Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-347 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 30 juin 2016 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-347 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 30 juin 2016 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2016 Importance : 5 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 18 mars 2010, est arrivé à échéance en mars 2016. La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (13 membres). nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-347 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 30 juin 2016 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2016 . - 5 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 18 mars 2010, est arrivé à échéance en mars 2016. La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (13 membres). nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral n° 16-DDTM85-347 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 30 juin 2016 Adobe Acrobat PDF

Arrêté préfectoral n° 18-DDTM85-476 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 7 juin 2018 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 18-DDTM85-476 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 7 juin 2018 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2018 Importance : 6 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait l’objet d'une modification de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (13 membres). nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 18-DDTM85-476 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 7 juin 2018 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2018 . - 6 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait l’objet d'une modification de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (13 membres). nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral n° 18-DDTM85-476 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 7 juin 2018 Adobe Acrobat PDF

Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-28 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 1er février 2021 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-28 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 1er février 2021 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2021 Importance : 6 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE du bassin de la Sèvre nantaise a fait l’objet d'une modification de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (11 membres). nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-28 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 1er février 2021 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2021 . - 6 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE du bassin de la Sèvre nantaise a fait l’objet d'une modification de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (11 membres). nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-506 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 26 novembre 2021 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-506 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 26 novembre 2021 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2021 Importance : 6 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE du bassin de la Sèvre nantaise a fait l’objet d'une modification de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (11 membres). nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-506 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 26 novembre 2021 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2021 . - 6 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE du bassin de la Sèvre nantaise a fait l’objet d'une modification de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (11 membres). nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral n° 21-DDTM85-506 portant modification de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la Sèvre nantaise du 26 novembre 2021 Adobe Acrobat PDF

Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 / Préfecture de la Vendée 

Public ISBD Titre : Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture de la Vendée, Auteur Editeur : Préfecture de la Vendée Année de publication : 2022 Importance : 5 pages Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Thèmes:Acteurs:Usagers:Associations Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 30 juin 2016, est arrivé à échéance en juin 2022. La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (11 membres). nature du document : arrêté Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 14 septembre 2022 [document électronique] / Préfecture de la Vendée, Auteur . - [S.l.] : Préfecture de la Vendée, 2022 . - 5 pages ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:CLE:Membres de la CLE Thèmes:Acteurs:Collectivités Thèmes:Acteurs:Collectivités:Commune:élus communaux Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Général Thèmes:Acteurs:Collectivités:Conseil Régional Thèmes:Acteurs:Collectivités:Intercommunalités:élus intercommunaux Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Services de l'Etat Thèmes:Acteurs:Usagers Thèmes:Acteurs:Usagers:Associations Résumé : La Commission Locale de l'Eau (CLE) est l'instance de concertation et de décision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) dont les principales missions sont de : - réviser le SAGE, - suivre la mise en Å“uvre des préconisations du SAGE, - donner un avis sur les projets en cours, - prévenir et arbitrer les conflits. La CLE est élue pour six ans. Le précédent arrêté de composition de la CLE, datant du 30 juin 2016, est arrivé à échéance en juin 2022. La CLE du bassin de la Sèvre Nantaise a fait donc l’objet d’un renouvellement de sa composition. Elle est composée de membres représentatifs de la diversité d’acteurs concernés par la ressource en eau sur le territoire : - des élus locaux (32 membres) ; - des représentants des usagers (17 membres) ; - des représentants des services de l’Etat (11 membres). nature du document : arrêté

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Arrêté préfectoral n° 22-DDTM85-575 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise Adobe Acrobat PDF

Arrêté préfectoral n° 23-DDTM85-593 portant renouvellement de la composition de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise du 22 août 2023 / Préfecture de la Vendée 

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Étude HMUC : Rapport Phase 2 - État des lieux / Diagnostic / Constitution de la modélisation / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

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La lettre de la Sèvre Nantaise "Au fil de l'eau" n° 2 (Novembre 1998) / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)

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PACT'EAU - La lettre agricole de l'EPTB Sèvre nantaise - Numéro 1, Printemps 2021 / E.P.T.B Sèvre Nantaise 

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