Organisation et mise en oeuvre du SAGE > Classement par auteur

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Etude préalable à la révision du SAGE Sèvre Nantaise : Evaluation / SCE

Public ISBD Titre : Etude préalable à la révision du SAGE Sèvre Nantaise : Evaluation Type de document : texte imprimé Auteurs : SCE, Auteur Editeur : SCE Année de publication : 2011 Importance : 129p Présentation : ill. Format : A4 Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Type d'action :étude Résumé : Le SAGE Sèvre Nantaise a été approuvé en février 2005 selon les dispositions législatives antérieures à la Loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA) du 30 décembre 2006. Il doit donc être révisé. C'est dans ce cadre qu'une étude préalable à la révision du SAGE a été menée pour aborder les caractéristiques du SAGE en termes de pertinence, cohérence, efficacité et efficience. L'évaluation met en lumière les forces, faiblesses, opportunités et contraintes du SAGE actuel. nature du document : rapport d'étude Etude préalable à la révision du SAGE Sèvre Nantaise : Evaluation [texte imprimé] / SCE, Auteur . - [S.l.] : SCE, 2011 . - 129p : ill. ; A4. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Type d'action :étude Résumé : Le SAGE Sèvre Nantaise a été approuvé en février 2005 selon les dispositions législatives antérieures à la Loi sur l'Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA) du 30 décembre 2006. Il doit donc être révisé. C'est dans ce cadre qu'une étude préalable à la révision du SAGE a été menée pour aborder les caractéristiques du SAGE en termes de pertinence, cohérence, efficacité et efficience. L'évaluation met en lumière les forces, faiblesses, opportunités et contraintes du SAGE actuel. nature du document : rapport d'étude

Etude préalable du SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise - Phase II : Scénarios - Réunion par sous-bassin La Sèvre amont à La Forêt-sur-Sèvre du 27 novembre 2000 / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN)

Public ISBD Titre : Etude préalable du SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise - Phase II : Scénarios - Réunion par sous-bassin La Sèvre amont à La Forêt-sur-Sèvre du 27 novembre 2000 Type de document : texte imprimé Auteurs : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur ; SCE, Auteur Editeur : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) Année de publication : 2000 Autre Editeur : SCE Importance : 14 pages Format : A4 (portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre amont Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Riverain Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques:Micropolluant:Organiques:Pesticides Thèmes:Indicateur de la quantité d'eau :étiage Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Chaussée Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges:Abreuvoir aménagé:Abreuvoir - Installation d'abreuvoir Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau:SDAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Gestion quantitative de la ressource en eau:Gérer les eaux pluviales Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prendre en compte le risque inondation dans l'aménagement du territoire:PPRI Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations Thèmes:Technologie de l'information communication:Informatique Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Agriculture:Production végétale:Viticulture Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Eau potable Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Industrie, artisanat  et commerce Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Baignade Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Randonnée:Nautique Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif Résumé : Ce document élaboré par l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) et le Bureau d'études SCE dans le cadre de la réunion par sous-bassin de la Sèvre amont du 27 novembre 2000 fait une présentation du : - rappel des objectifs généraux retenus par la Commission Locale de l'Eau (CLE) ; - alimentation en eau potable ; - qualité des cours d'eau (objectif global, rappel du diagnostic, contenu et enjeu scénarios 1 et 2) ; - débits d'étiage (objectif global, rappel du diagnostic, scénarios 1 et 2) ; - préservation et restauration de la diversité biologique ; - prévention et gestion des risques d'inondation ; - développement des activités nautiques et gestion de l'abreuvage ; - coordination, suivi, évaluation du SAGE ; - rappel sur la déclinaison des scénarios sur la Sèvre amont (eau potable, qualité du cours d'eau, débits). nature du document : rapport d'étude Etude préalable du SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise - Phase II : Scénarios - Réunion par sous-bassin La Sèvre amont à La Forêt-sur-Sèvre du 27 novembre 2000 [texte imprimé] / Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN), Auteur ; SCE, Auteur . - [S.l.] : Institution interdépartementale du bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) : [S.l.] : SCE, 2000 . - 14 pages ; A4 (portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise:La Sèvre amont Thèmes:Acteurs:Usagers:Particuliers:Riverain Thèmes:Indicateur de la qualité de l'eau :Indicateurs physicochimiques:Micropolluant:Organiques:Pesticides Thèmes:Indicateur de la quantité d'eau :étiage Thèmes:Milieu:Milieu aquatique:Cours d'eau Thèmes:Perturbations et conséquences:Perturbation des milieux aquatiques:Ouvrages hydrauliques, obstacles à l'écoulement:Chaussée Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Préserver et reconquérir les zones humides et le maillage bocager Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques:Restaurer et entretenir les cours d'eau et les berges:Abreuvoir aménagé:Abreuvoir - Installation d'abreuvoir Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau:SDAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Gestion quantitative de la ressource en eau:Gérer les eaux pluviales Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prendre en compte le risque inondation dans l'aménagement du territoire:PPRI Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation:Prévoir et gérer les crues et les inondations Thèmes:Technologie de l'information communication:Informatique Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Agriculture:Production végétale:Viticulture Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Eau potable Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Industrie, artisanat  et commerce Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Baignade Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Sport et loisirs:Randonnée:Nautique Thèmes:Usages et activités liés à l'eau:Usages des collectivités:Assainissement collectif Résumé : Ce document élaboré par l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise (IIBSN) et le Bureau d'études SCE dans le cadre de la réunion par sous-bassin de la Sèvre amont du 27 novembre 2000 fait une présentation du : - rappel des objectifs généraux retenus par la Commission Locale de l'Eau (CLE) ; - alimentation en eau potable ; - qualité des cours d'eau (objectif global, rappel du diagnostic, contenu et enjeu scénarios 1 et 2) ; - débits d'étiage (objectif global, rappel du diagnostic, scénarios 1 et 2) ; - préservation et restauration de la diversité biologique ; - prévention et gestion des risques d'inondation ; - développement des activités nautiques et gestion de l'abreuvage ; - coordination, suivi, évaluation du SAGE ; - rappel sur la déclinaison des scénarios sur la Sèvre amont (eau potable, qualité du cours d'eau, débits). nature du document : rapport d'étude

Projet du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du basin de la Sèvre Nantaise - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable des eaux et des milieux aquatiques / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise

Public ISBD Titre : Projet du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du basin de la Sèvre Nantaise - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable des eaux et des milieux aquatiques : Projet validé par la CLE le 29 août 2013 Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Année de publication : 2013 Importance : 205 pages Présentation : Illustrations par des cartes, tableaux, graphiques et photos Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Usagers Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Synthèse de l'état des lieux et du diagnostic du bassin versant, enjeux de la gestion de l'eau et plan aménagement nature du document : document de planification Projet du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du basin de la Sèvre Nantaise - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable des eaux et des milieux aquatiques : Projet validé par la CLE le 29 août 2013 [texte imprimé] / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur . - [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2013 . - 205 pages : Illustrations par des cartes, tableaux, graphiques et photos ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:Usagers Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Synthèse de l'état des lieux et du diagnostic du bassin versant, enjeux de la gestion de l'eau et plan aménagement nature du document : document de planification

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100114	SAGE 100 EPTB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Organisation et mise en oeuvre du SAGE	empruntable Disponible

Rapport d'activité 2015 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Rapport d'activité 2015 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) : Soyons Sage pour que l'eau vive Titre original : Validé par la CLE du 14 janvier 2016 Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : LA ROCHE-SUR-YON Cedex [France] : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise Année de publication : 2015 Autre Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Importance : 62 pages Présentation : ill. Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de la fréquence des réunions organisées et des différents volets de ses missions dans les domaines de la révision, de la mise en Å“uvre et de la communication sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets sur le bassin et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2015 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) = Validé par la CLE du 14 janvier 2016 : Soyons Sage pour que l'eau vive [texte imprimé] / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - LA ROCHE-SUR-YON Cedex (16 cours Bayard, 85036, France) : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise : [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2015 . - 62 pages : ill. ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de la fréquence des réunions organisées et des différents volets de ses missions dans les domaines de la révision, de la mise en Å“uvre et de la communication sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets sur le bassin et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité

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100490	SAGE 200 CLE	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Organisation et mise en oeuvre du SAGE	empruntable Disponible

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Rapport d'activité 2016 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Rapport d'activité 2016 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) : Soyons Sage pour que l'eau vive Titre original : Validé lors de la CLE du 12 janvier 2017 Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : LA ROCHE-SUR-YON Cedex [France] : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise Année de publication : 2016 Autre Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Importance : 69 pages Présentation : ill. Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de la fréquence des réunions organisées et des différents volets de ses missions dans les domaines de la mise en Å“uvre et de la communication sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2016 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) = Validé lors de la CLE du 12 janvier 2017 : Soyons Sage pour que l'eau vive [texte imprimé] / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - LA ROCHE-SUR-YON Cedex (16 cours Bayard, 85036, France) : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise : [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2016 . - 69 pages : ill. ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de la fréquence des réunions organisées et des différents volets de ses missions dans les domaines de la mise en Å“uvre et de la communication sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité

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100517	SAGE 200 CLE	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Organisation et mise en oeuvre du SAGE	empruntable Disponible

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Rapport d'activité 2017 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Rapport d'activité 2017 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) : Soyons Sage pour que l'eau vive Titre original : Validé lors de la CLE du 14 décembre 2017 Type de document : document électronique Auteurs : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : LA ROCHE-SUR-YON Cedex [France] : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise Année de publication : 2017 Autre Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Importance : 94 pages Présentation : ill. Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de ses actions pour la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2017 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) = Validé lors de la CLE du 14 décembre 2017 : Soyons Sage pour que l'eau vive [document électronique] / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - LA ROCHE-SUR-YON Cedex (16 cours Bayard, 85036, France) : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise : [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2017 . - 94 pages : ill. ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de ses actions pour la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité

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100721	SAGE 200 EPTB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Organisation et mise en oeuvre du SAGE	empruntable Disponible

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Rapport d'activité 2019 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Rapport d'activité 2019 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) : Soyons Sage pour que l'eau vive Titre original : Validé lors du Bureau de la CLE du 20 février 2020 Type de document : document électronique Auteurs : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : LA ROCHE-SUR-YON Cedex [France] : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise Année de publication : 2019 Autre Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Importance : 45 pages Présentation : ill. Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de ses actions pour la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2019 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) = Validé lors du Bureau de la CLE du 20 février 2020 : Soyons Sage pour que l'eau vive [document électronique] / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - LA ROCHE-SUR-YON Cedex (16 cours Bayard, 85036, France) : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise : [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2019 . - 45 pages : ill. ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de ses actions pour la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité

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100830	SAGE 200 EPTB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Organisation et mise en oeuvre du SAGE	empruntable Disponible

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Rapport d'activité 2020 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Rapport d'activité 2020 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) : Soyons Sage pour que l'eau vive Titre original : Validé lors de la CLE du 17 septembre 2021 Type de document : document électronique Auteurs : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : LA ROCHE-SUR-YON Cedex [France] : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise Année de publication : 2020 Autre Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Importance : 47 pages Présentation : ill. Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de ses actions pour la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2020 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) = Validé lors de la CLE du 17 septembre 2021 : Soyons Sage pour que l'eau vive [document électronique] / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - LA ROCHE-SUR-YON Cedex (16 cours Bayard, 85036, France) : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise : [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2020 . - 47 pages : ill. ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de ses actions pour la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité

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100858	SAGE 200 EPTB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Organisation et mise en oeuvre du SAGE	empruntable Disponible

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Rapport d'activité 2020 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE Sèvre nantaise Adobe Acrobat PDF

Rapport d'activité 2021 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Rapport d'activité 2021 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) : Soyons Sage pour que l'eau vive Titre original : Validé lors de la CLE du 8 mars 2022 Type de document : document électronique Auteurs : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : LA ROCHE-SUR-YON Cedex [France] : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise Année de publication : 2021 Autre Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Importance : 46 pages Présentation : ill. Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de ses actions pour la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité Rapport d'activité 2021 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) = Validé lors de la CLE du 8 mars 2022 : Soyons Sage pour que l'eau vive [document électronique] / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - LA ROCHE-SUR-YON Cedex (16 cours Bayard, 85036, France) : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise : [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2021 . - 46 pages : ill. ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Communiquer, former et sensibiliser :Action de communication Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Bureau CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Résumé : Chaque année, la Commission Locale de l'Eau (CLE) publie son rapport d'activité. Ce rapport d'activité dresse le bilan, pour l'année écoulée, de ses actions pour la mise en Å“uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE). Ce document présente également le suivi des projets et des actions en cours sur le bassin, et l'examen des dossiers qui ont été soumis à autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau, etc. nature du document : rapport d'activité

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100888	SAGE 200 EPTB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Organisation et mise en oeuvre du SAGE	empruntable Disponible

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Rapport d'activité 2021 de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE de la Sèvre Nantaise Adobe Acrobat PDF

Réalisation d'un guide juridique pour la rédaction des SAGE (identification et contenu des thèmes) / Droit public consultants - société d'avocats

Public ISBD Titre : Réalisation d'un guide juridique pour la rédaction des SAGE (identification et contenu des thèmes) Type de document : texte imprimé Auteurs : Droit public consultants - société d'avocats, Auteur ; DREAL des Pays de la Loire, Auteur Editeur : Nantes : DREAL des Pays de la Loire Importance : 53p Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Document réglementaire Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Ce guide vise à fournir aux Commissions Locales de l'Eau, un appui juridique pour la rédaction de leurs SAGE notamment du PAGD et du réglement du SAGE. nature du document : guide Réalisation d'un guide juridique pour la rédaction des SAGE (identification et contenu des thèmes) [texte imprimé] / Droit public consultants - société d'avocats, Auteur ; DREAL des Pays de la Loire, Auteur . - Nantes : DREAL des Pays de la Loire, [s.d.] . - 53p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Document réglementaire Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Ce guide vise à fournir aux Commissions Locales de l'Eau, un appui juridique pour la rédaction de leurs SAGE notamment du PAGD et du réglement du SAGE. nature du document : guide

Les SAGE en Loire Bretagne / Agence de l'eau Loire Bretagne

Public ISBD Titre : Les SAGE en Loire Bretagne : L'eau en Loire Bretagne Type de document : texte imprimé Auteurs : Agence de l'eau Loire Bretagne, Auteur Editeur : Agence de l'eau Loire-Bretagne Année de publication : 2012 Importance : 40p Présentation : ill. Format : A4 Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant:Loire-Bretagne Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau:SDAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Ce numéro spécial du magazine L'eau en Loire Bretagne présente de façon synthétique l'élaboration, la vie et les thèmes des SAGE Loire Bretagne dont le SAGE Sèvre Nantaise. nature du document : article Les SAGE en Loire Bretagne : L'eau en Loire Bretagne [texte imprimé] / Agence de l'eau Loire Bretagne, Auteur . - [S.l.] : Agence de l'eau Loire-Bretagne, 2012 . - 40p : ill. ; A4. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant:Loire-Bretagne Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:EPTB Sèvre Nantaise Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau:SDAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Résumé : Ce numéro spécial du magazine L'eau en Loire Bretagne présente de façon synthétique l'élaboration, la vie et les thèmes des SAGE Loire Bretagne dont le SAGE Sèvre Nantaise. nature du document : article

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100625	SAGE 100 AELB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Organisation et mise en oeuvre du SAGE	empruntable Disponible

Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable des eaux et des milieux aquatiques (PAGD) approuvé par arrêté préfectoral N° 15-DDTM85-141 du 7 avril 2015 / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable des eaux et des milieux aquatiques (PAGD) approuvé par arrêté préfectoral N° 15-DDTM85-141 du 7 avril 2015 Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : LA ROCHE-SUR-YON Cedex [France] : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise Année de publication : 2015 Importance : 205 p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:Usagers Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Gestion quantitative de la ressource en eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant Résumé : Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)est un outil de planification stratégique à l'échelle d'un bassin hydrographique cohérent. Son objet est la recherche d'une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Le SAGE fixe des objectifs généraux et des orientations permettant de satisfaire aux principes d'une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau, à la préservation des milieux aquatiques et à la protection du patrimoine piscicole. Après une synthèse de l'état des lieux et du diagnostic du territoire, le SAGE Sèvre Nantaise décline les principes enjeux de la gestion de l'eau ainsi que les objectifs généraux, et présente les disposition du plan d'aménagement et de gestion durable du territoire. nature du document : document de planification Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable des eaux et des milieux aquatiques (PAGD) approuvé par arrêté préfectoral N° 15-DDTM85-141 du 7 avril 2015 [texte imprimé] / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur . - LA ROCHE-SUR-YON Cedex (16 cours Bayard, 85036, France) : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, 2015 . - 205 p. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Acteurs:Usagers Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Gestion quantitative de la ressource en eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant Résumé : Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)est un outil de planification stratégique à l'échelle d'un bassin hydrographique cohérent. Son objet est la recherche d'une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Le SAGE fixe des objectifs généraux et des orientations permettant de satisfaire aux principes d'une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau, à la préservation des milieux aquatiques et à la protection du patrimoine piscicole. Après une synthèse de l'état des lieux et du diagnostic du territoire, le SAGE Sèvre Nantaise décline les principes enjeux de la gestion de l'eau ainsi que les objectifs généraux, et présente les disposition du plan d'aménagement et de gestion durable du territoire. nature du document : document de planification

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100115	SAGE 100 EPTB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Organisation et mise en oeuvre du SAGE	empruntable Disponible
100516	SAGE 100 EPTB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Organisation et mise en oeuvre du SAGE	empruntable Disponible

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SAGE du basin de la Sèvre Nantaise. Plan d'Aménagement et de Gestion Durable des eaux et des milieux aquatiques Adobe Acrobat PDF

Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise - Règlement approuvé par arrêté préfectoral N° 15-DDTM85-141 du 7 avril 2015 / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise 

Public ISBD Titre : Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise - Règlement approuvé par arrêté préfectoral N° 15-DDTM85-141 du 7 avril 2015 Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur Editeur : LA ROCHE-SUR-YON Cedex [France] : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise Année de publication : 2015 Autre Editeur : E.P.T.B. Sèvre Nantaise Importance : 11 pages Présentation : ill. Format : A4 (format portrait) Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Gestion quantitative de la ressource en eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant Résumé : Après quatre années de révision, une phase de consultation et une enquête publique, le nouveau Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise a été approuvé par arrêté préfectoral le 7 avril 2015. Il remplace désormais l’ancien SAGE de 2005. La Commission Locale de l’Eau a développé la stratégie du nouveau SAGE autour de cinq enjeux principaux : - l’amélioration de la qualité de l’eau, - la gestion quantitative de la ressource en eau superficielle, - la réduction du risque d’inondation, - l’amélioration de la qualité des milieux aquatiques, - la valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques. nature du document : document de planification Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise - Règlement approuvé par arrêté préfectoral N° 15-DDTM85-141 du 7 avril 2015 [texte imprimé] / Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise, Auteur ; E.P.T.B Sèvre Nantaise, Auteur . - LA ROCHE-SUR-YON Cedex (16 cours Bayard, 85036, France) : Commission Locale de l'Eau du SAGE Sèvre Nantaise : [S.l.] : E.P.T.B. Sèvre Nantaise, 2015 . - 11 pages : ill. ; A4 (format portrait). Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin de la Sèvre Nantaise Thèmes:Acteurs:CLE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer la connaissance sur les inondations et la conscience du risque Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Acquérir et améliorer les connaissances du bassin versant:Améliorer les connaissances et le suivi de la qualité de l’eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Amélioration de la qualité des milieux aquatiques Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Gestion quantitative de la ressource en eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Organisation et mise en Å“uvre du SAGE:Documents du SAGE Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Reconquérir la qualité de l'eau Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Réduire le risque inondation Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Valorisation du bassin versant Résumé : Après quatre années de révision, une phase de consultation et une enquête publique, le nouveau Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin de la Sèvre Nantaise a été approuvé par arrêté préfectoral le 7 avril 2015. Il remplace désormais l’ancien SAGE de 2005. La Commission Locale de l’Eau a développé la stratégie du nouveau SAGE autour de cinq enjeux principaux : - l’amélioration de la qualité de l’eau, - la gestion quantitative de la ressource en eau superficielle, - la réduction du risque d’inondation, - l’amélioration de la qualité des milieux aquatiques, - la valorisation de la ressource en eau et des milieux aquatiques. nature du document : document de planification

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100515	SAGE 100 EPTB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Organisation et mise en oeuvre du SAGE	empruntable Disponible

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Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin de la Sèvre Nantaise - Règlement approuvé par arrêté préfectoral N° 15-DDTM85-141 du 7 avril 2015 Adobe Acrobat PDF

SDAGE 2010-2015 / Agence de l'eau Loire Bretagne

Public ISBD Titre : SDAGE 2010-2015 : L'eau en Loire Bretagne Type de document : texte imprimé Auteurs : Agence de l'eau Loire Bretagne, Auteur Editeur : Agence de l'eau Loire-Bretagne Année de publication : 2010 Importance : 54p Présentation : ill. Format : A4 Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant:Loire-Bretagne Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau:SDAGE Résumé : Ce numéro spécial du magazine L'eau en Loire Bretagne présente de façon synthétique les dispositions du SDAGE Loire Bretagne 2010-2015 pour atteindre le bon état des eaux. nature du document : article SDAGE 2010-2015 : L'eau en Loire Bretagne [texte imprimé] / Agence de l'eau Loire Bretagne, Auteur . - [S.l.] : Agence de l'eau Loire-Bretagne, 2010 . - 54p : ill. ; A4. Langues : Français (fre) Catégories : Géographie:Bassin versant:Loire-Bretagne Thèmes:Préserver, gérer et valoriser:Aménagement du territoire:Politique et gestion de l'eau:SDAGE Résumé : Ce numéro spécial du magazine L'eau en Loire Bretagne présente de façon synthétique les dispositions du SDAGE Loire Bretagne 2010-2015 pour atteindre le bon état des eaux. nature du document : article

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
100623	SAGE 100 AELB	Livre	Bibliothèque EPTB Sèvre Nantaise	Organisation et mise en oeuvre du SAGE	empruntable Disponible

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