Actualisation de l'état des lieux du bassin versant de la Sèvre Nantaise : Tome 1 Caractéristiques du bassin versant / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Actualisation de l'état des lieux du bassin versant de la Sèvre Nantaise : Tome 1 Caractéristiques du bassin versant : état initial actualisé et diagnostic Type de document : texte imprimé Auteurs : E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Année de publication : 2013 Importance : 81p Présentation : ill. Format : A4 Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Paysage Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : L'état des lieux du bassin versant de la Sèvre Nantaise décrit les caractéristiques du bassin : géographie, géologie, hydrologie, paysage, occupation du sol... Les acteurs, compétences et leurs programmes sont également détaillées. Enfin l'état des lieux dresse un diagnostic de la qualité des masses d'eau et des objectifs à atteinte dans le cadre de la loi sur l'eau et du SDAGE Loire Bretagne. nature du document : rapport d'étude Actualisation de l'état des lieux du bassin versant de la Sèvre Nantaise : Tome 1 Caractéristiques du bassin versant : état initial actualisé et diagnostic [texte imprimé] / E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2013 . - 81p : ill. ; A4. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Paysage Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : L'état des lieux du bassin versant de la Sèvre Nantaise décrit les caractéristiques du bassin : géographie, géologie, hydrologie, paysage, occupation du sol... Les acteurs, compétences et leurs programmes sont également détaillées. Enfin l'état des lieux dresse un diagnostic de la qualité des masses d'eau et des objectifs à atteinte dans le cadre de la loi sur l'eau et du SDAGE Loire Bretagne. nature du document : rapport d'étude

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Code de l'environnement / Institut Français d'information juridique 

Public ISBD Titre : Code de l'environnement Type de document : document électronique Auteurs : Institut Français d'information juridique, Auteur Editeur : Institut Français d'information juridique Année de publication : 2014 Importance : 1486 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Droit:Droit de l'environnement nature du document : code Code de l'environnement [document électronique] / Institut Français d'information juridique, Auteur . - [S.l.] : Institut Français d'information juridique, 2014 . - 1486 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Droit:Droit de l'environnement nature du document : code

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Colloque National "Fleuves et Rivières de France : un atout pour le développement touristique" du 22 juin 2001 / Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin - AFEPTB

Public ISBD Titre : Colloque National "Fleuves et Rivières de France : un atout pour le développement touristique" du 22 juin 2001 Type de document : texte imprimé Auteurs : Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin - AFEPTB, Auteur Editeur : Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin - AFEPTB Année de publication : Juin 2001 Importance : 100 pages Présentation : ill. Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Professionnel du tourisme (OTSI, hébergeur, club canoë kayak) Thèmes:Droit:Droit de l'eau Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Fleuve Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Rivière Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Type d'action :Réunion publique Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant:Valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Baignade Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Pêche Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Tourisme fluvial (navigation) Résumé : Les fleuves et rivières modèlent la géographie humaine de la France. A l'échelle des bassins, les SDAGE (Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux) ont apporté un cadre au développement des multiples activités et notamment du tourisme, pour le respect de la ressource en eau. Les dernières évolutions législatives et réglementaires donnent de nouvelles perspectives pour une gestion globale. Aujourd'hui, les responsables publics sont confrontés à une double exigence : protéger ou réhabiliter l'environnement d'une part et assurer le développement attendu des loisirs et du tourisme, d'autre part. Cette apparente contradiction peut trouver une solution dans le recherche d'une gestion globale qualitative, qui correspond à la demande sociale actuelle. Ce colloque est organisé autour de trois tables rondes qui illustrent l'enjeu d'un rapprochement entre droit de l'eau et droit du sol pour un développement durable. nature du document : actes de colloque Colloque National "Fleuves et Rivières de France : un atout pour le développement touristique" du 22 juin 2001 [texte imprimé] / Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin - AFEPTB, Auteur . - [S.l.] : Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin - AFEPTB, Juin 2001 . - 100 pages : ill. ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Professionnel du tourisme (OTSI, hébergeur, club canoë kayak) Thèmes:Droit:Droit de l'eau Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Fleuve Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Rivière Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Type d'action :Réunion publique Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant:Valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Baignade Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Pêche Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Tourisme fluvial (navigation) Résumé : Les fleuves et rivières modèlent la géographie humaine de la France. A l'échelle des bassins, les SDAGE (Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux) ont apporté un cadre au développement des multiples activités et notamment du tourisme, pour le respect de la ressource en eau. Les dernières évolutions législatives et réglementaires donnent de nouvelles perspectives pour une gestion globale. Aujourd'hui, les responsables publics sont confrontés à une double exigence : protéger ou réhabiliter l'environnement d'une part et assurer le développement attendu des loisirs et du tourisme, d'autre part. Cette apparente contradiction peut trouver une solution dans le recherche d'une gestion globale qualitative, qui correspond à la demande sociale actuelle. Ce colloque est organisé autour de trois tables rondes qui illustrent l'enjeu d'un rapprochement entre droit de l'eau et droit du sol pour un développement durable. nature du document : actes de colloque

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100662	LOI 800 ASS	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Loisirs Tourisme Sport	empruntable Disponible

Contribution juridique à la rédaction d'un guide d'élaboration de règlements d'eau / Philippe MARC

Public ISBD Titre : Contribution juridique à la rédaction d'un guide d'élaboration de règlements d'eau Type de document : document électronique Auteurs : Philippe MARC, Auteur Importance : 29 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire d'ouvrage hydraulique (barrage, clapet, seuil…) Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Patrimoine:Patrimoine bâti:Moulin à eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau Résumé : Il s'agit d'un document juridique sur la politique et le gestion de l'eau. nature du document : guide Contribution juridique à la rédaction d'un guide d'élaboration de règlements d'eau [document électronique] / Philippe MARC, Auteur . - [s.d.] . - 29 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire d'ouvrage hydraulique (barrage, clapet, seuil…) Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Patrimoine:Patrimoine bâti:Moulin à eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau Résumé : Il s'agit d'un document juridique sur la politique et le gestion de l'eau. nature du document : guide

Du dommage écologique au préjudice écologique. Comment la société prend-elle en compte et repare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieux aquatiques ? n°26 / Agence Française pour la Biodiversité (AFB)

Public ISBD Titre : Du dommage écologique au préjudice écologique. Comment la société prend-elle en compte et repare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieux aquatiques ? n°26 Type de document : texte imprimé Auteurs : Agence Française pour la Biodiversité (AFB), Auteur Editeur : Agence Française pour la Biodiversité (AFB) Année de publication : Juin 2017 Importance : 124 pages Présentation : ill. Format : A4 (portrait) ISBN/ISSN/EAN : 978-2-377-85010-5 Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Droit:Droit de l'eau Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Résumé : Cet ouvrage s'inscrit dans une réflexion globale de l'Agence française pour la biodiversité (AFB) sur le dommage écologique. Initié par l'ONEMA, l'un des quatre organismes regroupé dans l'AFB, il est centré sur l'eau et les milieux aquatiques mais sert d'assise à des travaux qui seront entrepris sur les autres milieux. S'adressant aux acteurs publics et privés impliqués ou impactés par la mise en Å“uvre de la réglementation sur l'eau, il présente un état des lieux scientifique, juridique et opérationnel positif des avancées et du chemin qu'il reste à parcourir en matière de prise en compte des dommages écologiques. Cet ouvrage est disponible sur le site internet de l'AFB : http://www.afbiodiversite.fr/fr/actualites/un-nouvel-ouvrage-est-publie-par-lagence-du-dommage-ecologique-au-prejudice-ecologique nature du document : manuel Du dommage écologique au préjudice écologique. Comment la société prend-elle en compte et repare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieux aquatiques ? n°26 [texte imprimé] / Agence Française pour la Biodiversité (AFB), Auteur . - [S.l.] : Agence Française pour la Biodiversité (AFB), Juin 2017 . - 124 pages : ill. ; A4 (portrait). ISBN : 978-2-377-85010-5 Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Droit:Droit de l'eau Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Résumé : Cet ouvrage s'inscrit dans une réflexion globale de l'Agence française pour la biodiversité (AFB) sur le dommage écologique. Initié par l'ONEMA, l'un des quatre organismes regroupé dans l'AFB, il est centré sur l'eau et les milieux aquatiques mais sert d'assise à des travaux qui seront entrepris sur les autres milieux. S'adressant aux acteurs publics et privés impliqués ou impactés par la mise en Å“uvre de la réglementation sur l'eau, il présente un état des lieux scientifique, juridique et opérationnel positif des avancées et du chemin qu'il reste à parcourir en matière de prise en compte des dommages écologiques. Cet ouvrage est disponible sur le site internet de l'AFB : http://www.afbiodiversite.fr/fr/actualites/un-nouvel-ouvrage-est-publie-par-lagence-du-dommage-ecologique-au-prejudice-ecologique nature du document : manuel

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100651	DRO 000 AFB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Droit	empruntable Disponible

Guide d'identification de la situation juridique des plans d'eau - Document détaillé / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))

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Guide d'identification de la situation juridique des plans d'eau - Support d'aide à l'analyse / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))

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Guide pratique relatif à la police des droits fondés en titre / Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer 

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Guide Sentinelles de l'environnement en Pays de la Loire / France Nature Environnement

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Mise en Å“uvre de la directive cadre sur l'eau. Quand les services écosystémiques entrent en jeu / Catherine WALLIS 

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Les moulins à eau. Information à l'usage des propriétaires et acquéreurs de moulins / Conseil Général des Deux Sèvres 

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Les plans d'eau / Préfecture de la Vendée

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