Assainissement non collectif / Idéal Connaissances

Public ISBD Titre : Assainissement non collectif : Eclairage juridique sur la mise en oeuvre et l'application terrain de la réglementation Type de document : texte imprimé Auteurs : Idéal Connaissances, Auteur Editeur : Idéal Connaissances Année de publication : 2013 Importance : 54p Format : A4 Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Droit Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques:Assainissement non collectif Résumé : De nombreuses interrogations des acteurs de l'assainissement non collectif sont en relation avec des points d'ordre juridique. Pour les accompagner dans leur travail, Idéal Connaissances a réalisé ce guide pour préciser le périmètre d'intervention du SPANC, le pouvoir de sanction ou encore l'organisation du service et la communication auprès des usagers. nature du document : guide Assainissement non collectif : Eclairage juridique sur la mise en oeuvre et l'application terrain de la réglementation [texte imprimé] / Idéal Connaissances, Auteur . - [S.l.] : Idéal Connaissances, 2013 . - 54p ; A4. Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Droit Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages domestiques:Assainissement non collectif Résumé : De nombreuses interrogations des acteurs de l'assainissement non collectif sont en relation avec des points d'ordre juridique. Pour les accompagner dans leur travail, Idéal Connaissances a réalisé ce guide pour préciser le périmètre d'intervention du SPANC, le pouvoir de sanction ou encore l'organisation du service et la communication auprès des usagers. nature du document : guide

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
100569	DRO 000 IDE	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Droit	empruntable Disponible

Droit fondé en titre, autorisation hydroélectrique de moins de 150 KW antérieure à 1919 / Mélissa GOERG

Public ISBD Titre : Droit fondé en titre, autorisation hydroélectrique de moins de 150 KW antérieure à 1919 Type de document : document électronique Auteurs : Mélissa GOERG, Auteur Editeur : DIREN Alsace Année de publication : 2008 Importance : 42 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire de moulin (chaussée) Thèmes:Droit Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Production d'hydroélectricité Résumé : Explications sur le droit pérenne avec les modification et les sanctions possibles. nature du document : monographie Droit fondé en titre, autorisation hydroélectrique de moins de 150 KW antérieure à 1919 [document électronique] / Mélissa GOERG, Auteur . - [S.l.] : DIREN Alsace, 2008 . - 42 p. Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Propriétaire de moulin (chaussée) Thèmes:Droit Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Production d'hydroélectricité Résumé : Explications sur le droit pérenne avec les modification et les sanctions possibles. nature du document : monographie

Etude des conditions de migration anadrome de l'Anguille sur les fleuves côtiers méditerranéens / Pierre CAMPTON 

Public ISBD Titre : Etude des conditions de migration anadrome de l'Anguille sur les fleuves côtiers méditerranéens Type de document : document électronique Auteurs : Pierre CAMPTON, Auteur ; Mathieu GEORGEAON, Auteur ; Isabelle LEBEL, Auteur Editeur : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (Onema) Année de publication : 2009 Autre Editeur : Fédération nationale de pêche Importance : 105 p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant:Rhône-Méditerranée-Corse Thèmes:Biodiversité:Faune:Poisson:Anguille Thèmes:Droit Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la continuité écologique:Rupture de continuité - problèmes de franchissabilité Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques:Obstacles à l'écoulement - Installation d'une passe à anguille Note de contenu : Cette étude s’inscrit dans le Plan de Gestion des Poissons Migrateurs et dans le Plan de gestion Anguille. Ainsi, des expertises de franchissabilité des obstacles transversaux à la migration anadrome de l’Anguille ont été réalisées selon le protocole mis en place par l’ONEMA sur 10 fleuves côtiers et affluents supplémentaires (Berre, Orbieu, Fresquel, Jaur, Gapeau, Real Martin, Brague, Cagne, Var et Paillon d’Escarène). Chaque obstacle s’est vu attribuer une note de franchissabilité allant de 0 (obstacle effacé sans impact) à 5 (obstacle infranchissable). À partir des données de pêches scientifiques, il a été discuté du cloisonnement de ces fleuves côtiers et une liste d’actions prioritaires a été identifiée pour chacun d’eux. La confrontation des conditions de migration de l’Anguille sur ces fleuves côtiers a permis d’identifier les cours d’eau présentant un intérêt majeur. nature du document : rapport d'étude Etude des conditions de migration anadrome de l'Anguille sur les fleuves côtiers méditerranéens [document électronique] / Pierre CAMPTON, Auteur ; Mathieu GEORGEAON, Auteur ; Isabelle LEBEL, Auteur . - [S.l.] : Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (Onema) : [S.l.] : Fédération nationale de pêche, 2009 . - 105 p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant:Rhône-Méditerranée-Corse Thèmes:Biodiversité:Faune:Poisson:Anguille Thèmes:Droit Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Perturbation de la continuité écologique:Rupture de continuité - problèmes de franchissabilité Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer la continuité écologique au travers d'un plan d'action sur les ouvrages hydrauliques:Obstacles à l'écoulement - Installation d'une passe à anguille Note de contenu : Cette étude s’inscrit dans le Plan de Gestion des Poissons Migrateurs et dans le Plan de gestion Anguille. Ainsi, des expertises de franchissabilité des obstacles transversaux à la migration anadrome de l’Anguille ont été réalisées selon le protocole mis en place par l’ONEMA sur 10 fleuves côtiers et affluents supplémentaires (Berre, Orbieu, Fresquel, Jaur, Gapeau, Real Martin, Brague, Cagne, Var et Paillon d’Escarène). Chaque obstacle s’est vu attribuer une note de franchissabilité allant de 0 (obstacle effacé sans impact) à 5 (obstacle infranchissable). À partir des données de pêches scientifiques, il a été discuté du cloisonnement de ces fleuves côtiers et une liste d’actions prioritaires a été identifiée pour chacun d’eux. La confrontation des conditions de migration de l’Anguille sur ces fleuves côtiers a permis d’identifier les cours d’eau présentant un intérêt majeur. nature du document : rapport d'étude

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