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Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 / Préfecture de la Vendée
Titre : Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2022 Importance : 5 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:CLE
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers
Thèmes:Acteurs:Usagers:AssociationsRésumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 30 juin 2016, est arrivé à échéance en juin 2022.
La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres).
nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2022 . - 5 pages ; A4 (format portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:CLE
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers
Thèmes:Acteurs:Usagers:AssociationsRésumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 30 juin 2016, est arrivé à échéance en juin 2022.
La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres).
nature du document : arrêté Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023 / Préfecture de la Vendée
Titre : Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2023 Importance : 6 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:CLE
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers
Thèmes:Acteurs:Usagers:AssociationsRésumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
Suite au changement de représentants en juillet 2023, la CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres).
nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2023 . - 6 pages ; A4 (format portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:CLE
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat
Thèmes:Acteurs:Usagers
Thèmes:Acteurs:Usagers:AssociationsRésumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de :
- réviser le SAGE,
- suivre la mise en œuvre des préconisations du SAGE,
- donner un avis sur les projets en cours,
- prévenir et arbitrer les conflits.
Suite au changement de représentants en juillet 2023, la CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire :
- des élus locaux (32 membres) ;
- des représentants des usagers (17 membres) ;
- des représentants des services de l’Etat (11 membres).
nature du document : arrêté Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
Guide technique : Vers le "zéro phyto" des terrains de sport en pelouse naturelle : démarche globale et gestion intégrée / FREDON France
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100862 QUAL 500 FRE Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Qualité de l'eau empruntable
DisponibleDocuments numériques
Guide technique : Vers le "zéro phyto" des terrains de sport en pelouse naturelle : démarche globale et gestion intégréeAdobe Acrobat PDF Pour préserver l'eau des ruisseaux une solution : l'effacement de plans d'eau / E.P.T.B Sèvre Nantaise
Titre : Pour préserver l'eau des ruisseaux une solution : l'effacement de plans d'eau : Fiche thématique "Plan d'eau" Type de document : document électronique Auteurs : E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur ; Les Pieds sur Terre (BOUFFERE, France), Concepteur Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Année de publication : 2021 Importance : 2 pages Présentation : Illustrations par des photos Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Géographie:Cours d'eau:La Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire d'ouvrage hydraulique (barrage, clapet, seuil…)
Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Agriculteur
Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Notaire
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Rivière
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Plan d'eau
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Plan d'eau:étang
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Barrage
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Digue et bonde d'étang
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la qualité:Vidange
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Améliorer la gestion des plans d’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques:Obstacles à l'écoulement - Effacement
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:PublicationRésumé : Les sujets liés à la gestion de la ressource en eau sont parfois complexes et suscitent des interrogations de la part des riverains et des acteurs du territoire. C'est pourquoi, l'Établissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise réalise des fiches thématiques et retours d'expérience suffisamment pédagogiques qui servent de support d'informations. Ces fiches apportent une précision complémentaire sur les fondamentaux de la gestion de la ressource en eau dans le but non seulement de renseigner mais aussi de sensibiliser et d'inciter les acteurs du bassin versant à agir.
nature du document : plaquette Pour préserver l'eau des ruisseaux une solution : l'effacement de plans d'eau : Fiche thématique "Plan d'eau" [document électronique] / E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur ; Les Pieds sur Terre (BOUFFERE, France), Concepteur . - [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2021 . - 2 pages : Illustrations par des photos ; A4 (format portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise
Géographie:Cours d'eau:La Sèvre Nantaise
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire d'ouvrage hydraulique (barrage, clapet, seuil…)
Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Agriculteur
Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Notaire
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Rivière
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Plan d'eau
Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Plan d'eau:étang
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Barrage
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Digue et bonde d'étang
Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la qualité:Vidange
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Améliorer la gestion des plans d’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques:Obstacles à l'écoulement - Effacement
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:PublicationRésumé : Les sujets liés à la gestion de la ressource en eau sont parfois complexes et suscitent des interrogations de la part des riverains et des acteurs du territoire. C'est pourquoi, l'Établissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise réalise des fiches thématiques et retours d'expérience suffisamment pédagogiques qui servent de support d'informations. Ces fiches apportent une précision complémentaire sur les fondamentaux de la gestion de la ressource en eau dans le but non seulement de renseigner mais aussi de sensibiliser et d'inciter les acteurs du bassin versant à agir.
nature du document : plaquette Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Documents numériques
Pour préserver l'eau des ruisseaux une solution : l'effacement de plans d'eauAdobe Acrobat PDF Rapport d'activité 2015 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))
Titre : Rapport d'activité 2015 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne Type de document : texte imprimé Auteurs : Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87)), Auteur Editeur : EPTB Vienne Année de publication : 2015 Importance : 26 pages Présentation : ill. Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Cours d'eau:La Creuse
Géographie:Cours d'eau:La Gartempe
Géographie:Cours d'eau:La Vienne
Géographie:Cours d'eau:Le Clain
Géographie:Cours d'eau:Le Taurion
Géographie:Département:Charente
Géographie:Département:Corrèze
Géographie:Département:Creuse
Géographie:Département:Deux-Sèvres
Géographie:Département:Haute-Vienne
Géographie:Département:Indre
Géographie:Département:Indre-et-Loire
Géographie:Département:Vienne
Géographie:Région:Centre
Géographie:Région:Limousin
Géographie:Région:Poitou-Charentes
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Administration :Budget et finances
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la quantité de l’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances sur les milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en œuvre du SAGE:CLE
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prendre en compte le risque inondation dans l'aménagement du territoire:SCOTRésumé : Le rapport d'activité de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne dresse un bilan général des actions menées au cours de l'année 2015.
L'année 2015 a été notamment marquée par le déploiement de l'activité de l'EPTB sur les bassins de la Creuse et de la Vienne Tourangelle mais aussi par la mise en ligne pour la première fois de l'observatoire de l'eau du bassin de la Vienne, outil permettant d'accéder à une cinquantaine d'indicateurs sur l'état de la ressource en eau, les usages, les actions réalisées,...
Pour plus d'informations, nous vous invitons à vous connecter sur le site internet de l'EPTB Vienne : www.eptb-vienne.frnature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2015 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne [texte imprimé] / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87)), Auteur . - [S.l.] : EPTB Vienne, 2015 . - 26 pages : ill. ; A4 (format portrait).
Langues : Français (fre)
Catégories : Géographie:Cours d'eau:La Creuse
Géographie:Cours d'eau:La Gartempe
Géographie:Cours d'eau:La Vienne
Géographie:Cours d'eau:Le Clain
Géographie:Cours d'eau:Le Taurion
Géographie:Département:Charente
Géographie:Département:Corrèze
Géographie:Département:Creuse
Géographie:Département:Deux-Sèvres
Géographie:Département:Haute-Vienne
Géographie:Département:Indre
Géographie:Département:Indre-et-Loire
Géographie:Département:Vienne
Géographie:Région:Centre
Géographie:Région:Limousin
Géographie:Région:Poitou-Charentes
Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE
Thèmes:Acteurs:Collectivités
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux
Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux
Thèmes:Administration :Budget et finances
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Conseil syndical
Thèmes:Administration :Organisation de l'EPTB:Statut
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la quantité de l’eau
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances sur les milieux aquatiques
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en œuvre du SAGE:CLE
Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prendre en compte le risque inondation dans l'aménagement du territoire:SCOTRésumé : Le rapport d'activité de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne dresse un bilan général des actions menées au cours de l'année 2015.
L'année 2015 a été notamment marquée par le déploiement de l'activité de l'EPTB sur les bassins de la Creuse et de la Vienne Tourangelle mais aussi par la mise en ligne pour la première fois de l'observatoire de l'eau du bassin de la Vienne, outil permettant d'accéder à une cinquantaine d'indicateurs sur l'état de la ressource en eau, les usages, les actions réalisées,...
Pour plus d'informations, nous vous invitons à vous connecter sur le site internet de l'EPTB Vienne : www.eptb-vienne.frnature du document : rapport d'activité Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 100496 ACT 300 ETA Livre Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise Acteur empruntable
DisponibleRapport d'activité 2016 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))
PermalinkRapport d'activité 2018 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))
PermalinkRapport d'activité 2019 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Somme - AMEVA / Etablissement Public Territorial du Bassin de la Somme
PermalinkRapport d'activité 2019 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))
PermalinkRapport d'activité 2020 de la Communauté de communes du Pays de Pouzauges / Communauté de communes du Pays de Pouzauges (POUZAUGES)
PermalinkRapport d'activité 2020 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))
PermalinkRapport d'activité 2021 de la Communauté de communes du Pays de Pouzauges / Communauté de communes du Pays de Pouzauges (POUZAUGES)
PermalinkRapport d'activité 2021 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Somme - AMEVA / Etablissement Public Territorial du Bassin de la Somme
PermalinkRapport d'activité 2021 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Vienne / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))
PermalinkRapport d'activité 2022 de l'Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Somme - AMEVA / Etablissement Public Territorial du Bassin de la Somme
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