Contribution juridique à la rédaction d'un guide d'élaboration de règlements d'eau / Philippe MARC

Public ISBD Titre : Contribution juridique à la rédaction d'un guide d'élaboration de règlements d'eau Type de document : document électronique Auteurs : Philippe MARC, Auteur Importance : 29 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire d'ouvrage hydraulique (barrage, clapet, seuil…) Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Patrimoine:Patrimoine bâti:Moulin à eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau Résumé : Il s'agit d'un document juridique sur la politique et le gestion de l'eau. nature du document : guide Contribution juridique à la rédaction d'un guide d'élaboration de règlements d'eau [document électronique] / Philippe MARC, Auteur . - [s.d.] . - 29 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire d'ouvrage hydraulique (barrage, clapet, seuil…) Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Patrimoine:Patrimoine bâti:Moulin à eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau Résumé : Il s'agit d'un document juridique sur la politique et le gestion de l'eau. nature du document : guide

Guide pratique relatif à la police des droits fondés en titre / Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer 

Public ISBD Titre : Guide pratique relatif à la police des droits fondés en titre Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, Auteur Editeur : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer Année de publication : 2010 Importance : 25 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire d'ouvrage hydraulique (barrage, clapet, seuil…) Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Patrimoine:Patrimoine bâti:Moulin à eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Résumé : Définition des droits fondés en titre, acteurs et textes en vigueur. nature du document : guide Guide pratique relatif à la police des droits fondés en titre [document électronique] / Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, Auteur . - [S.l.] : Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, 2010 . - 25 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire d'ouvrage hydraulique (barrage, clapet, seuil…) Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Patrimoine:Patrimoine bâti:Moulin à eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Résumé : Définition des droits fondés en titre, acteurs et textes en vigueur. nature du document : guide

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Moulins à eau - Guide à l'attention des propriétaires de moulins / Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin - AFEPTB 

Public ISBD Titre : Moulins à eau - Guide à l'attention des propriétaires de moulins Type de document : texte imprimé Auteurs : Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin - AFEPTB, Auteur ; Fédération Française de Sauvegarde des Moulins, Auteur ; Fédération des Moulins de France, Auteur Editeur : Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin - AFEPTB Année de publication : Novembre 2013 Autre Editeur : Fédération Française des Amis des Moulins Importance : 20 pages Présentation : Illustrations par des photos et dessins Format : A4 Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Pays:France Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire d'ouvrage hydraulique (barrage, clapet, seuil…) Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire de moulin (chaussée) Thèmes:Patrimoine:Patrimoine bâti:Moulin à eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Chaussée Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques Résumé : Ce guide, fruit d'un partenariat entre l'Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin (AFEPTB), la Fédération Française des Associations de sauvegarde des Moulins (FFAM) et la Fédération Des Moulins de France (FDMF), est destiné à accompagner et à responsabiliser tout propriétaire ou futur propriétaire de moulin hydraulique autour des problématiques rencontrées sur les cours d'eau. nature du document : guide Moulins à eau - Guide à l'attention des propriétaires de moulins [texte imprimé] / Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin - AFEPTB, Auteur ; Fédération Française de Sauvegarde des Moulins, Auteur ; Fédération des Moulins de France, Auteur . - [S.l.] : Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin - AFEPTB : [S.l.] : Fédération Française des Amis des Moulins, Novembre 2013 . - 20 pages : Illustrations par des photos et dessins ; A4. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Pays:France Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire d'ouvrage hydraulique (barrage, clapet, seuil…) Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire de moulin (chaussée) Thèmes:Patrimoine:Patrimoine bâti:Moulin à eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Chaussée Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques Résumé : Ce guide, fruit d'un partenariat entre l'Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin (AFEPTB), la Fédération Française des Associations de sauvegarde des Moulins (FFAM) et la Fédération Des Moulins de France (FDMF), est destiné à accompagner et à responsabiliser tout propriétaire ou futur propriétaire de moulin hydraulique autour des problématiques rencontrées sur les cours d'eau. nature du document : guide

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100374	ACT 500 ASS	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Acteur	empruntable Disponible

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Ouvrages hydrauliques du bassin versant de la Sèvre Nantaise / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) 

Public ISBD Titre : Ouvrages hydrauliques du bassin versant de la Sèvre Nantaise : Milieux, paysages, usages : pour une gestion intégrée Type de document : texte imprimé Auteurs : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur Editeur : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) Année de publication : 2005 Importance : 37p Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire d'ouvrage hydraulique (barrage, clapet, seuil…) Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire de moulin (chaussée) Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Rivière Thèmes:Patrimoine:Patrimoine bâti:Moulin à eau Thèmes:Paysage:Type de paysage et relief Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques Résumé : Ce guide présente la Sèvre Nantaise, une rivière à biefs étagés ainsi que les ouvrages hydrauliques, leurs usages, leurs impacts sur le milieu naturel, leur statut juridique. Sont proposées une méthode d'évaluation des sites hydrauliques, et des solutions pour la restauration patrimoniale et l'entretien des ouvrages anciens ainsi que des solutions alternatives à la restauration à l'identique. nature du document : guide Ouvrages hydrauliques du bassin versant de la Sèvre Nantaise : Milieux, paysages, usages : pour une gestion intégrée [texte imprimé] / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur . - [S.l.] : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), 2005 . - 37p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Syndicats de rivière Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire d'ouvrage hydraulique (barrage, clapet, seuil…) Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire de moulin (chaussée) Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Rivière Thèmes:Patrimoine:Patrimoine bâti:Moulin à eau Thèmes:Paysage:Type de paysage et relief Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques Résumé : Ce guide présente la Sèvre Nantaise, une rivière à biefs étagés ainsi que les ouvrages hydrauliques, leurs usages, leurs impacts sur le milieu naturel, leur statut juridique. Sont proposées une méthode d'évaluation des sites hydrauliques, et des solutions pour la restauration patrimoniale et l'entretien des ouvrages anciens ainsi que des solutions alternatives à la restauration à l'identique. nature du document : guide

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100341	OUV 100 INS	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Ouvrages hydrauliques	empruntable Disponible

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Pour préserver l'eau des ruisseaux une solution : l'effacement de plans d'eau / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Pour préserver l'eau des ruisseaux une solution : l'effacement de plans d'eau : Fiche thématique "Plan d'eau" Type de document : document électronique Auteurs : E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur ; Les Pieds sur Terre (BOUFFERE, France), Concepteur Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Année de publication : 2021 Importance : 2 pages Présentation : Illustrations par des photos Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Cours d'eau:La Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire d'ouvrage hydraulique (barrage, clapet, seuil…) Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Agriculteur Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Notaire Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Rivière Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Plan d'eau Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Plan d'eau:étang Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Barrage Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Digue et bonde d'étang Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la qualité:Vidange Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Améliorer la gestion des plans d’eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques:Obstacles à l'écoulement - Effacement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Résumé : Les sujets liés à la gestion de la ressource en eau sont parfois complexes et suscitent des interrogations de la part des riverains et des acteurs du territoire. C'est pourquoi, l'Établissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise réalise des fiches thématiques et retours d'expérience suffisamment pédagogiques qui servent de support d'informations. Ces fiches apportent une précision complémentaire sur les fondamentaux de la gestion de la ressource en eau dans le but non seulement de renseigner mais aussi de sensibiliser et d'inciter les acteurs du bassin versant à agir. nature du document : plaquette Pour préserver l'eau des ruisseaux une solution : l'effacement de plans d'eau : Fiche thématique "Plan d'eau" [document électronique] / E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur ; Les Pieds sur Terre (BOUFFERE, France), Concepteur . - [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2021 . - 2 pages : Illustrations par des photos ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Géographie:Cours d'eau:La Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire d'ouvrage hydraulique (barrage, clapet, seuil…) Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Agriculteur Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Notaire Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Rivière Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Plan d'eau Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Plan d'eau:étang Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Barrage Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Digue et bonde d'étang Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la qualité:Vidange Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Améliorer la gestion des plans d’eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques:Obstacles à l'écoulement - Effacement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Résumé : Les sujets liés à la gestion de la ressource en eau sont parfois complexes et suscitent des interrogations de la part des riverains et des acteurs du territoire. C'est pourquoi, l'Établissement Public Territorial du Bassin (EPTB) de la Sèvre nantaise réalise des fiches thématiques et retours d'expérience suffisamment pédagogiques qui servent de support d'informations. Ces fiches apportent une précision complémentaire sur les fondamentaux de la gestion de la ressource en eau dans le but non seulement de renseigner mais aussi de sensibiliser et d'inciter les acteurs du bassin versant à agir. nature du document : plaquette

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Pour préserver l'eau des ruisseaux une solution : l'effacement de plans d'eau Adobe Acrobat PDF

Qualité des rivières du département de Maine-et-Loire / Conseil Général du Maine et Loire

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Qualité des rivières du département de Maine-et-Loire / Conseil Général du Maine et Loire

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Le statut juridique des ouvrages hydrauliques / Anthony NEAUX

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