Rapport d'activité 2015 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Rapport d'activité 2015 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) : Soyons Sage pour que l'eau vive Titre original : Validé par la CLE du 14 janvier 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : LA ROCHE-SUR-YON Cedex [France] : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise Année de publication : 2015 Autre Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Importance : 62 pages Présentation : ill. Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de la fréquence des réunions organisées et des différents volets de ses missions dans les domaines de la révision, de la mise en Å“uvre et de la communication sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets sur le bassin et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2015 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) = Validé par la CLE du 14 janvier 2016 : Soyons Sage pour que l'eau vive [texte imprimé] / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - LA ROCHE-SUR-YON Cedex (16 cours Bayard, 85036, France) : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise : [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2015 . - 62 pages : ill. ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de la fréquence des réunions organisées et des différents volets de ses missions dans les domaines de la révision, de la mise en Å“uvre et de la communication sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets sur le bassin et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité

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Rapport d'activité 2016 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Rapport d'activité 2016 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) : Soyons Sage pour que l'eau vive Titre original : Validé lors de la CLE du 12 janvier 2017 Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : LA ROCHE-SUR-YON Cedex [France] : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise Année de publication : 2016 Autre Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Importance : 69 pages Présentation : ill. Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de la fréquence des réunions organisées et des différents volets de ses missions dans les domaines de la mise en Å“uvre et de la communication sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2016 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) = Validé lors de la CLE du 12 janvier 2017 : Soyons Sage pour que l'eau vive [texte imprimé] / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - LA ROCHE-SUR-YON Cedex (16 cours Bayard, 85036, France) : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise : [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2016 . - 69 pages : ill. ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de la fréquence des réunions organisées et des différents volets de ses missions dans les domaines de la mise en Å“uvre et de la communication sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité

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Rapport d'activité 2017 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Rapport d'activité 2017 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) : Soyons Sage pour que l'eau vive Titre original : Validé lors de la CLE du 14 décembre 2017 Type de document : document électronique Auteurs : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : LA ROCHE-SUR-YON Cedex [France] : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise Année de publication : 2017 Autre Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Importance : 94 pages Présentation : ill. Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de ses actions pour la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2017 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) = Validé lors de la CLE du 14 décembre 2017 : Soyons Sage pour que l'eau vive [document électronique] / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - LA ROCHE-SUR-YON Cedex (16 cours Bayard, 85036, France) : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise : [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2017 . - 94 pages : ill. ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de ses actions pour la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité

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Rapport d'activité 2019 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Rapport d'activité 2019 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) : Soyons Sage pour que l'eau vive Titre original : Validé lors du Bureau de la CLE du 20 février 2020 Type de document : document électronique Auteurs : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : LA ROCHE-SUR-YON Cedex [France] : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise Année de publication : 2019 Autre Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Importance : 45 pages Présentation : ill. Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de ses actions pour la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2019 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) = Validé lors du Bureau de la CLE du 20 février 2020 : Soyons Sage pour que l'eau vive [document électronique] / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - LA ROCHE-SUR-YON Cedex (16 cours Bayard, 85036, France) : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise : [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2019 . - 45 pages : ill. ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de ses actions pour la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité

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100830	SAGE 200 EPTB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Organisation et mise en oeuvre du SAGE	empruntable Disponible

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Rapport d'activité 2020 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Rapport d'activité 2020 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) : Soyons Sage pour que l'eau vive Titre original : Validé lors de la CLE du 17 septembre 2021 Type de document : document électronique Auteurs : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : LA ROCHE-SUR-YON Cedex [France] : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise Année de publication : 2020 Autre Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Importance : 47 pages Présentation : ill. Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de ses actions pour la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2020 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) = Validé lors de la CLE du 17 septembre 2021 : Soyons Sage pour que l'eau vive [document électronique] / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - LA ROCHE-SUR-YON Cedex (16 cours Bayard, 85036, France) : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise : [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2020 . - 47 pages : ill. ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de ses actions pour la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité

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100858	SAGE 200 EPTB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Organisation et mise en oeuvre du SAGE	empruntable Disponible

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Rapport d'activité 2021 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Rapport d'activité 2021 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) : Soyons Sage pour que l'eau vive Titre original : Validé lors de la CLE du 8 mars 2022 Type de document : document électronique Auteurs : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : LA ROCHE-SUR-YON Cedex [France] : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise Année de publication : 2021 Autre Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Importance : 46 pages Présentation : ill. Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de ses actions pour la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2021 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) = Validé lors de la CLE du 8 mars 2022 : Soyons Sage pour que l'eau vive [document électronique] / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - LA ROCHE-SUR-YON Cedex (16 cours Bayard, 85036, France) : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise : [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2021 . - 46 pages : ill. ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de ses actions pour la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité

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Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise - Règlement approuvé par arrêté préfectoral N° 15-DDTM85-141 du 7 avril 2015 / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise - Règlement approuvé par arrêté préfectoral N° 15-DDTM85-141 du 7 avril 2015 Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : LA ROCHE-SUR-YON Cedex [France] : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise Année de publication : 2015 Autre Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Importance : 11 pages Présentation : ill. Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Gestion quantitative de la ressource en eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant Résumé : Après quatre années de révision, une phase de consultation et une enquête publique, le nouveau Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise a été approuvé par arrêté préfectoral le 7 avril 2015. Il remplace désormais l’ancien SAGE de 2005. La Commission Locale de l’Eau a développé la stratégie du nouveau SAGE autour de cinq enjeux principaux : - l’amélioration de la qualité de l’eau, - la gestion quantitative de la ressource en eau superficielle, - la réduction du risque d’inondation, - l’amélioration de la qualité des milieux aquatiques, - la valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques. nature du document : document de planification Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise - Règlement approuvé par arrêté préfectoral N° 15-DDTM85-141 du 7 avril 2015 [texte imprimé] / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - LA ROCHE-SUR-YON Cedex (16 cours Bayard, 85036, France) : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise : [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2015 . - 11 pages : ill. ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Gestion quantitative de la ressource en eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant Résumé : Après quatre années de révision, une phase de consultation et une enquête publique, le nouveau Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise a été approuvé par arrêté préfectoral le 7 avril 2015. Il remplace désormais l’ancien SAGE de 2005. La Commission Locale de l’Eau a développé la stratégie du nouveau SAGE autour de cinq enjeux principaux : - l’amélioration de la qualité de l’eau, - la gestion quantitative de la ressource en eau superficielle, - la réduction du risque d’inondation, - l’amélioration de la qualité des milieux aquatiques, - la valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques. nature du document : document de planification

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100515	SAGE 100 EPTB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Organisation et mise en oeuvre du SAGE	empruntable Disponible

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Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise - Règlement approuvé par arrêté préfectoral N° 15-DDTM85-141 du 7 avril 2015 Adobe Acrobat PDF

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