Code de l'eau / Bernard DROBENKO

Public ISBD Titre : Code de l'eau : 1e édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard DROBENKO, Auteur ; Jacques SIRONNEAU, Auteur Editeur : Editions Johanet Année de publication : 2008 Importance : 1449p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-900086-78-0 Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Pays:France Thèmes:Droit:Droit de l'eau Résumé : Le droit de l'eau concerne l'ensemble des politiques publiques. Il n'existait jusqu'alors qu'une codification partielle de ce droit, disséminée dans plusieurs codes officiels. Ce premier "code de l'eau" vise à regrouper l'ensemble des textes dans un domaine devenu stratégique, intervenus tant en droit interne qu'en droits communautaire et international et enrichis de commentaires, de doctrines administratives et de jurisprudence. Sur le site internet www.code-eau.com, le lecteur pourra retrouver la totalité des circulaires et jurisprudences reproduites in extenso, qui ne figureraient pas déjà dans l'ouvrage. nature du document : code Code de l'eau : 1e édition [texte imprimé] / Bernard DROBENKO, Auteur ; Jacques SIRONNEAU, Auteur . - [S.l.] : Editions Johanet, 2008 . - 1449p. ISBN : 978-2-900086-78-0 Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Pays:France Thèmes:Droit:Droit de l'eau Résumé : Le droit de l'eau concerne l'ensemble des politiques publiques. Il n'existait jusqu'alors qu'une codification partielle de ce droit, disséminée dans plusieurs codes officiels. Ce premier "code de l'eau" vise à regrouper l'ensemble des textes dans un domaine devenu stratégique, intervenus tant en droit interne qu'en droits communautaire et international et enrichis de commentaires, de doctrines administratives et de jurisprudence. Sur le site internet www.code-eau.com, le lecteur pourra retrouver la totalité des circulaires et jurisprudences reproduites in extenso, qui ne figureraient pas déjà dans l'ouvrage. nature du document : code

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100688	DRO 000 DRO	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Droit	empruntable Disponible

Colloque National "Fleuves et Rivières de France : un atout pour le développement touristique" du 22 juin 2001 / Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin - AFEPTB

Public ISBD Titre : Colloque National "Fleuves et Rivières de France : un atout pour le développement touristique" du 22 juin 2001 Type de document : texte imprimé Auteurs : Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin - AFEPTB, Auteur Editeur : Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin - AFEPTB Année de publication : Juin 2001 Importance : 100 pages Présentation : ill. Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Professionnel du tourisme (OTSI, hébergeur, club canoë kayak) Thèmes:Droit:Droit de l'eau Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Fleuve Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Rivière Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Type d'action :Réunion publique Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant:Valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Baignade Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Pêche Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Tourisme fluvial (navigation) Résumé : Les fleuves et rivières modèlent la géographie humaine de la France. A l'échelle des bassins, les SDAGE (Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux) ont apporté un cadre au développement des multiples activités et notamment du tourisme, pour le respect de la ressource en eau. Les dernières évolutions législatives et réglementaires donnent de nouvelles perspectives pour une gestion globale. Aujourd'hui, les responsables publics sont confrontés à une double exigence : protéger ou réhabiliter l'environnement d'une part et assurer le développement attendu des loisirs et du tourisme, d'autre part. Cette apparente contradiction peut trouver une solution dans le recherche d'une gestion globale qualitative, qui correspond à la demande sociale actuelle. Ce colloque est organisé autour de trois tables rondes qui illustrent l'enjeu d'un rapprochement entre droit de l'eau et droit du sol pour un développement durable. nature du document : actes de colloque Colloque National "Fleuves et Rivières de France : un atout pour le développement touristique" du 22 juin 2001 [texte imprimé] / Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin - AFEPTB, Auteur . - [S.l.] : Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin - AFEPTB, Juin 2001 . - 100 pages : ill. ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Acteurs:Usagers:Professionnels:Professionnel du tourisme (OTSI, hébergeur, club canoë kayak) Thèmes:Droit:Droit de l'eau Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Fleuve Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau:Rivière Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Type d'action :Réunion publique Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant:Valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Baignade Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Pêche Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Tourisme fluvial (navigation) Résumé : Les fleuves et rivières modèlent la géographie humaine de la France. A l'échelle des bassins, les SDAGE (Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux) ont apporté un cadre au développement des multiples activités et notamment du tourisme, pour le respect de la ressource en eau. Les dernières évolutions législatives et réglementaires donnent de nouvelles perspectives pour une gestion globale. Aujourd'hui, les responsables publics sont confrontés à une double exigence : protéger ou réhabiliter l'environnement d'une part et assurer le développement attendu des loisirs et du tourisme, d'autre part. Cette apparente contradiction peut trouver une solution dans le recherche d'une gestion globale qualitative, qui correspond à la demande sociale actuelle. Ce colloque est organisé autour de trois tables rondes qui illustrent l'enjeu d'un rapprochement entre droit de l'eau et droit du sol pour un développement durable. nature du document : actes de colloque

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100662	LOI 800 ASS	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Loisirs Tourisme Sport	empruntable Disponible

Du dommage écologique au préjudice écologique. Comment la société prend-elle en compte et repare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieux aquatiques ? n°26 / Agence Française pour la Biodiversité (AFB)

Public ISBD Titre : Du dommage écologique au préjudice écologique. Comment la société prend-elle en compte et repare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieux aquatiques ? n°26 Type de document : texte imprimé Auteurs : Agence Française pour la Biodiversité (AFB), Auteur Editeur : Agence Française pour la Biodiversité (AFB) Année de publication : Juin 2017 Importance : 124 pages Présentation : ill. Format : A4 (portrait) ISBN/ISSN/EAN : 978-2-377-85010-5 Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Droit:Droit de l'eau Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Résumé : Cet ouvrage s'inscrit dans une réflexion globale de l'Agence française pour la biodiversité (AFB) sur le dommage écologique. Initié par l'ONEMA, l'un des quatre organismes regroupé dans l'AFB, il est centré sur l'eau et les milieux aquatiques mais sert d'assise à des travaux qui seront entrepris sur les autres milieux. S'adressant aux acteurs publics et privés impliqués ou impactés par la mise en Å“uvre de la réglementation sur l'eau, il présente un état des lieux scientifique, juridique et opérationnel positif des avancées et du chemin qu'il reste à parcourir en matière de prise en compte des dommages écologiques. Cet ouvrage est disponible sur le site internet de l'AFB : http://www.afbiodiversite.fr/fr/actualites/un-nouvel-ouvrage-est-publie-par-lagence-du-dommage-ecologique-au-prejudice-ecologique nature du document : manuel Du dommage écologique au préjudice écologique. Comment la société prend-elle en compte et repare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieux aquatiques ? n°26 [texte imprimé] / Agence Française pour la Biodiversité (AFB), Auteur . - [S.l.] : Agence Française pour la Biodiversité (AFB), Juin 2017 . - 124 pages : ill. ; A4 (portrait). ISBN : 978-2-377-85010-5 Langues : Français (fre) Catégories : Thèmes:Droit:Droit de l'eau Thèmes:Droit:Droit de l'environnement Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication:Publication Résumé : Cet ouvrage s'inscrit dans une réflexion globale de l'Agence française pour la biodiversité (AFB) sur le dommage écologique. Initié par l'ONEMA, l'un des quatre organismes regroupé dans l'AFB, il est centré sur l'eau et les milieux aquatiques mais sert d'assise à des travaux qui seront entrepris sur les autres milieux. S'adressant aux acteurs publics et privés impliqués ou impactés par la mise en Å“uvre de la réglementation sur l'eau, il présente un état des lieux scientifique, juridique et opérationnel positif des avancées et du chemin qu'il reste à parcourir en matière de prise en compte des dommages écologiques. Cet ouvrage est disponible sur le site internet de l'AFB : http://www.afbiodiversite.fr/fr/actualites/un-nouvel-ouvrage-est-publie-par-lagence-du-dommage-ecologique-au-prejudice-ecologique nature du document : manuel

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100651	DRO 000 AFB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Droit	empruntable Disponible

Dossier Loi sur l'eau mode d'emploi / Direction Départementale des Territoires du Gers 

Public ISBD Titre : Dossier Loi sur l'eau mode d'emploi Type de document : document électronique Auteurs : Direction Départementale des Territoires du Gers, Auteur Editeur : Direction Départementale des Territoires du Gers Année de publication : 2010 Importance : 32 p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant:Adour-Garonne Géographie:Département:Gers Thèmes:Droit:Droit de l'eau Note de contenu : La DDT32 présente le mode d'emploi du dossier loi sur l'eau: Assainissement, eaux pluviales, cours d'eau et procédures à suivre nature du document : guide Dossier Loi sur l'eau mode d'emploi [document électronique] / Direction Départementale des Territoires du Gers, Auteur . - [S.l.] : Direction Départementale des Territoires du Gers, 2010 . - 32 p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant:Adour-Garonne Géographie:Département:Gers Thèmes:Droit:Droit de l'eau Note de contenu : La DDT32 présente le mode d'emploi du dossier loi sur l'eau: Assainissement, eaux pluviales, cours d'eau et procédures à suivre nature du document : guide

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L'eau dans les documents d'urbanisme / Agence de l'eau Adour Garonne

Public ISBD Titre : L'eau dans les documents d'urbanisme : Guide méthodologique Type de document : texte imprimé Auteurs : Agence de l'eau Adour Garonne, Auteur Editeur : Agence de l'eau Adour-Garonne Importance : 64p Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant:Adour-Garonne Thèmes:Droit:Droit de l'eau Thèmes:Droit:Droit de l'urbanisme Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Document d'urbanisme et de planification Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau:SDAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Résumé : Ce guide méthodologique de l'Agence de l'eau Adour Garenne dresse un bilan de l'urbanisation sur le bassin versant Adour Garonne, avant de faire le lien entre les documents de planification en matière d'eau et de l'urbanisme et de donner des conseils sur la procédure d'intégration de l'eau dans les documents d'urbanisme. nature du document : guide L'eau dans les documents d'urbanisme : Guide méthodologique [texte imprimé] / Agence de l'eau Adour Garonne, Auteur . - [S.l.] : Agence de l'eau Adour-Garonne, [s.d.] . - 64p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant:Adour-Garonne Thèmes:Droit:Droit de l'eau Thèmes:Droit:Droit de l'urbanisme Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Document d'urbanisme et de planification Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau:SDAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Résumé : Ce guide méthodologique de l'Agence de l'eau Adour Garenne dresse un bilan de l'urbanisation sur le bassin versant Adour Garonne, avant de faire le lien entre les documents de planification en matière d'eau et de l'urbanisme et de donner des conseils sur la procédure d'intégration de l'eau dans les documents d'urbanisme. nature du document : guide

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100384	AME 100 AGE	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Aménagement du territoire	empruntable Disponible

Etude de faisabilité. Réduction d'impact des ouvrages hydrauliques de l'Ouin à Mauléon. Phase 1 Etat des lieux, diagnostic / Société d'Etudes Générales d'Infrastructures - SEGI

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Etude de faisabilité. Réduction d'impact des ouvrages hydrauliques de l'Ouin à Mauléon. Phase 1 Etat des lieux, diagnostic; Annexes / Société d'Etudes Générales d'Infrastructures - SEGI

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Etude de faisabilité. Réduction d'impact des ouvrages hydrauliques de l'Ouin à Mauléon. Phase 2 Elaboration et faisabilité de scenarii / Société d'Etudes Générales d'Infrastructures - SEGI

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Etude de faisabilité. Réduction d'impact des ouvrages hydrauliques de l'Ouin à Mauléon. Phase 3 Etude approfondie du scenario retenu / Société d'Etudes Générales d'Infrastructures - SEGI

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Etude de réduction des impacts des ouvrages hydrauliques sur la Sanguèze Aval. Rapport de phase 1 / Egiseau

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Etude de réduction des impacts des ouvrages hydrauliques sur la Sanguèze Aval. Rapport de phase 2 / Egiseau

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Etude de réduction des impacts des ouvrages hydrauliques sur la Sanguèze Aval. Rapport de phase 3 / Egiseau

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La gestion des cours d’eau : une organisation existante à adapter aux enjeux actuels / Réseau régional des gestionnaires de millieux aquatiques (RRGMA) 

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Guide d'identification de la situation juridique des plans d'eau - Document détaillé / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))

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Guide d'identification de la situation juridique des plans d'eau - Support d'aide à l'analyse / Etablissement Public Territorial du Bassin (EPTB) Vienne (LIMOGES (87))

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