CAUE des Départements concernés ; - et l'ensemble des communes riveraines de la Sèvre Nantaise de la source jusqu'à la confluence avec la Loire. L'étude du plan de paysage est divisée en trois fascicules intitulés : 1. État des lieux, constat et analyse de l'évolution du paysage ; 2. Cartes, plan de toute la vallée ; 3. Charte de paysage, recueil de recommandations et d'actions à mener. Note de contenu : nature du document : rapport d'étude Plan de paysage de la vallée de la Sèvre Nantaise - Etat des lieux [document électronique] / Association de la Sèvre Nantaise et ses Affluents - ASNA, Auteur ; Direction Régionale de l'Environnement des Pays de la Loire, Auteur . - [S.l.] : Association de la Sèvre Nantaise et ses Affluents - ASNA : [S.l.] : Direction Régionale de l'Environnement des Pays de la Loire, 1994 . - 72 pages : ill. ; A4 (format paysage). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG44 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG49 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG85 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional:Conseil Régional Pays de la Loire Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional:Conseil Régional Poitou-Charentes Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers:Associations:Association de la Sèvre nantaise Thèmes:Patrimoine:Patrimoine bâti Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre clissonnaise Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre des méandres et des étangs Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre navigable dans le vignoble Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre torrentielle Thèmes:Paysage:Séquence paysagère:Sèvre urbaine et navigable Thèmes:Paysage:Type de paysage et relief:Bocage Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Agriculture Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Industrie, artisanat  et commerce Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs Résumé : Cette étude a été réalisée à la demande de l'Association de la Sèvre Nantaise et de ses Affluents (ASNA), en collaboration avec : - les DIREN des Pays de la Loire et de Poitou-Charentes ; - le Conseil régional des Pays de la Loire ; - le Conseil régional de Poitou-Charentes ; - le Conservatoire des Rives de la Loire ; - les départements de Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Deux-Sèvres et Vendée ; - les CAUE des Départements concernés ; - et l'ensemble des communes riveraines de la Sèvre Nantaise de la source jusqu'à la confluence avec la Loire. L'étude du plan de paysage est divisée en trois fascicules intitulés : 1. État des lieux, constat et analyse de l'évolution du paysage ; 2. Cartes, plan de toute la vallée ; 3. Charte de paysage, recueil de recommandations et d'actions à mener. Note de contenu : nature du document : rapport d'étude

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Restauration des zones humides en fond de vallée pour retrouver leurs fonctions naturelles / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Restauration des zones humides en fond de vallée pour retrouver leurs fonctions naturelles Type de document : texte imprimé Auteurs : E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Année de publication : 2018 Importance : 2 pages Présentation : ill. Format : A4 format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:CERIZAY Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:LA FORET-SUR-SEVRE Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:SAINT-ANDRE-SUR-SEVRE Géographie:Cours d'eau:La Sèvre Nantaise Géographie:Département:Deux-Sèvres Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise:élus de l'EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Pêcheur Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Riverain Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Agriculteur Thèmes:Biodiversité:Faune:Poisson:Brochet Thèmes:Biodiversité:Flore:Herbacée – fleur:Fritillaire Thèmes:Indicateur de la quantité d'eau :Crue:Crue - débordement du cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Clapet Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Radier de pont Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager:Zone humide - Entretien de zone humide Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager:Zone humide - Etude de zone humide Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager:Zone humide - Restauration de zone humide Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver la biodiversité des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Résumé : Les sujets liés à la gestion de la ressource en eau sont parfois complexes et suscitent des interrogations de la part des riverains et des acteurs du territoire. C'est pourquoi, l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise réalise des fiches thématiques et retours d'expérience suffisamment pédagogiques qui servent de support d'informations. Ces fiches apportent une précision complémentaire sur les fondamentaux de la gestion de la ressource en eau dans le but non seulement de renseigner mais aussi de sensibiliser et d'inciter les acteurs du bassin versant à agir. nature du document : plaquette Restauration des zones humides en fond de vallée pour retrouver leurs fonctions naturelles [texte imprimé] / E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2018 . - 2 pages : ill. ; A4 format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:CERIZAY Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:LA FORET-SUR-SEVRE Géographie:Commune du bassin versant de la Sèvre Nantaise:SAINT-ANDRE-SUR-SEVRE Géographie:Cours d'eau:La Sèvre Nantaise Géographie:Département:Deux-Sèvres Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général:CG79 Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière:Syndicat des sources de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise:élus de l'EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Pêcheur Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Riverain Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Agriculteur Thèmes:Biodiversité:Faune:Poisson:Brochet Thèmes:Biodiversité:Flore:Herbacée – fleur:Fritillaire Thèmes:Indicateur de la quantité d'eau :Crue:Crue - débordement du cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Clapet Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Radier de pont Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager:Zone humide - Entretien de zone humide Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager:Zone humide - Etude de zone humide Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager:Zone humide - Restauration de zone humide Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver la biodiversité des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Résumé : Les sujets liés à la gestion de la ressource en eau sont parfois complexes et suscitent des interrogations de la part des riverains et des acteurs du territoire. C'est pourquoi, l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre Nantaise réalise des fiches thématiques et retours d'expérience suffisamment pédagogiques qui servent de support d'informations. Ces fiches apportent une précision complémentaire sur les fondamentaux de la gestion de la ressource en eau dans le but non seulement de renseigner mais aussi de sensibiliser et d'inciter les acteurs du bassin versant à agir. nature du document : plaquette

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100789	COM 100 EPTB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Communication Pédagogie Formation	empruntable Disponible

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